Election des Juges de la Cour suprême
3 participants
Francovie :: Société francovare :: Culture et histoire :: Histoire :: Histoire :: Avant Coup d'Etat jallaniste :: Justice :: Cour Suprême
Page 1 sur 1
Election des Juges de la Cour suprême
Jonas d'Agrolia Lun 22 Juin - 0:29
La Cours Suprême déclenche les élections des deux juges de la Cour Suprême en application de l'article 25 alinéa 4 de la Constitution:
Lundi 22 à Mardi 23 juin 23h59: Dépôt des listes
Mercredi 24 à jeudi 25 20h: Vote
Les deux candidats élus sont les deux arrivés en tête.le 22/06/15 a 00h29
Charles de Mère, Président de la Cours Suprême
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Election des Juges de la Cour suprême
Jacques Dubois Lun 22 Juin - 16:33
Christine Bell est candidate
Jacques Dubois- Messages : 5903
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 70
Re: Election des Juges de la Cour suprême
Charles-Henry Ier Lun 22 Juin - 21:27
Sandrina Daqcx est candidate.
Charles-Henry Ier- Messages : 2996
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 24
Localisation : Palais du Bourget, Évrain
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Election des Juges de la Cour suprême
Jonas d'Agrolia Mer 24 Juin - 10:43
Christine Bell est nommée d'office IIème Juge de la Cour Suprême
Sandrina Daqcx est nommée d'office IIIème Juge de la Cour Suprême.
Sandrina Daqcx est nommée d'office IIIème Juge de la Cour Suprême.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Sujets similaires» Nomination des Juges Suprême
» Saisi de la Cour Suprême par le MNF
» Saisine de la Cour Suprême
» Saisie de la Cour Suprême
» Saisine de la Cour Suprême
» Saisi de la Cour Suprême par le MNF
» Saisine de la Cour Suprême
» Saisie de la Cour Suprême
» Saisine de la Cour Suprême
Francovie :: Société francovare :: Culture et histoire :: Histoire :: Histoire :: Avant Coup d'Etat jallaniste :: Justice :: Cour Suprême
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum