Re: Budget Mai-Juin-Juillet 2015

**Ludovic Le Cam** Dim 31 Mai - 18:34

Archimède Parmentier :

Autre chose je compte publier une ordonnance là aussi pour réformer vite dans deux domaines , une loi sur l'immobilier et le Code de la Consommation.

Monsieur Mariani m'a présenté deux projets dans ses domaines je sais qu'entre vous et lui ce n'est pas forcément au mieux mais j'aimerais un débat constructif sur ces sujets.

Aussi sans votre soutien de toute façon je ne publierais pas l'ordonnance. Je compte également sur vos propositions dans ses domaines.

Il faudrait également que le ministre de l'Education s'occupe d'un système d'innovation des entreprises.

Enfin je compte également panthéonisé Raphael Vinago pour ses loyaux services , là aussi j'aimerais votre avis avant de présenter ce projet à l'Assemblée Nationale.

**Jonas d'Agrolia** Dim 31 Mai - 19:19

Rose-Marie Debré:

Il faudrait que nous puissions voir ces textes. Quand à Raphaël Vinago, il est clair qu'il doit être panthéonisé.

**Ludovic Le Cam** Dim 31 Mai - 20:02

Je vous présenterais les textes bien entendu.

(merde je viens de me rendre compte que je parle de ça dans le budget alors que ça n'a rien à voir Laughing

)

**Jacques Dubois** Dim 31 Mai - 22:40

Jules de la Tour:

Oui, je pense que la panthéonisation reste un sujet de consensus, vous n'aurez pas de difficulté a la faire accepté.

**Jonas d'Agrolia** Dim 31 Mai - 23:04

Rose-Marie Debré:

Bon, nous pouvons considérer le budget comme adopté?

Monsieur le Président, je vous laisse publier en ordonnance. Andrew, vous me le déposez demain, en priorité, à l'Assemblée Nationale. Marie-Hélène, vous me tânez la BCF pour l'estimation des travaux ferroviaires puis vous me signez la création de la SNTF.

Robert, vous me présentez mardi maximum les propositions d'aides à la modernisation de l'économie. Larry, vous signez la nomination de Roger Lambert à la tête de la bourse de Micropolia dès demain.

Jules, vous demandez à l'ambassadeur en Armara de m'arranger une rencontre en Sud-Syldavie avec leur ministre de l'Economie et le gouverneur du Sud-Syldavie pour que j'aille discuter de la ligne ferroviaire Micropolia-Nieba-Pest.

Elle regarde Villeneuve

Villeneuve, vous me bougez les fesses des Présidents de région pour le calcul de la délinquence: Deux calculs ce mois ci pour rattraper leur retard. Un calcul avant le 15 juin et un calcul avant le 30 juin.

Et je veux vous voir sur le terrain, mettez-vous en scène. Faut que les gens voient que la coalition agit pour le bien du pays.

Bon, des questions?

**Edouard Maréchal** Lun 1 Juin - 18:46

Raphaël Villeneuve :

Madame, je pense que je vais lancer les calculs moi même dès ce soir, et je passerai ensuite un "savon" aux présidents de région. J'effectuerai une visite cette semaine dans la région qui aura les plus mauvais résultats pour expliquer la politique que nous allons mettre en place pour réprimer la délinquance.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 4 Juin - 10:40

Pouvons nous avoir la promulgation par ordonnance du budget et le versement des budgets aux ministères (+ création des entités "Assemblée Nationale" et "Sénat" sur EM)?

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 9:30

Projet de Loi Budgétaire

Ce texte vaut jusqu'au 30 juin 2015

I) Fonds Disponibles

Trésor: 327.919 R$
Compte « Stratégique» Francovie : 0 R$
Sécurité Sociale : 92.731 R$

Total fonds disponibles : 420.650 R$

II) Crédits mobilisés

Trésor : 327.919 R$
Fond de la Sécurité sociale: 92.731 R$

Total crédits : 420.650 R$ R$

III) Impôts, taxes et mesures fiscales (Hors INSR)

Pas d'impot sur les sociétés
La TVAU compétitivité sur les stocks est fixé à 17%
La TVAU normale est fixée à 10%
L’impôt sur les transactions financières (achat de titre) est fixé à 25%
Il est créé une TVAU Logement et Travaux Publics (TVAU-LTP) fixée à 5%
La Taxe de collecte des déchet (vignette à la collecte par les déchèteries) est fixée à 25 R$/Pdt aux déchetteries
Il est crée le Mécanisme Territorial de Compensation des Charges (MT2C) qui permet aux Régions et au gouvernements claniques de se faire rembourser par le Trésor Francovar 100% des taxes payées dans la construction de bâtiments et 25% des taxes payées à l'achat de bien.
Il est crée la "Société Nationale de Transport Francovars", détenu à 100% par l'Etat dont les bénéfices mensuels seront reversés aux gouvernements claniques et aux régions.
La loi sur les salaires est abrogée.

IV) Grille de l’INSR et de l’INSP

Suppression de l'INSR et de l'INSP

Budget Général :

-Amirauté: 53.000 R$
-Cour Suprême: 8.500 R$
-Grande Argenterie: 146.000 R$
-Maréchalat de Francovie: 35.000 R$
-Ministère de l'Intérieur: 25.000 R$
-Conseil de la Sécurité Sociale: 40.000 R$
-Présidence du Conseil des Clans: 10.000 R$
-Secrétariat d'Etat: 15.000 R$
-Charges de la dette: 10.800 R$
-Financement des régions actives (Liste des régions électorales de la CS): 10.000 R$ chacune (50.000 R$)
-Salaires: 27.350 R$

Président du Conseil: 4.800 R$
Grand Argentier: 4.000 R$
Président de la Cour Suprême: 3.700 R$
Maréchal de Francovie: 2.500 R$
Amiral de Francovie: 2.500 R$
Ministre de l'Intérieur: 2.150 R$
Secrétaire d'Etat: 2.150 R$
Président du Conseil de la Sécurité Sociale: 2.150 R$
Défenseur des Droits: 1.700 R$
Ambassadeur auprès du Micromonde: 1.700 R$

Les fonctionnaires non cités bénéficient d'un traitement financé par leur ministère de tutelle équivalant à un salaire fixé entre 1.2 fois le SMIF et 2 fois le SMIF.

Total de la dépense : 420.650 R$

---------------

Balance brut (solde crédits - dépenses) 0 R$
Dette remboursée (Compte « Francovie ») : 0 R$
Dette à venir : 120.000 R$
Dette en cour : 120.000 R$ à 3 % par mois soit 10.800 R$

Autres Disposition:

La balance positive est restituée au Trésor Public pour être utilisé à des fins d'échange monétaire avec les autres Etats.
Le gouvernement met au marché 6 bonds au trésor d'une valeur de 10.000 R$ chacun. L'argent levé sera restitué à la BCF pour destruction et remboursement de la dette de 60.000 R$ à 3%. Les bonds émis seront échangeable au Trésor à partir du 1er septembre à un taux d'intérêt de 13%
Afin de pallier aux problèmes d'échanges de monnaie entre les Etats, il est autorisé pour, et seulement pour, les entreprises du tourisme et de la restauration, les industries minières et de véhicules, les entreprises de valorisation des déchets de détenir en Francovie des comptes en devise étrangère d'un seuil maximal de 10.000 R$

Votre avis?

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 11:14

Antoine Kikojiro:

_Je suis favorable au texte.

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 11:52

Hubert de Prat:

Concernant les salaires, j'aimerais ajouter que:

-Ils suivent l'ordre protocolaire défini par la constitution.
-Ils sont pour le mois, dans 15 jours, vous aurez un nouveau chèque.
-Vos ministères vous sont totalement dévolus: dans la limite du raisonnable, ils pourvoient à vos frais de mission.

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 12:17

_Très bien.

Mais on va essayer de ne pas jeter l'argent des Ministères par les fenêtres.

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 12:54

Hubert de Prat:

A la vérité, il faut consommer... Donc si vous jetez l'argent par les fenêtres, mais de façon équitable et efficiente, cela boostera probablement la croissance économique.

Le Grand Argentier vit le regard noir du Président

Hé ho! Il ne nous reste qu'une semaine pour sauver le mois. Après, c'est la période estivale. L'économie va ralentir.

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 15:36

Antoine Kikojiro:

Loin de moi l'idée ne ne pas utiliser ce budget généreux que vous nous proposez, d'ailleurs faudrait le faire voter rapidement par le Conseil, je dis juste qu'on dois utiliser utilement cet argent et non pas pour les "caprices" de la Présidence^^

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 21:02

On vote?

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 21:05

Antoine Kikojiro:

On vote.

Qui est pour cette Loi?

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 21:07

Hubert de Prat:

Pour

Jean-Robert Donatien:

Pour

Charles de Mère:

Pour

Andrew de Saint-Auteuil n'est pas présent. Il est excusé.

3 Pour, 1 Blanc.

RAPPEL: 60% des voix sont nécéssaire. Si ce n'est pas le cas mais que plus de 50% des voix sont réunies, c'est le référendum.

**Charles-Henry Ier** Lun 22 Juin - 21:14

3 pour du côté elvéote.

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 21:15

Antoine Kikojiro:

Pour

Monsieur Kold:

Pour

Jules de la Tour

Pour

Lucien Châtelin

Pour

**Paul Mezzanines** Lun 22 Juin - 21:38

4 pour

**Jonas d'Agrolia** Lun 22 Juin - 21:39

Charles de Mère se tourne vers le Président.

Adopté, alors?

**Jacques Dubois** Lun 22 Juin - 21:42

Antoine Kikojiro:

Adopté!

**Jonas d'Agrolia** Dim 5 Juil - 12:46

Projet de Loi Budgétaire

Ce texte vaut jusqu'au 31 juillet 2015

I) Fonds Disponibles

Trésor: 52.893 R$

Total fonds disponibles : 52.893 R$

II) Crédits mobilisés

Trésor : 52.893 R$

Total crédits : 52.893 R$ R$

III) Impôts, taxes et mesures fiscales (Hors INSR)

La TVAU compétitivité sur les stocks est fixé à 17%
La TVAU normale est fixée à 12%
L’impôt sur les transactions financières (achat de titre) est fixé à 25%
Il est créé une TVAU Logement et Travaux Publics (TVAU-LTP) fixée à 5%
La Taxe de collecte des déchet (vignette à la collecte par les déchèteries) est fixée à 25 R$/Pdt aux déchetteries
Il est maintenu le Mécanisme Territorial de Compensation des Charges (MT2C) qui permet aux Régions et au gouvernements claniques de se faire rembourser par le Trésor Francovar 100% des taxes payées dans la construction de bâtiments et 25% des taxes payées à l'achat de bien.

Budget Général :

-Amirauté: 3.500 R$
-Cour Suprême: 5.000 R$
-Grande Argenterie: 146.000 R$
-Maréchalat de Francovie: 3.500 R$
-Ministère de l'Intérieur: 0 R$
-Conseil de la Sécurité Sociale: 0 R$
-Présidence du Conseil des Clans: 1.500 R$
-Secrétariat d'Etat: 0 R$
-Charges de la dette: 10.800 R$
-Financement des régions actives (Liste des régions électorales de la CS): 0 R$ chacune (0 R$)
-Salaires: 27.350 R$

Président du Conseil: 4.800 R$
Grand Argentier: 4.000 R$
Président de la Cour Suprême: 3.700 R$
Maréchal de Francovie: 2.500 R$
Amiral de Francovie: 2.500 R$
Ministre de l'Intérieur: 2.150 R$
Secrétaire d'Etat: 2.150 R$
Président du Conseil de la Sécurité Sociale: 2.150 R$
Défenseur des Droits: 1.700 R$
Ambassadeur auprès du Micromonde: 1.700 R$

Les fonctionnaires non cités bénéficient d'un traitement financé par leur ministère de tutelle équivalant à un salaire fixé entre 1.2 fois le SMIF et 2 fois le SMIF.

Total de la dépense : 51.650 R$

---------------

Balance brut (solde crédits - dépenses) +1.243 R$
Dette remboursée (Compte « Francovie ») : 0 R$
Dette à venir : 120.000 R$
Dette en cour : 120.000 R$ à 3 % par mois soit 10.800 R$

Autres Disposition:

La balance positive est restituée au Trésor Public pour être utilisé à des fins d'échange monétaire avec les autres Etats.
Le gouvernement met au marché 6 bonds au trésor d'une valeur de 10.000 R$ chacun. L'argent levé sera restitué à la BCF pour destruction et remboursement de la dette de 60.000 R$ à 3%. Les bonds émis seront échangeable au Trésor à partir du 1er septembre à un taux d'intérêt de 13%
La BCE a le monopôle des activités de dépôt bancaire.
Afin de pallier aux problèmes d'échanges de monnaie entre les Etats, il est autorisé pour, et seulement pour, les entreprises du tourisme et de la restauration, les industries minières et de véhicules, les entreprises de valorisation des déchets de détenir en Francovie des comptes en devise étrangère d'un seuil maximal de 10.000 R$
La hausse de la masse monétaire ne peut excéder 2.5%

**Jacques Dubois** Lun 6 Juil - 11:27

Kikojiro

J'approuve ce budget.

Et faudrait que vous presentiez vos projet qui doivent être mis en oeuvre avec cet argent.

Je vais moi-même user un peu du budget de la Présidence sur quelques points.

**Jonas d'Agrolia** Lun 6 Juil - 12:13

Les 4 Comtadins sont pour la loi.

**Jacques Dubois** Lun 6 Juil - 18:12

4 Pour a Almara

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