Conseil des Clans

Ferdinand Hautelier :
Je m'abstiens.

Emile Lourre :
De même.

Antoine Kikojiro se leva, quelque peu ému, lors qu'on connaissait son histoire on pouvais deviner pourquoi, et remercia les membres du conseil. 


Antoine Kikojiro:


Merci de votre confiance. 

Dès demain, et le plus rapidement possible compte tenu de l'actualité micromondiale, je nommerais un Gouvernement et m'adresserais aux Francovars.

Ferdinand Hautelier :

Le Clan de Châtillon-Vernier souhaite alerter le Conseil des Clans sur les libertés par rapport à la Loi que se permettent de s'accorder certains Clans, en particulier celui d'Almara et celui d'Elvéotie. Ce n'est pas parce que la Francovie est une confédération que les entités locales doivent se permettent de violer les lois nationales.

Antoine Kikojiro:


_Je vous assure que je dois recevoir demain mon beau père l'Archiduc Kold ainsi que le Premier Ministre Almaréen Vincent Migaud et que j'arriverais a leur faire renoncer a ce projet idiot. C'est bien du Boncoeur ça! On ne change jamais vraiment, il continue de cliver encore et encore. Mais cette loi locale ne passera pas, j'y mettrait un terme demain.

Pour Evrain c'est plus dur, il va falloir les convoquer pour leur faire entendre raison.

Hubert de Prat:

Bon, nous pouvons commencer à travailler. Donc, je vous annonce mon intention d'engager 100.000 R$.

50.000 R$ pour la consommation. C'est peu, je sais.

50.000 R$ pour fonder la Société Nationale de Transport Francovare (SNTF), projet d'entreprise publique portée par Marie-Hélène Denièvre Chatelain et la réalisation du plan ferroviaire suivant: https://francovie.1fr1.net/t1062-appel-d-offre#26990

Alicia Bekkel Ministre de l'Intérieur
Par la demande du Président du Conseil des Clans, je vous soumet le texte de Madame Bregen, adapté au contexte politique actuel :

Loi Bregen sur la Réforme Générale de la Sécurité Territoriale (RGST)

Titre I: De la catégorisation des armes, de leur contrôle et de leur production
 
Article premier
Les armes sont catégorisées comme suis (législation dite de Wikipédia) :

• 1re catégorie : armes de poing semi-automatique dont le calibre est supérieur à 7,65 mm, tous les types de fusils semi-automatiques ou à répétition conçus pour un usage militaire. Les armes automatiques sont rangées dans cette catégorie mais elles ne sont pas disponibles à la vente pour les citoyens ordinaires.
  
  
• 2e catégorie : chars de combat, avions et autres équipements militaires lourds.
  
  
• 3e catégorie : équipement de protection contre les armes chimiques (dont les masques à gaz).
  
  
• 4e catégorie : les armes de poing qui ne sont pas déjà dans la 1re catégorie (certains revolvers et certains pistolets), toute une gamme d'armes longues en fonction de certains critères fixés par la loi (longueur, nombre de cartouches contenues, etc.), depuis le décret de 1998, les armes de poing à un coup en .22 Long Rifle sont incluses dans cette catégorie de même que les fusils à pompe à canon lisse et les carabines semi-automatiques en .22 Long Rifle.
  
  
• 5e catégorie : armes longues qui ne relèvent pas de la quatrième catégorie, comme les fusils de chasse à canon lisse ou les fusils de chasse à canon rayé.
  
  
• 6e catégorie : couteaux, gaz lacrymogène, matraques et autres armes blanches, ainsi qu'armes par destination.
  
  
• 7e catégorie : armes à air comprimé dont l'énergie déployée est supérieure à 10 joules (soumises à déclaration préfectorale et titulaire d'une licence de tir sportif) ou inférieure à 10 joules (détention et acquisition libre sans déclaration), toutes les armes à percussion annulaire (.22 LR) sauf celles qui figurent déjà dans la quatrième catégorie, armes d'alarme et de starter.
  
  
• 8e catégorie : antiquités, armes neutralisées et répliques à poudre noire.
  
  

 
Article second
- Chaque vente d'arme à un Etat doit être approuvée par le Ministère de l'Intérieur. Dans le cadre d'un export d'Arme, la vente doit être approuvée par le Président. La Cour Suprême dispose d'un droit de véto dans le cas où l'Etat concerné participerait à des crimes contre l'Humanité et crimes de Guerre.
- En cas de vente d'arme contrevenant aux dispositions de la présente loi, l'entreprise encours la confiscation de son appareil productif et le PDG risque des poursuites judiciaires dont le motif d'accusation peut aller jusqu'à la haute trahison (dans le cadre d'un export non autorisé d'arme). 


Titre III: Des Zones de Soutien à la Sécurité (ZSS)
 
Article III
- Afin de soutenir les zones les plus difficiles, la loi instaure les Zones de Soutien à la Sécurité. 
- Il s'agit d'une zone où le gouvernement vient apporter un renfort policier et de matériel.
 
Article IV
- Tous les mois, le gouvernement peut décréter une ville comme étant Zone de Soutien à la Sécurité.
- Toute utilisation du procédé du ZSS doit être justifiée devant l'Assemblée Nationale. Cette dernière peut déposer un véto par un vote proposé par au moins 10 députés.
 
Article V
- Le renfort policier est représenté par un investissement de l'Etat en sécurité (Qui sera débité et enregistré lors de la Loi de finance dans le budget conso des clans). Chaque renfort coûte 3,000 R$ au gouvernement et apporte les bonus suivants: Baisse de trois points de chaque indice de délinquance (hors violence scolaire) et de 2 points supplémentaire dans un secteur du choix du gouvernement (hors violence scolaire).
- Un renfort matériel peut être apporté. Selon l'équipement détenu par le Ministère de l'Intérieur, le gouvernement peut mettre à disposition du matériel apportant les bonus réglementaires. 


Titre IV: Du système pénitencier
Article VI
- La gestion du système pénitencier revient au Gouvernement Francovar qui dispose du seul droit d'ordonner la construction de prisons.
- La construction d'une prison est financée exclusivement par le gouvernement. Le gouvernement à priorité pour la construction de prison auprès des entreprises de BTP.
 
Article VII
- Comme prévu par la Réforme de la Sécurité du 6 octobre 2013, les chefs de clans devront tenir informer le gouvernement de l'état de leur système carcéral et donc prévenir le gouvernement de tout cas de surpopulation carcérale.

Ferdinand Hautelier :

Où est passé l'article interdisant la détention d'armes ?

Antoine Kikojiro: 


Excellent texte.  Je suis heureux de voir que ça n'a pas trainé.  

On a supprimé quelques articles.

Antoine Kikojiro

Personne à rien à y redire?

Sinon on vote.

Hubert de Prat était mal à l'aise avec ce texte.


Hubert de Prat:

Contre. Mon vote ne va pas contre ce texte, mais je souhaite le voir partir en référendum.


Charles de Mère:

Pour

Jean-Robert Donnadien:

Pour

Andrew de Saint-Auteuil est absent. 2 Pour, 1 Contre

3 pour du côté elvéote.

Alicia Bekkel lança un regard à Hubert de Prat, puis un petit sourire se dégagea de sa bouche. S'en était fini de l'hégémonie comtadine.

4 Pour côté Almara (Kikojiro, Kold, De la Tour et Chatelin)

4 contre ce projet de loi dangereux pour la Francovie.

Charles de Mère (sortant sa calculatrice):

60% pile... Si on compte le blanc du Grand-Duc, le texte doit passer par référendum.

Alicia Bekkel :
Les votes doivent être arrondis ? Ou l'on considère qu'une virgule est une virgule ? On ne plaisante point avec les chiffres.

Charles de Mère:

En comptant son vote blanc, on arrive à 56%.

Qu'on le compte ou pas, il doit passer en référendum. En effet, j'ai relu la constitution et... La barre des 60% doit être franchie. Cela veut dire qu'il faut dépasser les 60%, pas seulement les atteindre.

De toute manière, il y a 14 votants. 9 sont pour, et 4 sont contre et il y a un vote blanc qui fait office de vote contre (HRP tu as mis ça en bas de ton message)

Soit,

9/14 = 0.642 ...
5/14 =  0.357 ...

Les pour représentent environ 64% du suffrage. Selon la constitution, si on passe la barre des 60 % (60% compris), la loi est adoptée. Je ne comprends donc pas votre logique.

L’abstention compte-t-il ? Normalement non...

Charles de Mère:

Toutes mes excuses, il me semble que j'ai compté 15 voix.

Timothée Allëscquot a écrit:De toute manière, il y a 14 votants. 9 sont pour, et 4 sont contre et il y a un vote blanc qui fait office de vote contre (HRP tu as mis ça en bas de ton message)

Soit,

9/14 = 0.642 ...
5/14 =  0.357 ...

Les pour représentent environ 64% du suffrage. Selon la constitution, si on passe la barre des 60 % (60% compris), la loi est adoptée. Je ne comprends donc pas votre logique.

L’abstention compte-t-il ? Normalement non...

Antoine Kikojiro:

On peu le considété comme acquis donc.

Exact.

Antoine Kikojiro

Bon....

Ou est est-on avec l'attaque de l'ONA? On a prévu quelque-chose pour sanctionné le responsable?

Timothée Allëscquot
Il semble que les zollernois, les krasslandais et les édoranais se chargent de la situation. Eridan est maintenant cantonné à ses terres. Je pense qu'une intervention francovare serait inutile et trop coûteuse, je propose à Antony Meteyer d'Elvéotie de faire rentrer au plus vite l'équipement francovar qui stationne actuellement au détroit du Sorlop.

Antony Meteyer d'Elvéotie
J'attends d'entendre l'avis des autres.