Levée d'immunité et destitution du Chef de Clan Georges Waters
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Levée d'immunité et destitution du Chef de Clan Georges Waters
Rayal Picaban avait déposé une demande officielle au Conseil des Sages en tant que Premier Gouverneur :
- "Sa majesté royale Romain VIII a procédé à l'arrestation conformément à l'article 11 de la Constitution, de l'Autocrate du Brindas Georges Waters suite à une enquete pour enlèvement et séquestration sur la personne de son frère Tommen Delfrous et de son neveu.
Nous demandons conformément à la Constitution de confirmer la mise sous résidence surveillée de Georges et sa destitution de son titre de Chef de Clan (Autocrate) du Brindas."
Le Conseil se réunissait d'urgence, Picaban étant en tant que Premier Gouverneur le Président de droit du Conseil des Sages.
- "Sa majesté royale Romain VIII a procédé à l'arrestation conformément à l'article 11 de la Constitution, de l'Autocrate du Brindas Georges Waters suite à une enquete pour enlèvement et séquestration sur la personne de son frère Tommen Delfrous et de son neveu.
Nous demandons conformément à la Constitution de confirmer la mise sous résidence surveillée de Georges et sa destitution de son titre de Chef de Clan (Autocrate) du Brindas."
Le Conseil se réunissait d'urgence, Picaban étant en tant que Premier Gouverneur le Président de droit du Conseil des Sages.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
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Re: Levée d'immunité et destitution du Chef de Clan Georges Waters
Décision relative à la levée d'immunité de Georges Delfrous
A l'unanimité, les membres du Conseil des Sages se sont déclarés favorables à la levée de l'immunité de Georges Delfrous et à son placement en résidence surveillée en attendant son procès.
Il reste pour l'instant l'Autocrate du Brindas mais étant en résidence surveillé, la direction du Clan sera exercée par une autre personne conformément aux règles locales.
Rayal Picaban, Premier Gouverneur
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
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