Débat sur la Constitution
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Re: Débat sur la Constitution
Rototo était au téléphone, apparemment la conversation retenait toute son attention. Il écoutait plus qu'il ne parlait. Enfin, il raccrocha. Puis il s'entretint quelques minutes avec les autres députés rototistes.
Ikombo Rototo : Bien, très bien, euh... Ahem... Comment dire... Certains d'entre nous ne sont pas encore décidés et ne savent pas s'ils vont voter pour ou contre.
Nous vous demandons un petit délai de réflexion. Nous vous préviendrons dès que nous serons prêts à voter, ce qui ne saurait tarder.
Ikombo Rototo : Bien, très bien, euh... Ahem... Comment dire... Certains d'entre nous ne sont pas encore décidés et ne savent pas s'ils vont voter pour ou contre.
Nous vous demandons un petit délai de réflexion. Nous vous préviendrons dès que nous serons prêts à voter, ce qui ne saurait tarder.
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " Bien, la séance est suspendue ."
Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Assoté se pencha a l'oreille de Sépamoa.
Lamine Assoté : - Comme on pouvait s'y attendre, on dirait que les Francovars cherchent à acheter des voix chez les rototistes.
Innocent Sépamoa : - Tu crois qu'ils vont réussir à en corrompre un ?
Lamine Assoté : - S'il y a un traître chez les rototistes, il a interêt à prendre sa valise pleine de pognon et à courrir très très vite jusqu'à la frontière francovare parce que s'il se fait choper avant il risque d'élire rapidement domicile dans l'estomac d'un crocodile.
Lamine Assoté : - Comme on pouvait s'y attendre, on dirait que les Francovars cherchent à acheter des voix chez les rototistes.
Innocent Sépamoa : - Tu crois qu'ils vont réussir à en corrompre un ?
Lamine Assoté : - S'il y a un traître chez les rototistes, il a interêt à prendre sa valise pleine de pognon et à courrir très très vite jusqu'à la frontière francovare parce que s'il se fait choper avant il risque d'élire rapidement domicile dans l'estomac d'un crocodile.
Prosper Boniface Akilebo- Messages : 344
Date d'inscription : 06/12/2018
Re: Débat sur la Constitution
Ikombo Rototo : Je m'aperçois que le texte comporte une erreur. À l'article 3, on peut lire: "Il s'occupe de tous les domaines en dehors de la diplomatie (article 5 de la Constitution)." Il s'agit de l'article 6, bien entendu.
Cela dit, ça n'a guère d'importance, puisque nous nous opposons à la ratification de cette constitution.
Pour être tout à fait exact, nous pensons que la décision de faire du Bangana le protectorat d'un pays étranger ne peut être prise sans demander l'avis de tout le peuple banganais. Nous demandons que la ratification se fasse par référendum !
Cela dit, ça n'a guère d'importance, puisque nous nous opposons à la ratification de cette constitution.
Pour être tout à fait exact, nous pensons que la décision de faire du Bangana le protectorat d'un pays étranger ne peut être prise sans demander l'avis de tout le peuple banganais. Nous demandons que la ratification se fasse par référendum !
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Navalona Kita :
- "Pour proposer un texte par réferendum il faut d'abord que le texte soit voté par la Constituante pour que l'on puisse le proposer.
Il faut aussi se mettre d'accord sur les lois electorales."
- "Pour proposer un texte par réferendum il faut d'abord que le texte soit voté par la Constituante pour que l'on puisse le proposer.
Il faut aussi se mettre d'accord sur les lois electorales."
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Débat sur la Constitution
Isidore Toulaho-Laho : Je suis d'accord avec Monsieur Rototo. Je souhaiterais donc qu'il soit ajouté ceci à l'article 10, avant ce qui y figure déjà. Et bien entendu, que l'erreur à l'article 3 soit corrigée.
Article 10.
La présente Constitution sera adoptée par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des membres de l'Assemblée constituante. Puis elle devra être soumise par référendum à l'approbation du peuple banganais.
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Le groupe Akilebo vote en faveur de l'amendement Rototo portant sur l'article 10
Prosper Boniface Akilebo- Messages : 344
Date d'inscription : 06/12/2018
Re: Débat sur la Constitution
Navalona Kita :
- "Nous soutenons l'amendement sur l'article 10."
- "Nous soutenons l'amendement sur l'article 10."
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Débat sur la Constitution
Sans surprise, les Rototistes votèrent tous en faveur de l'amendement, mais peut-être pas pour les mêmes raisons...
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " La présidence déclare donc les derniers amendements : Adopter "
- Constitution modif :
Constitution de la Principauté du Bangana
Article premier.
La Principauté du Bangana est un État souverain et protégé par la Francovie dans le cadre des principes généraux du droit international et des conventions particulières avec la Francovie.
Le territoire de la Principauté est inaliénable.
Article 2.
Le principe du gouvernement est la monarchie constitutionnelle élective.
Le Bangana est un État de droit attaché au respect des droits et des libertés.
Article 3.
Le pouvoir exécutif relève de la haute autorité du Prince.
La personne du Prince est inviolable.
Le Prince du Bangana est le chef du gouvernement et de l'État.
Il s'occupe de tous les domaines en dehors de la diplomatie (article 6 de la Constitution).
Il nomme le gouvernement.
Il est élu à vie par l'Assemblée.
Article 4.
Le pouvoir législatif est exercé par l'Assemblée nationale.
Elle vote les lois qui peuvent être proposées par le gouvernement ou un groupe d'au moins trois députés.
Elle est composée de 35 députés élus pour 6 mois.
Elle élit le Prince et elle peut le destituer.
(Les modalités d'application de cet article concernant l'élection des députés et du Prince ainsi que le processus de destitution seront précisés dans plusieurs lois organiques.)
Article 5.
Le Bangana se compose de 5 provinces :
- Le Bas -Banga
- Le Bokoudo
- Les Deux-Fleuves
- Le Kivala
- La Kalésie du Nord
Chaque province est administrée par un gouverneur.
Le gouverneur provincial est nommé par le parti ayant obtenu le plus de sièges dans la province lors des élections législatives. S'il y a égalité c'est le nombre de sièges au niveau national qui sert à départager. S'il y a toujours égalité c'est le chef de l'État qui tranche.
Article 6.
Le Bangana devient protectorat de la Francovie pour une durée d'un an à compter du 1er jour du mois suivant l'adoption de la présente Constitution. Le protectorat pourra être révoqué au cours du dernier mois précédant la date anniversaire, sur proposition du Prince ou de 10 députés, par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des députés de l'Assemblée nationale.
La diplomatie du Bangana est directement exercée par la Francovie.
Article 7.
Le Protecteur est le gardien de la constitution.
Il est désigné par le Roi de Francovie. Sa désignation doit être acceptée par un vote à la majorité absolue des députés de l'Assemblée nationale. Il peut être révoqué à tout moment par le Roi de Francovie ou par un vote à la majorité des deux-tiers des députés de l'Assemblée nationale.
Il est le gardien des libertés des Banganais.
Il s'assure que le gouvernement banganais respecte la Constitution.
Il assure le rôle de l'ancien Conseil constitutionnel.
Article 8.
La langue banganaise est la langue officielle de la Principauté.
Article 9.
La religion est séparée de l'État, sauf les jours de grande sécheresse où le Prince pourra prier les grands esprits pour faire venir la pluie.
Article 10.
La présente Constitution sera adoptée par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des membres de l'Assemblée constituante. Puis elle devra être soumise par référendum à l'approbation du peuple banganais.
La Constitution peut faire l'objet d'une modification sur proposition du Prince, du Protecteur ou de 10 députés, adoptée par un vote à la majorité qualifiée des trois-quarts des députés de l'Assemblée nationale.
Article 11.
La forme monarchique et les libertés des Banganais ne peuvent faire l'objet d'une révision.
Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Aminata Rototo : Je propose un amendement de l'amendement.
Pour être reconduit pour un an, le protectorat devra être approuvé au cours du dernier mois précédant la date anniversaire, sur proposition du Prince ou de 10 députés, par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des députés de l'Assemblée nationale.
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Navalona Kita :
- "Nous votons contre. Nous estimons que la fin du Protectorat doit etre voté par une majorité deux tiers et non d'un seul tiers cela serait trop dangereux sinon."
- "Nous votons contre. Nous estimons que la fin du Protectorat doit etre voté par une majorité deux tiers et non d'un seul tiers cela serait trop dangereux sinon."
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Débat sur la Constitution
Aminata Rototo : Nous votons POUR. Nous estimons que la reconduction du protectorat doit être voté par une majorité des deux-tiers et non d'un seul tiers, cela serait trop dangereux, sinon.
Les 6 Rototistes votèrent POUR l'amendement de l'amendement.
Les 6 Rototistes votèrent POUR l'amendement de l'amendement.
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " Le PI vote Contre , la présidence déclare donc les amendements Rejeter "
Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Une certaine tension régnait parmi les Rototistes. En effet, une rumeur avait commencé à circuler au cours du weekend, laissant entendre que l'un d'entre eux allait voter en faveur de la Constitution.
Rototo fut particulièrement choqué d'apprendre que l'un des siens allait peut-être trahir l'idéal rototiste, républicain et surtout, farouchement opposé au protectorat.
Il promit au traitre les pires représailles s'il votait pour la Constitution, le menaçant de tuer toute sa famille et son chien, de brûler ses champs et sa maison. Ou même pire : il allait l'exclure du parti !
Rototo fut particulièrement choqué d'apprendre que l'un des siens allait peut-être trahir l'idéal rototiste, républicain et surtout, farouchement opposé au protectorat.
Il promit au traitre les pires représailles s'il votait pour la Constitution, le menaçant de tuer toute sa famille et son chien, de brûler ses champs et sa maison. Ou même pire : il allait l'exclure du parti !
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Ikombo Rototo : Le Président de la Constituante est-il en vacances ? Ça fait quelque jours qu'on ne l'a plus revu !
Bon, je propose un nouvel amendement, l'ajout des articles 12 et 13.
Sans surprise, les Rototistes votèrent en faveur de cet amendement plein de bon sens.
Bon, je propose un nouvel amendement, l'ajout des articles 12 et 13.
Article 12.
Dès l'adoption de cette Constitution par l'Assemblée Constituante, le Leader Minimal Ikombo Rototo assurera l'intérim en tant que Chef de l'État, en attendant la rédaction d'une loi électorale, l'élection de l'Assemblée législative ainsi que l'élection du Prince du Bangana.
Article 13.
Le Leader Minimal et Chef de l'État par intérim décidera à sa guise, au moment opportun et si le temps le permet, de la tenue d'une élection législative. S'il estime que les conditions ne sont pas remplies pour que l'élection ait lieu, alors il pourra en repousser la date autant que nécessaire.
Sans surprise, les Rototistes votèrent en faveur de cet amendement plein de bon sens.
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Les 16 députés de l'UPB votèrent contre.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " Le PI vote Contre , La présidence déclare donc les derniers amendements : Refuser , Considérant le texte satisfaisant, Nous lançons la procédure de votes pour la Constitution , Bien évidemment le Pi vote Pour (7 votes) "
Constitution de la Principauté du Bangana
Article premier.
La Principauté du Bangana est un État souverain et protégé par la Francovie dans le cadre des principes généraux du droit international et des conventions particulières avec la Francovie.
Le territoire de la Principauté est inaliénable.
Article 2.
Le principe du gouvernement est la monarchie constitutionnelle élective.
Le Bangana est un État de droit attaché au respect des droits et des libertés.
Article 3.
Le pouvoir exécutif relève de la haute autorité du Prince.
La personne du Prince est inviolable.
Le Prince du Bangana est le chef du gouvernement et de l'État.
Il s'occupe de tous les domaines en dehors de la diplomatie (article 6 de la Constitution).
Il nomme le gouvernement.
Il est élu à vie par l'Assemblée.
Article 4.
Le pouvoir législatif est exercé par l'Assemblée nationale.
Elle vote les lois qui peuvent être proposées par le gouvernement ou un groupe d'au moins trois députés.
Elle est composée de 35 députés élus pour 6 mois.
Elle élit le Prince et elle peut le destituer.
(Les modalités d'application de cet article concernant l'élection des députés et du Prince ainsi que le processus de destitution seront précisés dans plusieurs lois organiques.)
Article 5.
Le Bangana se compose de 5 provinces :
- Le Bas -Banga
- Le Bokoudo
- Les Deux-Fleuves
- Le Kivala
- La Kalésie du Nord
Chaque province est administrée par un gouverneur.
Le gouverneur provincial est nommé par le parti ayant obtenu le plus de sièges dans la province lors des élections législatives. S'il y a égalité c'est le nombre de sièges au niveau national qui sert à départager. S'il y a toujours égalité c'est le chef de l'État qui tranche.
Article 6.
Le Bangana devient protectorat de la Francovie pour une durée d'un an à compter du 1er jour du mois suivant l'adoption de la présente Constitution. Le protectorat pourra être révoqué au cours du dernier mois précédant la date anniversaire, sur proposition du Prince ou de 10 députés, par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des députés de l'Assemblée nationale.
La diplomatie du Bangana est directement exercée par la Francovie.
Article 7.
Le Protecteur est le gardien de la constitution.
Il est désigné par le Roi de Francovie. Sa désignation doit être acceptée par un vote à la majorité absolue des députés de l'Assemblée nationale. Il peut être révoqué à tout moment par le Roi de Francovie ou par un vote à la majorité des deux-tiers des députés de l'Assemblée nationale.
Il est le gardien des libertés des Banganais.
Il s'assure que le gouvernement banganais respecte la Constitution.
Il assure le rôle de l'ancien Conseil constitutionnel.
Article 8.
La langue banganaise est la langue officielle de la Principauté.
Article 9.
La religion est séparée de l'État, sauf les jours de grande sécheresse où le Prince pourra prier les grands esprits pour faire venir la pluie.
Article 10.
La présente Constitution sera adoptée par un vote à la majorité qualifiée des deux-tiers des membres de l'Assemblée constituante. Puis elle devra être soumise par référendum à l'approbation du peuple banganais.
La Constitution peut faire l'objet d'une modification sur proposition du Prince, du Protecteur ou de 10 députés, adoptée par un vote à la majorité qualifiée des trois-quarts des députés de l'Assemblée nationale.
Article 11.
La forme monarchique et les libertés des Banganais ne peuvent faire l'objet d'une révision.
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Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Deuxième tentative d'adoption de la Constitution, tout était possible mais il apparaissait peu probable qu'elle soit adoptée.
16 Pour l'UPB.
16 Pour l'UPB.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Débat sur la Constitution
Ikombo Rototo : Je vote CONTRE, bien entendu ! Le protectorat francovar est une infamie, jamais un Rototiste ne permettra qu'il s'installe !
Aminata Rototo : Je vote CONTRE également.
Josiane Ebwélé-Ebwélé : Voter le protectorat serait une erreur impardonnable ! Et s'il s'agit d'un protectorat francovar, alors ce serait une honte ! Je vote CONTRE ! Je ne pourrais plus regarder mes 4 maris et mes 23 enfants en face si je ne m'opposais pas à ce texte !
On l'aura compris, la polyandrie est une pratique courante chez les Rototistes.
Atelyé Potri-Makramé : Le Bangana se porte très bien, en ce moment, le pays vit en paix, la guerre a cessé et nous avons même pu sélectionner un candidat pour le Microvision ! Et pourtant, le protectorat n'a pas été mis en place, ce qui prouve que nous n'en avons pas besoin ! Je vote CONTRE cette Constitution !
Zingala Diboko-Darico : Rien à ajouter, voter en faveur de cette Constitution serait déshonorant, je refuse de le faire ! Je vote CONTRE !
Isidore Toulaho-Laho : Le peuple banganais espère ce protectorat, c'est lui-même qui l'a exprimé et cela se voit, quand on regarde la composition de cette assemblée. Je m'incline devant la volonté du peuple banganais et je vote POUR !
Cette annonce stupéfia bon nombre de députés présents, qu'ils soient rototistes, akiléboïstes, francovaristes ou même josephdelabystes (un courant représenté par une seule personne, Delaby lui-même).
Rototo jeta un regard noir sur le député, ne laissant guère de doute sur les pensées qui étaient les siennes en cet instant. Toulaho-Laho regarda Rototo, il avala sa salive, tout à coup il trouva que sa chemise lui serrait un peu trop le cou et il défit sa cravate...
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " Le reste des votes ne pouvant modifier le résultat, J'ai l'immense honneur de proclamer l'adoption de la constitution , Vive la Principauté, Vive la Nation !!"
Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Ikombo Rototo : Je dénonce une irrégularité ! Seuls 17 députés sur 35 ont voté en faveur de la Constitution, le quorum des deux-tiers n'a pas été atteint et ça ne représente même pas la moitié des députés de cette assemblée !
Faisons les choses correctement ou ne les faisons pas ! Tout le monde doit voter !
Faisons les choses correctement ou ne les faisons pas ! Tout le monde doit voter !
Agathe Youbeb- Messages : 263
Date d'inscription : 16/01/2019
Re: Débat sur la Constitution
Joseph Delaby :
- " Oui oui , Nous attendons donc le reste des votes "
Joseph-Amédée Mounbato- Messages : 344
Date d'inscription : 03/06/2018
Localisation : Château des Mille Portes Célestes, Bombasha
Re: Débat sur la Constitution
Navalona Kita :
- "Non ce que veux dire monsieur Rototo c'est que les monarchistes n'ont pas encore voté, il n'y a donc pas de majorité des deux tiers pour l'instant.
Nous attendons leur vote avec impatience !"
Kita était très heureuse de voir qu'un rototiste avait mis adoubé la Constitution.
A l'ombre, Alfred Boneimar sourit.
- "Non ce que veux dire monsieur Rototo c'est que les monarchistes n'ont pas encore voté, il n'y a donc pas de majorité des deux tiers pour l'instant.
Nous attendons leur vote avec impatience !"
Kita était très heureuse de voir qu'un rototiste avait mis adoubé la Constitution.
A l'ombre, Alfred Boneimar sourit.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
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