Section consulaire véranaise près de l'Ambassade de CSH
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Ambassades et organisations internationales :: Ambassade de CSH
Page 1 sur 1
Section consulaire véranaise près de l'Ambassade de CSH
La CSH, possédant une Ambassade en Francovie, pays entretenant des relations diplomatiques avec Véran, elle assume, comme le stipule l'Article 12 du TARM, la représentation consulaire des intérêts de la République de Véran.
Ainsi, l'Ambassade de CSH près de la Francovie assume, pour tout citoyen véranais, les services consulaires qui servent trois types de personnes :
- les Véranais résidents en Francovie
- les Véranais de passage et
- les étrangers souhaitant se rendre en République de Véran.
Ils assurent notamment une protection consulaire en cas d’arrestation, d’incarcération, d’accident grave ou de maladie et peuvent intervenir dans les cas de rapatriements.
De manière générale, les services consulaires assurent la protection de la communauté véranaise vis-à-vis des autorités étrangères dans la limite de la législation locale et l’administre selon la législation et la réglementation véranaise.
Les services Diplomatiques restent en totale souveraineté véranaise, la République assurant les relations bilatérales et diplomatiques entre Véran et la Francovie.
Aussi, les citoyens véranais peuvent s'adresser ici pour toute aide consulaire.
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Ambassades et organisations internationales :: Ambassade de CSH
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum