Faillite du MLG
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Faillite du MLG
Jonas d'Agrolia Mer 27 Aoû - 0:19
Le responsable du MLG est convoqué sous 48 heure à la Cour.
S'il ne s'est pas fait connaître, le jugement sera rendu par contumace.
S'il ne s'est pas fait connaître, le jugement sera rendu par contumace.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
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Re: Faillite du MLG
Jonas d'Agrolia Lun 1 Sep - 10:21
Etant donné la situation,
La Cour estimant que la BCF n'est pas lesée par une telle faillite, le MLG est dissout et la dette est déclarée nulle.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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