Re: Sécurité Sociale Francovare

**Edouard Maréchal** Ven 7 Nov - 22:03

D'autres amendements ?

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:07

Pas du côté du PJ

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:11

Sebastien Hito :

Amendement Suivant qui précise l'article à la fin.

Article V Bis: Du Financement de la Branche Consommation (ajout en orange).

La Branche Consommation sera d'abord financé par une subvention d'Etat visent a alimenter le compte consommation. Pas la suite chaque Gouvernement sera libre de le financer de la façon qu'il lui plaira, pas subvention d'Etat ou par l'Impôt. Le Gouvernement devra cependant faire voter le mode de financement à l'Assemblée Nationale.

Nous aimerions également préciser qui est chargé des dépenses des PNJ au sein des régions. Est-ce que c'est le Président des régions ? Est-ce que c'est les clans (les joueurs) ?. C'est une question importante à se poser.

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:19

Réaction dans les rangs du PJ à la prononciation du terme "clan".

**E. Bogendorfer** Ven 7 Nov - 22:19

Raquel Peyranne : Il faudrait rappeler à Monsieur Hito que les clans n'existent plus.

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:21

Spoiler:

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:22

Maurice Portalys a écrit:
Spoiler:

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:26

Spoiler:

Sebastien Hito :

Donc je sais il faudra lancer un débat sur la question si nous faisons dépenser directement la population ou si nous donnons ce role aux Présidents de Région.

**Paul Mezzanines** Ven 7 Nov - 22:30

François Derue :

L'argent étant distribué aux comptes régions et pas aux comptes populations, cela implique, selon moi, que ce sont les sénateurs qui gèrent le budget consommation. Libre à vous de changer cela, monsieur Hito, en déposant un amendement.

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:31

Ferdinand Hautelier a écrit:François Derue :

L'argent étant distribué aux comptes régions et pas aux comptes populations, cela implique, selon moi, que ce sont les sénateurs qui gèrent le budget consommation. Libre à vous de changer cela, monsieur Hito, en déposant un amendement.

Roberto Delpiez:

Donc cela concerne aussi les régions?

Madame la Présidente, cela veut dire que ce texte devra être aussi approuvé par les Sénateurs.

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:34

Sebastien Hito :

A la base , la Sécurité sociale n'est pas géré par les régions mais par un directeur de la Sécurité Social , il faut le précisr dans la loi d'ailleurs (nous allions proposer des amendements à la fin).
C'était dans l'ancien système que les consommations étaient gérés par les population et donc par les clans.

La question est donc de savoir à qui le directeur de la Sécurité Sociale va t-il s'adresser pour la consommation ? Les populations ? Les Présidents de Région ?
Si nous décidons de donner ce pouvoir aux présidents de Région , un vote au Senat n'est pas nécessaire étant donné que les lois votées à l'assemblée s'applique de facto aux sénateurs.

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:36

Maurice Portalys a écrit:Sebastien Hito :

A la base , la Sécurité sociale n'est pas géré par les régions mais par un directeur de la Sécurité Social , il faut le précisr dans la loi d'ailleurs (nous allions proposer des amendements à la fin).
C'était dans l'ancien système que les consommations étaient gérés par les population et donc par les clans.

La question est donc de savoir à qui le directeur de la Sécurité Sociale va t-il s'adresser pour la consommation ? Les populations ? Les Présidents de Région ?
Si nous décidons de donner ce pouvoir aux présidents de Région , un vote au Senat n'est pas nécessaire étant donné que les lois votées à l'assemblée s'applique de facto aux sénateurs.

Roberto Delpiez:

Si, car le vote des Sénateurs est requis par la constitution pour tout ce qui touche aux régions. Et le cas du double vote du POE de Rose-Marie Debré entérine cette interprétation.

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:48

Sebastien Hito :

D'accord , de toute façon je vois mal les sénateurs etre contre l'augmentation de leur préjogatives , si cependant ils refusent nous décalerons le pouvoir aux populations.

Cependant reste à savoir si nous donnons vraiment le pouvoir aux Présidents de Région.

Le Groupe Transition est partagée sur la question.

**Edouard Maréchal** Ven 7 Nov - 22:48

Vote ouvert pour les deux amendements.

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:49

Quel est le deuxième amendement ?

**Edouard Maréchal** Ven 7 Nov - 22:50

Le votre. Le premier étant celui de Madame Peyranne portant sur la supression des article V et V bis.

**Paul Mezzanines** Ven 7 Nov - 22:54

François Derue :

Amendement PPF : 4 contre
La consommation permettra de relancer l'économie francovare, avec...ou sans une grille spécifique.

Amendement transition : 4 pour

**Jonas d'Agrolia** Ven 7 Nov - 22:54

5 Pour
5 Contre

**Jacques Dubois** Ven 7 Nov - 22:56

28 contre l'amandement 1

28 pour l'amandement 2

**Ludovic Le Cam** Ven 7 Nov - 22:57

Déception des députés Transition en voyant le vote des députés NI.

Sebastien Hito :

Nous avons besoin de relancer la consommation dans notre pays. Le nouveau système de Consommation PNJ grace à la Sécurité Sociale est plus efficace et plus simple , ne gachons pas cette chance !

15 Contre l'Amendement PPF
15 Pour l'Amendement Transition

**Edouard Maréchal** Ven 7 Nov - 22:59

29 contre

29 pour

**E. Bogendorfer** Sam 8 Nov - 0:50

1er amendement.

Antoine Bordemer : POUR
Clémence Artaud : POUR
Laurent Pierre : POUR
Jean-Pierre Belmonventre : ABSTENTION
Nathalie Delaplace : ABSTENTION
Julie Bordemer : POUR
Fabrice Prévost : CONTRE
Carole Lorenzo : POUR

2ème amendement.

Antoine Bordemer : Amendement inutile, à notre sens. La moindre subvention versée par l'État fait toujours débat à l'Assemblée Nationale. Je vote CONTRE.
Clémence Artaud : CONTRE
Laurent Pierre : CONTRE
Jean-Pierre Belmonventre : CONTRE
Nathalie Delaplace : CONTRE
Julie Bordemer : CONTRE
Fabrice Prévost : CONTRE
Carole Lorenzo : CONTRE

Raquel Peyranne : Le mini-débat qu'il y a eu entre vous tous, au sujet de la branche consommation, montre clairement que tout n'est pas au point, qu'une réflexion est encore nécessaire. Il est regrettable qu'un grand nombre de députés ne l'aient pas compris. C'est un travail bâclé. Mon groupe vote bien entendu en faveur du 1er amendement et s'abstient pour le deuxième.

**Jonas d'Agrolia** Sam 8 Nov - 0:58

Jean Peyranne a écrit:
Raquel Peyranne : Le mini-débat qu'il y a eu entre vous tous, au sujet de la branche consommation, montre clairement que tout n'est pas au point, qu'une réflexion est encore nécessaire. Il est regrettable qu'un grand nombre de députés ne l'aient pas compris. C'est un travail bâclé. Mon groupe vote bien entendu en faveur du 1er amendement et s'abstient pour le deuxième.

Roberto Delpiez:

Nous sommes d'accord. Le groupe Non Inscrit demande, au vu de cette situation, une motion de renvoi en commission.

**E. Bogendorfer** Sam 8 Nov - 1:03

Raquel Peyranne : Je soutiens cette motion et je m'en veux de ne pas y avoir pensé moi-même. L'heure tardive, sans aucun doute. En plus, j'ai une petite faim !

Laurent Pierre : Ne vous inquiétez pas, Raquel. Ils vont nous amener des pizzas quatre fromages ! Comment ça c'est pas prévu dans le règlement ? Ah zut, bah ils auraient dû, voilà !

**Ludovic Le Cam** Sam 8 Nov - 1:20

Sebastien Hito :

Nous y sommes favorable également.
Malheureusement le vote de la loi se fera Samedi maximum selon le réglement de l'Assemblé donc j'ignore si la Présidente de l'Assemblée acceptera.

Mais nous soutenons qu'en parler en commission serait profitable.

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