Commission Vinago

La Commission sur l'avenir de la Francovie, présidée par Raphaël Vinago, se tient donc au Palais des Louvrières.

L'ancien Président arriva au Palais. Les participants arrivèrent les uns après les autres, après s'être salués, et avoir laissé les journalistes faire leurs photos, les membres de la Commission  entrèrent dans le Palais, dans la salle de réunion prévue pour cet évènements.

Raphaël Vinago prit alors la parole pour s'adresser aux membres.


Raphaël Vinago :

Mesdames, Messieurs, bienvenue à cette Commission. Merci de votre participation. Je tiens tout d'abord à saluer l'initiative du Premier Ministre Vincent Lacombe, il a entendu la volonté du peuple. Nous avons de lourdes responsabilités en participant à cette Commission; nous allons devoir établir ensemble, l'avenir de notre pays, suite à la volonté du peuple qui aura le dernier mot.

Voilà comment va se dérouler cette Commission. Chacun aura le droit de donner son avis, sur les propositions des autres, ou de présenter soit même des idées. Nous débattrons jusqu'à ce que nous trouvions un consensus. La République doit être fondée consensus. Aucune partie ne sera lésée si tout le monde fait un effort. Une fois que nous aurons débattu, proposer, discuter, une fois que j'aurai entendu chacune de vos propositions, je rédigerai un texte de Constitution, que je vous soumettrai. Puis, je le confierai au Prince-Président, qui lui seul peut le présenter au peuple par référendum.

Voici mes propositions :

-Tout d'abord, la création d'une IVe République, évidemment.
-Un Président de la République élu au suffrage universel direct pour 3 mois. Il détiendra le pouvoirs éxècutif, avec le Premier Ministre.
-Une Assemblée Nationale de 100 députés, tous élu au suffrage universel direct pour 3 mois. Je propose de supprimer les circonscriptions, qui seront déplacées pour l'élection du Sénat, nous y viendrons. L'AN contrôle l'action du gouvernement, elle vote les lois, les budgets, et peux censurer le gouvernement, avec une motion. L'AN peut être dissoute par le Président de la République, avec accord du PM et du président de la Chambre.
-Un Sénat, élu au suffrage universel direct pour 3 mois, majoritaire, dans les régions que nous établierons ensemble. Nous devrons définir ces régions et leur nombres, afin de définir le nombre de sénateurs. Je ne suis pas d'accord pour que le Sénat puisse bloquer toute décision de l'AN. L’exécutif ne doit pas avoir la majorité dans les deux chambres pour gouverner. Je propose que le Sénat remplace le HCC, qui prennent les décisions qui influent sur l'IL, qui calcule les chiffres du HCC (chômage, population, délinquance etc...) Je propose qu'il vote tout ce qui touche aux Affaires Etrangères et à la Défense : Le Livre Blanc, les traités internationaux, les opérations militaires etc... J'attends vos avis sur la question. Le Sénat ne peut être dissous.
-Un gouvernement avec à sa tête un Premier Ministre de la majorité, nommé par le Président de la République. Il dirigera la politique du gouvernement avec le Président. Le gouvernement détiendra le pouvoir législatif et exécutif, avec quelques rares décrets.
-Nous devrons en même temps que la création des Régions, parler de l'avenir des Clans; garde t-on les Clans ? Je pense que nous devons les supprimer ? L'inactivité d'une grande partie du pays a réduit le nombre de nos villes "jouables". Je propose d'en créer 4 nouvelles, qui seront intégrées dans les régions pour le Sénat.

Voilà ce que je propose sur le terrain institutionnel. A présent, je vous écoute.

Ne souhaitant pas intervenir par souci de neutralité, le Prince-Président se contentat d'approuver de la tête le discours. Pour le Comtat-Francovin, c'est la Vice-Présidente de la Chambre qui prit la parole, Ségolène Boyaux.



Ségolène Boyaux

Monsieur le Prince-Président, Monsieur le Président de la Commission,

Sur la forme, je suis tout à fait d'accord avec vous. Sur le fond, il y a des points de détail à régler.

-Sur la IVème République, nous sommes d'accord. La Monarchie n'a rien apporté réèllement sinon un imbroglio de succession qui a fait couronner... Monsieur Jean Coty dont nous connaissons tous le profond républicanisme et qui ne dispose de pas la moindre goutte de sang royal. La Monarchie n'arrangeait que les membres de hautes familles qui ont mit la main sur des pans de l'économie.

-Concernant l'exécutif: Nous ne sommes pas favorable à un système présidentiel. Les seuls pouvoirs qu'il doit disposer, à mon sens, sont: L'armée, la diplomatie, la dissolution de l'AN et le référendum. Toutefois, je suis favorable au maintien du système actuel concernant la CS avec une présidence par le Président de la République sur les questions constitutionnelles.

-Pour l'AN, je suis d'accord. Je pense que pour les partis politiques, il n'est pas besoin de changer la loi Bregen à ce propos. Cependant, je suis opposée au maintien du vote de confiance automatique. Je pense que ce vote doit être automatique seulement si le gouvernement est minoritaire dans sa formation (c'est-à-dire que les partis aux gouv ne disposent pas à la chambre plus de 50 députés cumulés). Enfin, je soutien le maintien du droit de "Vote bloqué" et je me déclare favorable à l'introduction des deux motions parlementaires que sont le "Rejet Préalable" (Vote demandé en début de séance pour signifier une opposition totale et non négociable au projet, si il est favorable, la loi est rejetée) et de la "Motion d'irrecevabilité constitutionnelle" (qui déclare le pouvoir législatif incapable de légiférer sur la question et renvoi le projet en référendum, sur appréciation du Président).

-Pour le Sénat, je propose 1 sénateur par collectivité territoriale (1 Par Région et 1 par Ville nationales). Pour les Régions, je maintiens l'idée d'un Clan= 1 Région (HRP: Une Région=1 joueur. Lors d'une élection, le joueur présente autant de candidat qu'il y a de parti éligible. Le candidat élut sera dirigé par le joueur de la région mais devra prendre une orientation politique correspondante au candidat élu). Pour les Villes Nationales, le Sénateur sera Sénateur-Maire. (HRP: Là, tous les joueurs pourront y être candidats) Toutefois, si j'approuve l'idée d'un budget pour les régions, pour les Villes Nationales, ce ne seront pas des collectivités à fond propres et devront développer leurs projets avec le Région d'appartenance et le gouvernement. Sur les pouvoirs, le Sénat ne doit légiférer que sur les domaine de la Défense et des AE ainsi que de la décentralisation. Ces trois domaines là ne seront pas du domaine de l'AN sauf pour le budget.

-Pour le gouvernement, je pense que le chef exécutif doit être le Premier Ministre.

Sur les élections, nous sommes, je crois, d'accord sur : Mois 1= Présidentielles et Législatives (Elections Générales), Mois 2= Régionales, Mois 3= Municipales.

Raphaël Vinago :

Vos propositions sont très intéressantes, Madame.

Sur les pouvoirs du Président de la République, je suis d'accord sur le fait qu'il détient la diplomatie, l'armée, dissolution AN et référendum. Mais, je pense tout de même qu'il doit tracer les grandes lignes, les objectif du gouvernements, les projets à faire etc... (HRP : Pour être plus clair, en fait je veux que le Président ait le même rôle que dans la IIIe République). Je ne pense pas que la présidence du Président sur les questions de constitutionnalités est nécessaire. Je suis attaché à la séparation des pouvoirs. La CS serait composée de 3 Juges, remplacé par tiers tous les mois avec une présidence tournante.

Pour l'AN, je pense que le vote de confiance doit avoir lieu au début de législature, pour qu'il ait la pleine légitimité grâce au Parlement. Je suis d'accord sur les autres motions.

Je suis également d'accord avec vous sur le Sénat, c'est une bonne idée.

HRP : En gros, pour le Président et le PM, je veux les même pouvoirs que dans la IIIe République ^^

Ségolène Boyaux

Il s'agit du pouvoir constitutionnel que le Président détient déjà par le pouvoir réglementaire, exécutif, référendaire. Il est gardien de la constitution, je pense que sont impact doit être là. Et cela légitime sa présence dans une CS où il est, de toute façon, en minorité.

HRP : Attends parce que là je m'ebrouille avec les exécutif, réglementaire etc...

En gros ce que je propose c'est la même chose que dans la IIIe République, aussi simple que ça ^^

Avec un Sénat en plus... Mais la question n'est pas de reculer. La question est de voir ce qui n'a pas marché, ce qui a marché et d'en tenir compte.

Je parle surtout des pouvoirs du Président et du Premier Ministre. Je pense qu'on doit conserver les pouvoirs qu'ils avaient dans la IIIe République.

La Ligue Démocrate est très attachée à ne pas faire de la Présidence et du PM une fonction identique. Le Président doit avoir une fonction d'arbitre. Il peut influer la politique de la nation, oui mais son devoir est avant tout de nous représenter et de garder les institutions. C'est le PM qui dirige la politique du pays en vérité.

C'était le c'était le cas lors de la IIIe République. Le Président est surtout de garant de la stabilité de l'Etat, des institutions, de la diplomatie guerre etc... Mais il participe avec le PM à gouverner le pays. C'est ce qui se faisait.

Nous maintenons que les deux fonctions doivent être séparées. Il ne peut y avoir qu'une personne qui conduit la politique de l'Etat.

Je prône un régime "hybride". Le Président et le Premier doivent être complémentaires. Le Président à toute la légitimité pour participer à la gouvernance du pays aux côtés du Premier Ministre, en étant élu directement, contrairement au Premier Ministre.

Nathan Boncoeur, Président de l'UNR, intervient.


Monsieur le Prince-Président,

Monsieur le Président Vinago,

J'appelle de mon coté depuis des jours a une IVème République je ne peux donc qu'approuver l'idée de sa fondation.

Pour le Parlement, les élections, le Sénat, le Gouvernement je suis d'accord avec vos idées, c'est très bien, mais deux choses:

1) Si le Sénat est impossible a dissoudre alors le Président du Sénat doit être celui qui assure l'intérim si jamais le Président démissionne ou décède.

2) Le Président doit avoir un vrai rôle, un rôle exécutif, il dois donner le cap et les grandes lignes de son mandat et le Gouvernement doit l'appliquer, un peu sur le modèle de la IIIème République.

Raphaël Vinago :

Je suis d'accord avec vous.

Ségolène Boyaux

Soit. J'aimerais que l'on s'intéresse aussi au mode d'élection des Régions et des Villes et leurs compétences

Nathan Boncoeur:

Je pense que les Régions doivent remplacer les Clans et travailler avec les municipalités en gérant l'économie, l'éducation, la sécurité locale en accord avec ce qui est décidé au niveau national.

Raphaël Vinago :

Malgré le fait que des régions soit créées, je refuse une Fédération. Pour le mode d'élection, je pense que pour les Régions, deux tours sont nécessaires, et aux municipales, un tour suffit, comme à Micropolia.

Nathan Boncoeur:

Oui, en effet un tour pour les Municipales, deux pour les Régionales.

J'approuve.

Ségolène Boyaux

On ne parle pas d'une fédération où les pouvoirs non-régaliens sont détenus par les provinces. Là, on parle d'un système de décentralisation et de partage de certains domaines.

Raphaël Vinago :

Je pense que les régions doivent avoir les même pouvoirs que les anciens Conseils Locaux.

Ségolène Boyaux

Justement, c'est le vide juridique: Les Conseils Locaux ne peuvent que acheter des PAL et des PE selon la loi, c'est tout.

Raphaël Vinago :

Ils peuvent également lever des impôts. Je pense qu'ils doivent avoir une influence sur la sécurité, avec des investissements. Ils ont déjà une influence économique avec la possibilité de lever des impôts. Je pense que les régions doivent également pouvoir être à l'initiative de création d’infrastructures.

Raphaël Vinago a écrit:Raphaël Vinago :

Je pense que les régions doivent avoir les même pouvoirs que les anciens Conseils Locaux.

Antony Meteyer d'Elvéotie
Il est regrettable de limiter nos clans à de vulgaires Conseils Locaux. Il serait temps de leur donner plus de pouvoir et de libertés. Par exemple, nous devons autoriser nos provinces à organiser de manière autonome leurs divisions administratives et leur système exécutif, sans leur imposer un mode de fonctionnement qui ne plairait pas aux citoyens.

Raphaël Vinago a écrit:Raphaël Vinago :

Ils peuvent également lever des impôts. Je pense qu'ils doivent avoir une influence sur la sécurité, avec des investissements. Ils ont déjà une influence économique avec la possibilité de lever des impôts. Je pense que les régions doivent également pouvoir être à l'initiative de création d’infrastructures.

Nathan Boncoeur:

Je suis plutôt d'accord, les Régions doivent avoir plus de pouvoir que les Municipalités un peu comme les Conseils Locaux.

Raphaël Vinago :

Le mode de fonctionnement au sein des Clans est déjà libre. Les clans ont déjà beaucoup de pouvoirs. Mais si nous créons des régions, doit-on garder les clans ?

Nathan Boncoeur:

Non. Les Régions reprennent les compétences des Clans et ceux-ci disparaissent.