Sommet des Clans (Janvier 2016)

Horacio Kain se décida à prendre la parole sur ce débat épineux :

Si vous me permettez de prendre la parole, je pense qu'il serait temps de faire le bilan de la démocratie francovare avant de prendre toute décision sur le nouveau régime que nous voulons mettre en place.
Je pense que nous sommes d'accord sur le fait que les clans qui disposeraient du pouvoir national n'est pas une bonne solution comme nous avons pu le voir avec la confédération.
De meme, donner le pouvoir à des personnes éluent au niveau local n'est là aussi pas une solution, vous l'avez dit vous même Monsieur De Mère, les présidents de région politisés n'ont quasiment jamais agis dans leur région malgré leur pouvoir important sous la IVe République notamment avec le Code de la Decentralisation. Seul les Présidents de Régions soutenue par le Clan de la région en question parvenait à etre actif durant leur mandat. 

Nous nous retrouvons donc avec un bilan facile à comprendre. Les Clans ne doivent pas avoir de pouvoir nationaux autre que celui du controle démocratique mais au contraire ces clans doivent avoir de l'influence au niveau local puisque se sont les premiers centres d'activité de Francovie.

Eh bien mettons cela en place dans notre VIe République.

Je suis moi meme cotyiste pour tout vous dire mais je suis quelqu'un qui pense que les clans ont leur utilité notamment dans l'identité qu'ils donnent à la Francovie mais aussi leur influence sur la démocratie.

Mettons en place un gouvernement central fort, avec un régime présidentiel et donnons le pouvoir local aux clans avec uniquement des pouvoirs locaux déja décrit par le Président De Mère :

- L'investissement économique
-Les projets d'Aménagement du territoire (hors les éléments structurants comme les aéroports, ports)
-La gestion du domaine et des constructions (HRP: J'ai une idée pour la gestion des terrains avec Ecomicro, Maurice)
-Les transports urbains régionaux.
-Politique sportive (et je rajouterais culturelle)
-Politique du logement social.

Les clans eux protégeraient la démocratie via le Haut Conseil des Clans avec les pouvoirs que vous avez là aussi décrit Président De Mère.

Le seul problème que nous avions pu connaitre par le passé, c'est que les clans parvenaient parfois à prendre le contrôle une façon ou d'une autre du gouvernement. Notamment parce que c'était développé au fil du temps le principe des partis politiques soumis à un clan. 

Si nous mettons en place le bi-partisme, ce genre de chose ne se fera plus, les clans n'auront plus assez d'influence pour prendre le controle d'un parti entier et se contenterons du Haut Conseil des Clans où ils pourront faire ce qu'ils savent faire de mieux, protéger la république et la démocratie Francovare. 

Cela serait-il acceptable pour l'ensemble des parties présentes ?

Hautelier, fervent parmentieriste, se décida à soutenir la proposition des Picabaniens.

Ferdinand Hautelier : La proposition de monsieur Kain me semble tout à fait acceptable et je la soutiens. Les clans sont les mieux placés pour connaître les besoins de la population régionale, il est donc normal qu'ils gèrent leur région dans les quelques domaines précédemment cités.

Sous la IVe république, les Clans n'avaient presque plus de pouvoir officiel sur leur région, seulement de l'influence. Ainsi certains clans ont pu rendre ces jeux d'influence à l'échelle locale nationaux, via des partis politiques ou du lobbying. En rendant aux Clans leur rôle d'antant, veiller sur leur population et la démocratie, nous supprimerons ce système d'influence.

Cependant, il est pour moi, comme pour tout le mone je pense, hors de question de rendre les clans maîtres d'un pouvoir national autre que celui de gardiens de la démocratie, cela n'a absolument pas fonctionné.

Lord Edwin: 


_Je pense tout comme vous que l'influence des Clans ne doit pas dépasser le pouvoir local. Mais il faut que ce pouvoir local soit fort. Vos propositions sont correctes mais il faudrait également donner aux Clans un pouvoir de Sécurité et de Justice locale, pas pour se faire justice sois-même,nous respecterons scrupuleusement la Loi, mais pour assurer plus efficacement la sécurité de tous au niveau local.

Brigitte Bregen:

Qui dit sécurité, dit force de police. Il est hors de question de se retrouver dans une nouvelle course à l'armement de milices claniques.

Lord Edwin: 


_Vous preferez une Police Nationale centralisée sur Micropolia et qui devra courir par mont et par vau pour intervenir? Attendez-vous a une hausse des crimes et délits en tout genre. 

J'ai l'impression que vous confondez la Sécurité Policière dur a chacun et l'armement militaire personnel qui, si j'ai bonne souvenance, ne manquait pas au Comptat.

Brigitte Bregen:

Parce que selon vous, tous les policiers sont basés au Ministère? Que tous nos militaires logent à la Défense et tous les enseignants au Ministère de l'Education?

Je vous rappelle que j'ai été celle qui a mené une réforme majeure en matière de sécurité avec la RGST. Elle laissait libre cour aux clans pour organiser une police clanique. Tout était réglementé pour éviter l'acquisition d'armes de guerres. Les clans et leurs lobbys on fini par obtenir d'un gouvernement la suppression des verrous et contrôles de cette loi, on a vu un réarmement massif de certaines régions.

Ma crainte n'est pas tellement la police clanique, mais bien la question du trafic légal et illégal d'armes. Tant qu'il n'y a pas de nouvelle politique de contrôle des armes, pas de police clanique possible à mes yeux.

Ferdinand Hautelier :

Je ne crois pas que laisser les Clans laisser gérer la sécurité soit une bonne solution, cela a été démontré avec les anciennes milices claniques surarmées "chargées de la sécurité" qui s'apparentaient plus à de véritables armées claniques.

Il est possible d'autoriser des polices claniques en soutient de la police, mais aux conditions énoncées par madame Bregen.

Le Président repris la main sur le débat.


Charles de Mère:

Bien, ne rentrons pas dans les détails maintenant. Notre but aujourd'hui est de donner un cadre constitutionnel fort. Le problème, pour moi, reste la question démocratique. Aussi je maintien ma proposition de donner la présidence de région à la tête de liste de la liste législative arrivée en tête dans la région. Pour vous satisfaire, pourquoi ne pas déclarer que la tête de liste de chaque liste législative doit obligatoirement être originaire du clan de la région?

Concernant les pouvoirs de police, je veux bien autoriser l’existence de polices claniques. Mais à la condition sine qua non d'une réforme d'encadrement de l'armement en Francovie. Une disposition transitoire pourra être insérée dans l'acte constitutionnel.

Tout le monde est-il d'accord sur ces dispositions? Nous avons encore pas mal de points à voir et je dois partir lundi soir.

L'ancien Président De Carpentier soutenait évidemment l'idée d'un Etat fort et se méfiait des clans.

Le Chef du Clan Fuxéen, Edouard Maréchal, prit la parole.



Édouard Maréchal :

Mesdames, messieurs, en tant que Chef de Clan, je soutien évidemment une position forte des clans qui sont les piliers de la République. Mais, soyons lucides, il faut avant tout avoir la volonté de rétablir l'ordre républicain sur l'ensemble du territoire, nous ne devons tolérer aucune zone de non-droit qui échapperait à l'autorité de la République. Je souhaite donc que cette Constitution de la VIe République prévoit un Etat fort, mais qui laisse tout de même une marge de manoeuvre aux Clans, et j'approuve l'idée d'autoriser l'existence des polices claniques, mais des polices qui devront en aucun cas se transformer en armée clanique, et avec un contrôle fort de l'Etat sur l'armement. Et également le maintien des chartes claniques, respectant les différences culturelles.

Les chartes claniques, De Mère avait du mal avec cette idée.

Charles de Mère:

Nous pouvons inscrire dans la constitution la possibilité de reconnaître des spécificité régionales mais évitons de trop complexifier la gestion locale. Déjà, que les clans assument les pouvoirs qu'ils ont. Après, ils pourront négocier des accords individuels dans certains domaines culturel, éducatifs et religieux.

Lord Edwin: 


_Vous vous trompez de problème. 

Je ne demande que des Clans forts avec des pouvoirs forts précisément pour pouvoir lutter contre ce genre de trafic! D'ailleurs il peut y avoir une police clannique d'une part et un encadrement des armes d'autre part, ce n'est pas incompatible. 

En revanche, a l'instar de Mr Maréchal je demande la possibilité de rédaction de chartes clanniques. Il faudrait faire la différence entre région et Clans car je suis favorable a une véritable gouvernance clanique dans laquelle les Clans et donc les Régions seront gouvernés par le chef de Clan et son équipe et non par les politiciens dont nous avons déjà constaté l'échec.

Charles de Mère:

Soit, cette idée semble l'emporter. A mon grand regret, les erreurs de la confédération n'ont pas été comprises. Bon donc, pour les clans: Gestion clanique autonome avec pouvoirs cité précédemment et pouvoirs de police, reconnaissance des chartes.

On est d'accord? Je maintien que nous faisons une grave erreur et que dans quelques mois, l'armée devra de nouveau être déployée pour des troubles claniques. Mais bon, les clans sont ici les représentant du peuple et la majorité est favorable à ce statut...

Lord Edwin (satisfait): 


Allons cher Président, je suis sur que dirigé par des mains fermes les Clans ne subieront aucun débordement. Par ailleurs, nous sommes tous désireux d'instaurer une grande démocratie a la tête de notre nation.

Timothée Allëscquot
En ce qui concerne l'Elvéotie, nous sommes d'accord avec la majorité des propositions qui viennent d'être émises. Cependant, nous pensons que les pouvoirs d'autorité type police, armée etc. doivent être exclusivement détenus par le gouvernement francovar. Pour palier au problème de criminalité, nous pouvons en revanche autoriser la construction de gardes citoyennes chargées de patrouiller secrètement, à mains nues, les grandes villes et de contacter les autorités dès que possible si nécessaire. De plus, nous pensons que certains pouvoirs économiques et financiers doivent être redirigés vers l'État, ce afin de limiter au maximum les dettes de Clans détenues par d'autres et ainsi favoriser une concurrence loyale. Ainsi, le pouvoir de prêter de l'argent devrait être exclusivement détenu par l'État, étant donné l'incapacité des banques à financer correctement les projets du fait de notre rigidité économique et de la non rentabilité des offres, tant pour le consommateur que pour le prêteur.

Le Président de Mère tourna une page de son bloc note et jeta un regard vers Aliena de Jullanis.

Charles de Mère:

Bien, cette question étant plus ou moins réglée, cela nous amène donc à une question sensible... Celle du Comtat-Francovin. Madame Bregen, pouvez-vous informer nos hôtes de la situation?

Brigitte Bregen prit la parole.


Brigitte Bregen:

Excellences,

Vous êtes probablement au courant de la situation au Comtat. Alors que Micropolia était affablit et la République atteinte par la flémingite, le gouvernement local du Comtat dirigé par la famille de Saint-Auteuil a entamé des actions visant à obtenir l'indépendance. De plus, dans un idéal qui ferait trembler plus d'un, le Comtat a levé, pour la troisième fois en trois ans, une armée visant à établir... un Empire en attaquant Soye-en-Septaine, le Bangana et la Syldavie Armaréènne. Sur demande du Président de la Confédération, j'ai mené la gestion d'une force armée républicaine afin de renverser sans effusion de sang le pouvoir Comtadin.

Cette fois, nous avons risqué la catastrophe et la ruine. A ce jour la situation est rétablie mais le clan de l'ouest s'est effondré. Les héritiers du trône ont été mis aux arrêts pour Complot contre l'Etat et haute-trahison, le Consul Aethelred est aujourd'hui en fuite dans l'ouest du Bangana. Les autres héritiers sont morts à l'instar d'Hubert de Prat qui a tenté de négocier par tout les moyens la paix. Il fut exécuté par les forces comtadines.

Il ne reste plus que comme héritière Madame la Comtesse Aliena de Jullanis. Nous l'avons donc convié à cette réunion et l'avons informé de nos intentions.

Elle marqua une pause.

Il est aujourd'hui clair que la Famille de Saint-Auteuil, quelque soit son rôle majeur dans la chute de Jallan, ne pouvait rester maître du Comtat sans risquer la ruine de tous. Cette famille a acquis des pouvoirs dont la République elle-même ne dispose pas. Nous avons donc émis deux souhaits, en accord avec madame la Comtesse.

-Premièrement: La mise sous tutelle administrative du Comtat et le bannissement de la famille de Saint-Auteuil de ce territoire. Madame la Comtesse loge d'ailleurs dans la ville de Saint-Auteuil, en Soye-en-Septaine.
-Deuxièmement: Afin de relancer la machine économique, la SCBM et toutes ses entreprises affiliées doivent passer sous contrôle de l'Etat. Toutefois, nous ne pouvons procéder à une nationalisation qui nécessiterais plus de 200.000 R$ et provoquerais la banqueroute. Nous souhaiterions proposer dans ce cas la "location" de la SCBM qui serait gérée par l'Etat et la BCF, qui percevrait les bénéfices et aurait plein pouvoir...Et en échange, l'Etat verserais une pension substantielle à la Comtesse, une pension tournant entre 10.000 et 15.000 R$ par mois. A débattre et négocier.

Charles de Mère:

Vos avis, mes chers collègues? C'est l'avant-dernier point de notre ordre du jour. Après, je laisserais chacun parler librement.

Ferdinand Hautelier :

Le clan de Châtillon-Vernier conditionne son vote en faveur des pouvoirs de police à l'établissement d'une nouvelle loi encadrant la détention d'armes. Nous sommes en faveur de régions gouvernées par les clans.

Nous nous abstenons sur la question des chartes, Châtillon-Vernier n'en ayant jamais adopté une puisque n'en éprouvant pas le besoin. Mais nous comprenons que certains clans aient besoin de déclarer via un texte leur spécifités. Toutefois, ce texte doit-il avoir une valeur aux yeux de l'Etat francovar ? Sous la IIIe République, il n'y avait pas de chartes claniques et nous avions un Etat unifié, bien que les régions fûrent dirigées par les Clans.

Lord Edwin s'abstient de sourire. Le bannissement des St Auteuil le privait d'un puissant allié, Almara ayant toujours eue plus ou moins l'idée, jamais déclarée mais toujours vive, de s'accrocher a plus puissant qu'elle en attendent son heure propre. Cependant cette heure n'était-elle point venu?

-Premièrement: La mise sous tutelle administrative du Comtat et le bannissement de la famille de Saint-Auteuil de ce territoire. Madame la Comtesse loge d'ailleurs dans la ville de Saint-Auteuil, en Soye-en-Septaine.

-Deuxièmement: Afin de relancer la machine économique, la SCBM et toutes ses entreprises affiliées doivent passer sous contrôle de l'Etat. Toutefois, nous ne pouvons procéder à une nationalisation qui nécessiterais plus de 200.000 R$ et provoquerais la banqueroute. Nous souhaiterions proposer dans ce cas la "location" de la SCBM qui serait gérée par l'Etat et la BCF, qui percevrait les bénéfices et aurait plein pouvoir...Et en échange, l'Etat verserais une pension substantielle à la Comtesse, une pension tournant entre 10.000 et 15.000 R$ par mois. A débattre et négocier.

Lord Edwin:

_J'approuve ces mesures.

En particulier que la SCBM revienne a l'Etat et la BCF.

J'approuve

J'approuve aussi.

Archimède Parmentier :

15 000 R$ par mois c'est assez cher.
Vu que l'Etat ne serait pas propriétaire il faudrait donc que l'entreprise façe + de 15000 R$ de bénéfice par mois pour que l'Etat soit gagnant. C'est loin d'etre garantie meme pour un groupe de la SCBM surtout après notre transition politique.

Il faudrait mieux prévoir un % . Et si ce % dépasse les 15 000 R$, tant mieux pour la comtesse cela resterait justifié.

La Comtesse prit la parole.


Aliena de Jullanis:

Mon cher Monsieur Parmentier, le montant de la pension reste à débattre. Pour le moment, laissez moi vous rappeler qu'en échange de 10-15.000 R$ par mois, c'est toute la SCBM qui passe sous gestion publique. Que ce soit ses bénéfices...et ses capitaux actuels. C'est une manne très importante si vous désirez reconstruire ce pays, développer des régions à terre. Et avec une telle formule que vous proposez, nous mettrons du temps chaque mois à calculer, il faudra définir ce que sont les bénéfices pour peu que l'Etat ne les prenne pas tous afin de me dire "Il n'y a pas eu de bénéfices"... Vous voyez, si je veux bien défendre les intérêts de mon pays, j'ai quelques intérêts à défendre moi-même.

Et cette pension ne servira pas seulement à entretenir ma garde-robe, je vous rassure. Si la demande que j'ai est si élevée, c'est pour investir et notamment dans des secteurs non-rentables mais nécessaires. Aussi, un de mes premiers projets serait de coopérer avec l'Elvéotie pour la construction de logements sociaux, là où la demande et la pauvreté sont si criants.

L'argent sera bien utilisé et aidera, comme la SCBM, à redresser l'économie de notre pays.

Archimède Parmentier :

SI nous pouvons vendre les entreprises de la SCBM et en percevoir les revenus, cela change des choses en effet.

Mais à mon sens nous ne devrions pas en parler, se serait au gouvernement légitimement investie par la constitution qui devrait débattre des modalités économiques, nous ne savons meme pas si nous allons rester dans EcoMicro.

Laissons donc le prochain gouvernement avec l'aide du Conseil Economique et Social en débattre.

Charles de Mère:

Et bien parlons-en justement du prochain gouvernement. Il va nous falloir organiser le plus rapidement possible des élections une fois adoptée la constitution. Je vais me retirer avec le Président Parmentier pour l'écriture de la constitution.

J'invite d'ors et déjà les partis politiques à s'organiser pour présenter des candidats. Je vous propose, pour cette élection, d'aller le plus vite possible en faisant les législatives et Présidentielles en même temps.

HRP : Sa serait dommage de bacler les elections présidentielles

Archimède Parmentier :

C'est en effet le dernier point à régler (en plus de parler de la version définitive de la Constitution).

A mon sens nous devrions prévoir une transition mais ne pas bacler les elections.

Aussi je propose que tous ensemble nous mettions en place les institutions provisoires permettant des elections libres.
Il nous faudrait donc nommer un Gouvernement provisoire, capable juste de gérer les pouvoirs régaliens et une Cour Supreme.

Puis nous organisons des elections législatives sous le controle de la Cour Supreme et ensuite l'election présidentielle.
Le Président pourra ensuite nommer avec l'aide de l'assemblée une cour supreme parfaitement légitime.