Décrets royaux
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Re: Décrets royaux
Décret du 28 mai 2017 portant nomination d'un ambassadeur auprès de l'ONA
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, notamment son article 5,
Décrète,Monsieur Hermès Pattington est nommé ambassadeur de la Monarchie de Francovie auprès de l'ONA en remplacement de monsieur Aristide Bondepierre.
Le 28 mai 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Premier Ministre
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu le résultat des élections,
Décrète,Monsieur Nicolas Vasseur est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.
Le 5 juin 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Gouvernement
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Décrète,Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Nicolas Vasseur (UPF)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Caroline Dupont-De la Bertière (NPC)
Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement des Territoires : Alphonse Meunier (UPF)
Ministre de l'Economie, des Finances, du Numérique et de l'Industrie : Marie-Thérèse Châtelier (PDL)
Ministre de la Défense : Robert Binden (NPC)
Ministre des Affaires Etrangères, du commerce et du développement micromondial : Sébastien Hito (UPF)
Ministre de l'Education, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche : Carl Tissier (UPF)
Le 5 juin 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
]
Décret du 30 juillet 2017 portant modification de la liste des Gouverneurs de Monarchie de Francovie
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Décrète,La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :
- Premier Gouverneur : Archimède Parmentier
- Deuxième Gouverneur : François Derue
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot
Le 30 juillet 2017,
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Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 2 août 2017 portant nomination du Gouvernement
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu l'Interprétation constitutionnelle du Conseil des Sages,
Décrète,Le Gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Horatio Kain
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Ségolène de Vernier
Ministre de l'Economie : Jules Carignon
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Emile Lourre
Ministre du Développement : Gerhold Konenberg
Le 2 août 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 18 Septembre 2017 portant nomination du Premier Ministre
Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie,
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu le résultat des élections,
Décrète,Monsieur Jules Carignon est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.
Le 18 septembre 2017,
A Micropolia.
Le Premier Gouverneur,
Archimède Parmentier
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
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Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 23 septembre 2017 portant nomination du Gouvernement
Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu les résultats de la IIe élection parlementaire,
DECRETELe Gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Jules Carignon (NPC)
Ministre de l'Economie : Eugénie Falquon (PDL)
Ministre de l'Interieur et de la Justice : Abigaelle Bouniou (UPF)
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Gerard Artisson (NPC)
Ministre du Développement : François Saltberg (PDL)
Le 23 septembre 2017,
A Micropolia.
Le Premier Gouverneur,
Archimède Parmentier
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 1er Novembre 2017 portant organisation de l'Armée Francovare
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, notamment son article 5,
Décrète,L'armée Francovare est dirigée par le Roi qui nomme un chef d'Etat Major et les officiers supérieurs.
Le Chef d'Etat Major coordonne les armées depuis l'Octogone, le siège de l'Etat-Major des armées francovares
L'Armée de Francovie est divisée en 4 corps d'armées. L'Armée de Terre, la Marine, l'Armée de l'Air et la Gendarmerie.
L'Armée de Terre est dirigée par un Général secondé par des Colonel-Généraux
L'Armée de l'Air est dirigée par un Commandeur secondé par des Majors-Généraux
La Marine est dirigée par un Amiral secondé par des Contre-Amiraux
La Gendarmerie est dirigée par un Connétable secondé par des Brigadiers
Les nominations se feront par le Roi dans un prochain décret.
Le 1er novembre 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Mezzanines
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 16 décembre 2017 portant nomination du Gouvernement
Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Décrète,Le Gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Sebastien Buisson (FDP)
Ministre de l'Economie et des Finances : Eugénie Falquon (PDL)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Jules Carignon (NPC)
Ministre du Développement : Ségolène de Vernier (NPC)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : François Baudel (FDP)
Le 16 décembre 2017,
A Micropolia.
Le Roi,
Paul Ier de Francovie
Paul Mezzanines- Messages : 1872
Date d'inscription : 06/04/2014
Re: Décrets royaux
Décret du 18 Février 2017 portant nomination du Gouvernement
Le Gouverneur de Francovie,
Au nom du Roi,
Vu la Constitution,
Vu les résultats éléctoraux de la IVe législature,
DECRETE :
Le Gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Georges Delfrous
Ministre de l'Economie et des Finances : Frederic Lanard (PTF)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Patricia Saloupe (PLOUC)
Ministre du Développement : Pascal Moirand (ECOLOS)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Georges Hels (liste delfrous)
Le 18 Fevrier 2017,
A Micropolia.
Le Gouverneur de Francovie
Archimède Parmentier
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 22 mai 2018 portant nomination du Gouvernement
Le Gouverneur de Francovie,
Au nom du Roi,
Vu la Constitution,
Vu les résultats éléctoraux de la Ve législature,
DECRETE :
Le Gouvernement suivant est nommé :
Premier Ministre : Pascal Moirand (ECOLOS)
Ministre de l'Economie et des Finances : Frederic Lanard (PTF)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Patricia Saloupe (PLOUC)
Ministre du Développement : Ludovic Le Cam (PTF)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Louis de Morteils (liste delfrous)
Le 22 mai 2018,
A Micropolia.
Le Gouverneur de Francovie
Archimède Parmentier
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 22 mai 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de la monarchie de Francovie
Le Régent de Francovie
Vu la Constitution,
Vu la nécessité d'inclure le Clan de Brindas et de s'adapter à la mise en place de la Régence,
DECRETE :
La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :
- Premier Gouverneur : Philomène Heinfurer (Picabie)
- Deuxième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal (Fux)
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot (Evrain)
- Sixième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 22 mai 2018,
A Micropolia.
Le Régent de Francovie
Archimède Parmentier
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 2 juin 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de la monarchie de Francovie
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :
- Premier Gouverneur : Archimède Parmentier (Picabie)
- Deuxième Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal (Fux)
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot (Evrain)
- Sixième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 2 juin 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 2 juin 2018 portant nomination des 3 sages royaux
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
Les 3 sages nommés par le Roi pour etre membre du Conseil des Sages sont :
- Philomène Heinfurer (Picabie)
- Guillaume Delfrous (Brindas)
- Sylvain Pouffiaud (Micropolia)
Le 2 juin 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 6 juin 2018 portant nomination de trois généraux
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
Vu la loi sur l'Armée,
DECRETE :
Monsieur Bernard Finand est nommé Général en chef de l'armée de terre.
Madame Ophélie Renard est nommée Connetable de la Gendarmerie.
Monsieur Gontrand Poiscaniaux est nommé Commandeur de l'Armée de l'Air.
Le 6 juin 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 29 octobre 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de Monarchie de Francovie
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :
Premier Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Deuxième Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
Troisième Gouverneur : Horatio Kain (Picabie)
Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
Cinquième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 29 octobre 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 29 novembre 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :
Premier Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Deuxième Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
Troisième Gouverneur : Lionel Ludonnier (Picabie)
Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
Cinquième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 29 novembre 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
[size=18]Décret du 29 novembre 2018 portant nomination des sages par la Roi[/size]
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
Les trois sages nommés par le Roi sont :
Timothée Allëscquot (Elvéotie), Claude de Jeancoeur (Elvéotie) et Sylvain Pouffiaud (Micropolia)
Le 12 décembre 2018,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 15 Janvier 2019 portant nomination de l'ambassadeur à l'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA)
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
Monsieur Hermès Pattington prendra ses droits à la retraite dès aujourd'hui.
Madame Iralda Felini est la nouvelle ambassadrice à l'ONA;
Le 15 Janvier 2019
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 19 Janvier 2019 portant modification de la liste des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :
Premier Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Deuxième Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
Troisième Gouverneur : Robert McRavage (Comtat-Francovin)
Quatrième Gouverneur : Lionel Ludonnier (Picabie)
Cinquième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 18 Janvier 2019,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 18 Janvier 2019 portant nomination du Gouverneur de la Banque Centrale Francovare
[size=14]Le Roi de Francovie,[/size]
Vu le Code Economique,
[size=14]DECRETE :[/size]
Henry de Saint-Auteuil est nommé Gouverneur de la Banque Centrale Francovare.
Le 18 Janvier 2019,
A Micropolia.
[size=14]Le Roi de Francovie,[/size]
[size=14]Paul II[/size]
[size=14][/size]
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 27 Janvier 2019 portant dissolution du Parlement
Le Roi de Francovie
Vu l'article 6 de la Constitution
DECRETE :
Le Parlement est dissous.
Les élections législatives seront organisées selon les modalités prévues par le Conseil des Sages.
Le 27 Janvier 2019,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 28 Avril 2019 portant modification de la liste des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie
Le Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :
Premier Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
Deuxième Gouverneur : Lionel Ludonnier (Picabie)
Troisième Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Quatrième Gouverneur : Robert McRavage (Comtat-Francovin)
Cinquième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)
Le 28 Avril 2019,
A Micropolia.
Le Roi de Francovie,
Paul II
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Décrets royaux
Décret du 28 Mai 2019 portant modification de la liste des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie
Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution,
DECRETE :
La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :
Premier Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Deuxième Gouverneur : Lionel Ludonnier (Picabie)
Troisième Gouverneur :Sylvain Pouffiaud ( Micropolia )
Quatrième Gouverneur : Guillaume Delfrous ( Brindas )
Cinquième Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Le 28 Mai 2019,
A Micropolia.
Romain VIII
Roi de Francovie
Nathanaël Bossuet- Messages : 248
Date d'inscription : 03/06/2018
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