Dépenses du gouvernement
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Re: Dépenses du gouvernement
Le Consortium des entreprises Publiques (CEP) a procédé au versement de 800 000 R$ de dividende au gouvernement.
Le Gouvernement a procédé au versement des subventions aux Clans :
- Brindas : 88 576 R
- Mézénas : 119 680 R
- Micropolia : 186 838 R
- Picabie : 118 572 R
Le Gouvernement a procédé au versement de la DGF aux Clans :
- Micropolia : 28 952 R
- Mézénas : 19 392 R
- Picabie : 22 847 R
- Brindas : 28 807 R
- Mézénas : 19 392 R
- Picabie : 22 847 R
- Brindas : 28 807 R
Pour rappel la moitié a été versé au compte consommation (le reste aux clans) car il y a eu une fusion avec les salaires de la fonction publique.
Cette partie sera à dépenser obligatoirement dans les entreprises dont 50% dans le secteur tertiaire.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Dépenses du gouvernement
- Le MEF a procédé aux versements des salaires publics aux particuliers : 19 260 R
- La Primature a provisionné le versement des salaires des membres du cabinet vers le MEF : 1200 R
- Le MEF a procédé au versement de la prime d'entrée en fonction des députés* :
- vers le NPC : 19500 R
*Nota : chaque parti peut, jusqu'à la fin de la législature, demander le versement de la prime d'entrée en fonction de ses députés (nbre de députés*500) en application de l'article 302 de la loi sur la fonction publique et de l'article 4 du décret PM-XIII-10 du 12 mai 2020 portant application de cette loi
Hubert de Montignac- Messages : 1288
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: Dépenses du gouvernement
- Le MD a procédé au versement de sa DGE au clan de Picabie : 50 000 R$
- La MD a procédé au versement de sa DGE au clan de Mézénas : 10 320 R$
- Le MD a procédé au versement de sa DGE à la région de Micropolia : 42 500 R$
Hubert de Montignac- Messages : 1288
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: Dépenses du gouvernement
- Le MEF a procédé aux versements des salaires publics aux particuliers : 13 860 R$
- La Primature a provisionné le versement des salaires des membres du cabinet vers le MEF : 2400 R$
- Le MEF a procédé au versement de la prime d'entrée en fonction des députés* :
- vers le NPC : 4000 R$
*Nota : chaque parti peut, jusqu'à la fin de la législature, demander le versement de la prime d'entrée en fonction de ses députés (nbre de députés*500) en application de l'article 302 de la loi sur la fonction publique et de l'article 4 du décret PM-XIII-10 du 12 mai 2020 portant application de cette loi
Hubert de Montignac- Messages : 1288
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: Dépenses du gouvernement
Les versements pour la subvention et la DGF ont été effectuées par le ministère de l'interieur.
Erreur entre Clan du Brindas et de l'Elvéotie corrigée.
Erreur entre Clan du Brindas et de l'Elvéotie corrigée.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Dépenses du gouvernement
Le MIJ a procédé à l'exécution pour le mois de Juillet et d'août les salaires du cabinet ministériel suivant l'arrêté Arrêté du MIJ-XIV-01
du 15 juillet 2020 portant nomination du cabinet du Ministre de l'Intérieur et de la Justice.
Michel Fraud : 950 * 2 = 1.900 R$
Maxime de Labardière : 5000 R$ (prélèvement à la source versé au Trésor de 20% soit 1.000 R$) = 4.000 R$
Roberto Delpiez (Rectifié du SMIF et de la loi) : 900 R$ *2 = 1.800 R$
du 15 juillet 2020 portant nomination du cabinet du Ministre de l'Intérieur et de la Justice.
Michel Fraud : 950 * 2 = 1.900 R$
Maxime de Labardière : 5000 R$ (prélèvement à la source versé au Trésor de 20% soit 1.000 R$) = 4.000 R$
Roberto Delpiez (Rectifié du SMIF et de la loi) : 900 R$ *2 = 1.800 R$
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
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