Faillites du Mois de Septembre

Monsieur Richard Kold et Cécile Lagarde sont convoqués au Tribunal.

André Pierre:

En attendant que Kold Industrie nomme un mandataire judiciaire, nous entendrons Madame Cécile Lagarde pour le Comtat-Francovin.

Nous allons commencer par ce dossier.

André Pierre:

Madame la Sénatrice, vous savez que le Comtat-Francovin est en faillite: Trois mois de déficit, et une dette de plus de 15.000 R$.

Quel est votre constat?

Cecile Lagarde:

Le constat est alarment Monsieur le juge et clairement je pense qu'il faut agir pour eviter que cette dette ne se decuple. Je suis prete a faire ce qu'il faut.

André Pierre:

C'est surtout que c'est la marche au défaut de payement. Au bout d'un moment, vous ne serez plus capable de payer cette dette.

Avez vous des solutions à avancer pour trouver des recettes et faire diminuer la dette?

Lagarde

Je vois pas 36 solution pour ne pas endetter d'avantage la Region il faut lever un impot exceptionnel qui se sera consacrer qu'au ramboursement de cette dette. On peut reflechir a l'etendre sur plusieurs mois pour ne pas assommer la population non plus...

André Pierre:

La Cour requiert l'avis d'un expert des comptes publics de la BCF.

Monsieur Antoine Coty, vous avez la parole.


Antoine Coty, économiste, Spécialiste des finances publiques

Monsieur le juge,
Madame la Sénatrice,

Vous l'avez dit, il n'y a pas trente-six milles solutions. Et la levée de l'impôt ne peut, à elle seule, combler les besoins. Et cela de très loin.

La constitution interdit de lever plus du dixième de la richesse de la population par mois, pour les Régions. La richesses des contribuables du Comtat étant de moins de 20.000 R$, l'impôt prélevé ne permettraient même pas de couvrir les intérêts mensuels de la dette.

Or la question, c'est le remboursement de la dette. Vous avez hérité d'une situation qui est très mauvaise. Des investissements ont été fait dans le passé, mais leur rentabilité à été cassée par des mesures gouvernementales qui ont empêché la rentabilité des salles de meeting par exemple.

L'idée que je propose, qu'elle est t'elle? Elle est dure. Très dure et même violente.

Plan Coty:
-Taxer 10% des revenus de chaque personnes: +1.700 R$
-Taxer l'habitat: 30 R$/PP : +1.050 R$
-Taxer les véhicules polluants: 50 R$/PVéhicules: 1.150 R$
-Vente du logement de fonction du Président de Région: +/- 800 R$
-Vente de véhicules de fonctions: +/800 R$

Soit +/- 5.500 R$ pour ce mois-ci. Avec les 11.000 R$ du Comtat, cela éponge intégralement la dette.

Pierre André:

Votre avis, Madame?

André Pierre:

Madame?

_Je pense qu'il faut effectivement reduire le train de vie de l'administration locale.

Vente du logement et de la voiture de fonction, reduction de mon propre salaire de Senatrice. Les Comptatien ne doivent pas etre les seuls a "payer" une dette qui n'est pas la leurs.

André Pierre:

La Cour valide donc ce plan de sauvetage.


Monsieur Jacques Dubois, veuillez vous présenter à la barre et nous présenter votre état des lieux de Kold Industrie.

Jacques Dubois


_Monsieur le Juge, bien que je ne travaille plus pour Kold.Industrie je puis vous faire un etat des lieux rapide et clair. L'entreprise est en faillite totale. Il n'y a plus d'argent dans les caisses, plus personne qui ne la dirige hors le CA et la production est a l'arret depuis longtemps...je peux vous dire aussi que les salariers n'ont pas ete payer depuis des mois. Moi-meme n'ai jamais percu un cheque de l'entreprise.

André Pierre:

Ainsi vous êtes dans l'incapacité totale de rembourser la dette?

Dubois

Je ne travaille plus a Kold.Industrie mais a titre d'ex-conseiller je vous l'affirme, l'entreprise est dans l'incapacite de rembourser sa dette.

André Pierre:

Combien d'entreprises dépendent de Kold.Industrie?

Dubois

Vignoble "Baron de Marzilliac"
KTV
Radio Francovie

Ils avaient aussi des parts dans les Chantiers Navals Krasslandais et dans Lagonda

André Pierre:

Avez-vous reçu des offres de reprise d'une de ces entreprises ou de la globalité?

Dubois

Il y a eue a un moment une OPA qui a avorter mais rien depuis...

André Pierre:

Je rendrais mon jugement à 14h30

André Pierre:

La cour rend son jugement.

L'entreprise Kold Entreprise et toutes ses filiales sont liquidées. La BCF dispose de la totalité des biens de ces entreprises et se chargera de la vente de ces biens pour le recouvrement de la dette.

Le montant restant de la dette sera annulée par la BCF.