Plainte de Francovex contre l'Etat
2 participants
Francovie :: Société francovare :: Culture et histoire :: Histoire :: Histoire :: Avant Coup d'Etat jallaniste :: Justice :: Cour Suprême
Page 1 sur 1
Plainte de Francovex contre l'Etat
Un cortège de voitures de luxes arrivèrent devant le siège de la Cour Suprême. En sortirent Edouard Maréchal, le PDG de Francovex, et des conseillers.
Le PDG glissa à ses conseillers : "Moi aussi je viens chercher mon chèque à cinq chiffres !"
Francovex dépose plainte contre l'Etat car il n'a pas honoré ses engagement concernant l'appel d'offre sur l'équipement. Lagonda, détenue à 75% par Francovex, a construit des voitures qui n'ont jamais été achetées par l'Etat. Nous demandons donc à ce que la noble Cour Suprême condamne l'Etat à nous acheter les voitures et un dédommagement.
Le PDG glissa à ses conseillers : "Moi aussi je viens chercher mon chèque à cinq chiffres !"
Francovex dépose plainte contre l'Etat car il n'a pas honoré ses engagement concernant l'appel d'offre sur l'équipement. Lagonda, détenue à 75% par Francovex, a construit des voitures qui n'ont jamais été achetées par l'Etat. Nous demandons donc à ce que la noble Cour Suprême condamne l'Etat à nous acheter les voitures et un dédommagement.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Douvrier :
Je m'occupe de cette affaire. Que les deux partis annoncent leurs avocats.
Je m'occupe de cette affaire. Que les deux partis annoncent leurs avocats.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Rebecca Langlette défendra Francovex.
Olivier Loubières défendra l'Etat.
Olivier Loubières défendra l'Etat.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Douvrier :
Bien, la parole est à Maître Langlette.
Bien, la parole est à Maître Langlette.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Rebecca Langlette : Monsieur le Juge, à la suite d'un appel d'offres de l'Etat, l'entreprise Lagonda a proposé un certain nombre de véhicules, pour un montant total de 13000 R$. Il s'agit de quatre LAG 11, des véhicules de fonction destinés à la Présidence de la République et à divers ministères et d'une LAG Police-1. Le gouvernement ayant rendu un avis favorable après la proposition de Lagonda, les véhicules ont donc été produits. On le sait, grâce à de précédentes affaires dont la Cour Suprême a eu à s'occuper, l'Etat n'a pas tenu ses engagements et mon client se retrouve donc avec un stock d'invendus.
Nous demandons que l'Etat achète ces véhicules, comme il s'y est engagé, et nous demandons un dédommagement de 5000 R$.
E. Bogendorfer- Messages : 1977
Date d'inscription : 04/08/2014
Age : 66
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Douvrier :
Bien. Maître Loubières ?
Olivier Loubières :
Malheureusement, Monsieur le Président, je ne peux que reconnaitre que l'Etat a commit des fautes, comme l'ont démontré des précédentes affaires sur ces appel d'offres... et où des preuves ont été données sur l'autorisation de procéder aux achats...
L'avocat soupira.
Nous plaidons coupable, Monsieur le Juge.
Douvrier :
Maître Langlette, souhaitez-vous reprendre la parole avant que la Cour délibère sur un verdict ?
Bien. Maître Loubières ?
Olivier Loubières :
Malheureusement, Monsieur le Président, je ne peux que reconnaitre que l'Etat a commit des fautes, comme l'ont démontré des précédentes affaires sur ces appel d'offres... et où des preuves ont été données sur l'autorisation de procéder aux achats...
L'avocat soupira.
Nous plaidons coupable, Monsieur le Juge.
Douvrier :
Maître Langlette, souhaitez-vous reprendre la parole avant que la Cour délibère sur un verdict ?
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Rebecca Langlette : Je n'ai rien à ajouter, Monsieur le Juge.
"A part le fait que Loubières est le pire avocat qu'il m'ait été donné de rencontrer", pensa-t-elle. "Je crains qu'il ne soit très rapidement remplacé".
"A part le fait que Loubières est le pire avocat qu'il m'ait été donné de rencontrer", pensa-t-elle. "Je crains qu'il ne soit très rapidement remplacé".
E. Bogendorfer- Messages : 1977
Date d'inscription : 04/08/2014
Age : 66
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
La Cour se retire pour déliberer.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Verdict de la Cour Suprême
- L'Etat doit honorer sa parole et acquérir les 4 LAG11 et la LAG Police-1 à l'entreprise Lagonda au prix convenu lors de l'Appel d'Offre
- L'Etat doit également versé à Lagonda un dédommagement de 5,000 R$.
La séance est désormais close.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Plainte de Francovex contre l'Etat
Edouard Maréchal se leva pour partir, satisfait de sa victoire. Il alla également remercie Maître Langlette.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Sujets similaires
» Plainte du PSR contre la LPN
» Plainte contre l'Etat
» Plainte contre l'Etat
» Plainte de BogenCorp contre l'État.
» Plainte de Touétteur contre le Krassland
» Plainte contre l'Etat
» Plainte contre l'Etat
» Plainte de BogenCorp contre l'État.
» Plainte de Touétteur contre le Krassland
Francovie :: Société francovare :: Culture et histoire :: Histoire :: Histoire :: Avant Coup d'Etat jallaniste :: Justice :: Cour Suprême
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum