Elections Présidentielles Décembre 2014

**Edouard Maréchal** Ven 21 Nov - 22:33

Calendrier :

Samedi 22 et Dimanche 23 : Candidatures
Lundi 24 au Vendredi 28 : Campagne 1er Tour
Samedi 29 et Dimanche 30 : Vote 1er Tour
Lundi 1er Décembre au Vendredi 5 : Campagne 2nd Tour
Samedi 6 et Dimanche 7 : Vote 2nd Tour

Merci de préciser les investissements.

**Jonas d'Agrolia** Dim 23 Nov - 10:45

Adam de Fratelli, citoyen du Comtat-Francovin est candidat à la Présidence de la République

Elections Présidentielles Décembre 2014 451256-fidel-castro

Etiquette DVG

3.000 R$ d'investissement

**Edouard Maréchal** Dim 23 Nov - 17:29

Antoine de Carpentier est le candidat du Rassemblement Souverainiste et Patriote.

Investissement : 3,000 R$

**E. Bogendorfer** Dim 23 Nov - 21:47

Elections Présidentielles Décembre 2014 Carlo_10

Carlo Lorenzo est le candidat du PCF et du PPF.

Investissement : 3000 R$, versés sur le compte du Trésor Francovar.

**Ludovic Le Cam** Dim 23 Nov - 22:03

Ferdinand Hautelier sera le candidat PSR avec 3000 r $ d'investissement.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 16:57

Elections Présidentielles Décembre 2014 3803278183

Roger Lambert:

Le Trésor Francovar a le regret de demander l'annulation de l'investissement de Ferdinand de Hautelier, le virement n'a pas été fait dans les temps sur le compte du Trésor et il n'est trouvé aucune trace du PSR dans les données du Trésor.

Nous demandons aussi l'annulation des comptes de campagne et de l'investissement de Carlo Lorenzo. Le financement de 3.000 R$ a été financé par l'intermédiaire du PPF certes, mais nous ne pouvons aucunement en identifier l'origine et la légalité.

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 17:38

Archimède Parmentier , Vice Président du PSR :

Le PSR demande la validation des résultats du parti au nom de la jurisprudence de la Cour SUpreme datant du 5 juin 2014.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 17:54

Maurice Portalys a écrit:Archimède Parmentier , Vice Président du PSR :

Le PSR demande la validation des résultats du parti au nom de la jurisprudence de la Cour SUpreme datant du 5 juin 2014.

Ségolène Boyaux:

La Cour ne peut donner suite à ce recours: Les votes ne sont pas clos et la jurisprudence à laquelle vous faîtes référence était après le vote. De plus, le prélèvement automatique est impossible pour la bonne et simple raison que le PSR n'a pas de compte Ecomicro.

Si vous parlez du PSD qui serait devenu le compte du PSR, cela revient au même puisque ce parti est actuellement insolvable. Vous avez donc engagé des fonds que vous ne déteniez pas. Cela aggrave donc en plus votre cas.

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 17:58

Toujours selon la meme jurisprudence , le scrutin avait été validé pour le MLG qui n'avait pas non plus les fonds au moment des faits.

Nous persistons à dire donc que de la meme manière , au nom de l'égalité entre les citoyens devant la loi , que le vote devra etre validé.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 18:00

Maurice Portalys a écrit:Toujours selon la meme jurisprudence , le scrutin avait été validé pour le MLG qui n'avait pas non plus les fonds au moment des faits.

Nous persistons à dire donc que de la meme manière , au nom de l'égalité entre les citoyens devant la loi , que le vote devra etre validé.

Cette jurisprudence ne peut pas s'appliquer ici. Vous devez comprendre que la décision avait été prise pour éviter l'annulation de tout le scrutin. Ici, le scrutin n'étant pas encore clos, je ne peux pas rendre recevable le recours.

EL/ C'est dans ces moments que ce serait bien d'avoir les 3 juges au complet... Mais bon EL

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 18:03

Archimède Parmentier :

Le fait que la BCF est agi avant le scrutin ne doit rien changer au résultat.
Si dans un cas vous acceptez , vous devez l'accepter dans l'autre.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 18:08

Ségolène Boyaux:

Cela fait un an qu'a chaque élection la Cour doit faire face à ce type de "retard". Nous avons assez répété que c'était fini. Là, vous oubliez de payer la campagne, c'est une chose. Mais vous n'avez pas les fonds.

Vous venez demander à la Cour de valider un engagement de fond que vous n'avez pas? Chez moi, c'est une fraude. Si la Cour avait été certaine que c'était un oubli, cela aurait pu passer. Mais là, vous avez oublié même d'avoir les fonds mais par contre, vous n'oubliez pas de les engager.

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 18:11

Archimède Parmentier :

Les problèmes administratifs arrivent de temps en temps.
Si vraiment la question pose problème au niveau des fonds , alors que par le passé la cour Supreme avait déja accordé des délais pour ceux qui n'avaient pas de fond , le PSR peut s'engager d'avoir l'argent dans l'heure qui suit pour prouver sa bonne foie.

Cela ne devrait en tout cas pas remettre en cause le scrutin puisque la Cour Supreme avait accordé de facto un pret de droit au parti avec comme sanction le non remboursement de la campagne electorale.
Là , la Cour Supreme nous dit que juste parce que c'est le PSR c'est différent.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 18:15

Ségolène Boyaux:

Si il n'y avait pas eu cette enquête, ce serait passé comme une lettre à la poste. Vous n'auriez engagé aucun financement, vous auriez eu le "bonus" et auriez été même remboursé sans avoir dépenser un seul R$.

Vous pensez sérieusement pouvoir nous faire avaler cela? Il y a une loi, la loi doit être respectée. Il y a eu un cas exceptionnel: C'était après le vote. C'était soit accepter un remboursement tardif soit annuler un scrutin. Ici cela ne se pose pas.

Et puis-je vous rappeller comment a fini le MLG? En faillite et son chef est à présent insolvable et inéligible.

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 18:20

Parce que le MLG n'avait pas de financement et pas d'argent. Il y avait un réel caractère frauduleux.
Ce n'est pas notre cas , il n'y a aucun caractère frauduleux car nous avons l'argent et vous n'avez -meme en temps que juge- pas le droit de remettre en cause le principe de la présomption d'innocence pour se seul motif étant donné qu'il n'y a aucune preuve que nous avons fait exprès de ne pas payer.

Le PSR est un grand parti , il est évident que nous serions controlé (la preuve) , si vraiment nous aurions voulu tricher , on se serait vraiment mal pris.
Ce n'est pas le cas , nous allons d'hors et déja payer la somme annoncée comme prévue et nous demandons l'application de la jurisprudence précédente.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 18:24

Ségolène Boyaux:

Bien... Donc il y a une jurisprudence pour ne pas respecter la loi. Vous pourrez donc payer dans un an cette somme puisqu'il y a jurisprudence.

Bon, la Cour se retire pour décider mais sachez bien que vous aurez des retombées judiciaires.

**Edouard Maréchal** Dim 30 Nov - 18:43

La Cour Suprême valide l'investissement et donc le bonus du candidat PSR, Ferdinand Hautelier. Toutefois, la Cour se réserve le droit de poursuivre en justice ce parti, sur le fait que ce dernier aient engagé un investissement, alors qu'ils n'avaient pas les fonds. De plus, ils n'auront pas de remboursement de campagne. Nous leur ordonnons donc de verser dès maintenant l'investissement sur le Trésor.

Concernant Monsieur Lorenzo, son investissement à lui est invalidé. Nous n'avons pas la possibilité de tracer la provenance des fonds finançant sa campagne.

**Paul Mezzanines** Dim 30 Nov - 18:49

Le PSR a de suite procédé au versement des 3000 R$ sur le compte du Trésor de Francovie.

**Jonas d'Agrolia** Dim 30 Nov - 18:51

Article 202 de la loi Maillard I: Nul virement bancaire vers la caisse du parti ne peut être fait lors d'une période électorale. Tout financement en période électoral est passible d'une amende de 120% de la somme et d'une annulation de l'élection des députés ou maires élus (provoquant une élection partielle et une remise en jeu des sièges concernés).

Le Trésor dépose un recours pour viol de l'article 202 de la Loi Maillard I.

**Edouard Maréchal** Dim 30 Nov - 18:58

Conformément à la loi Maillard, l'investissement est donc annulé.

**Admin** Dim 30 Nov - 20:35

De Carpentier : 45,8%
Hautelier : 9,27%
Lorenzo : 10,2%
Fratelli : 34,72%

**Ludovic Le Cam** Dim 7 Déc - 20:23

Fratelli : 5, 3, 6, 3, 5, 4 soit 26

Carpentier : 2, 2, 2, 2, 1 soit 9

Fratelli : 26 + 30 - 3,55 = 52,45
Carpentier : 9 + 30 - 2,6 = 36,4

TOTAL : 88,85

Fratelli : 59,03 %
Carpentier : 40,97 %

Adam de Fratelli est élu 4e Président de la IVe République de Francovie avec 59,03% des votes

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