Révision de la Constitution
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Révision de la Constitution
François Chamard, un proche de Bogendorfer, présidait l'Assemblée nationale. La première tâche confiée à l'assemblée allait être une révision de la Constitution, concernant l'article 21, afin de rendre possible une autre révision, celle qui consisterait à changer le nom officiel de la République.
En effet, ce changement de nom était pour l'instant compromis, puisque cela ne pouvait se faire qu'en révisant des articles dont la Constitution disait qu'ils ne pouvaient être révisés !
La révision ne serait qu'une formalité, tous les partis approuvant cette révision et ce changement de nom officiel. Les Présidents de groupe exposèrent leur point de vue, tous disant à peu près la même chose.
François Chamard : Mesdames et messieurs les députés, nous venons d'écouter les différents arguments. À présent je vous demande donc un vote au sujet de la révision de cet article 21.
Dans l'article 21, la phrase « Les articles 1er, 4 et 5 ne peuvent faire l'objet d'une révision » devient « Le caractère républicain et laïque de l'État ainsi que son régime présidentiel ne peuvent faire l'objet d'une révision ».
François Chamard : POUR, 25 voix, CONTRE et abstention, 0 voix. La révision est adoptée !
La séance est levée, la révision se poursuivra demain.
Émile Bogendorfer- Messages : 1024
Date d'inscription : 18/02/2018
Re: Révision de la Constitution
La révision de la Constitution se poursuivit.
François Chamard : Mesdames et messieurs les députés, nous devons à présent réviser plusieurs articles
Dans le titre de la Constitution, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 1er, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 2, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. » Le nom de la commune « Bourg-Mézénas » devient « Bourmizas »
Dans l'article 3, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 5, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 12, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 14, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Dans l'article 15, l'expression « La République de Mézénas » devient « La République de Mézée. »
Une fois encore, le vote fut unanime. Une page se tournait, toute référence à Mézénas avait été éliminé de la Constitution.
Émile Bogendorfer- Messages : 1024
Date d'inscription : 18/02/2018
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