Traité de reconnaissance mutuelle Mézénas - Mézée

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE
LES ÉTATS FÉDÉRÉS DE MÉZÉNAS ET LA RÉPUBLIQUE DE MÉZÉE

Les États Fédérés de Mézénas, représentés par Madame Carole Asselin, Chancelière Fédérale
La République de Mézée, représentée Monsieur Jean-Yves Baudry, Président de la République,

conviennent ce qui suit :


Article 1.

Les Etats Fédérés de Mézénas et la République de Mézée reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.

Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.

Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.

Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.

Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.

Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Article 8.

Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à ouvrir mutuellement l'accès à leurs marchés. Dans l'attente de la création d'un système permettant de remplacer EcoMicro, les Hautes-Parties contractantes mettront en place des échanges commerciaux selon des modalités définies par elles d'un commun accord.