Re: [Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

**Paul Mezzanines** Mer 21 Juin - 9:18

Hautelier accepta en dissimulant son plaisir. Hito était pris dans la tourmente, il était temps de lui donner le coup de grâce, ce qu'il ferait avec plaisir.

**Victor De Pibiet** Lun 26 Juin - 16:38

C'était la première réunion depuis l'arrivée des élus de l'Assemblée Nationale.
Après un accueil d'usage, Kain voulait discuter de l'avis du Gouvernement :

Honorables sages, le Gouvernement nous a saisi de la question de savoir si la primature pouvait etre en interim au profit du N°2 du gouvernement.
La Cour devant rendre un avis je vous demande le votre.

Pour ma part je pense que nous devons autoriser cette éventualité. Cela doit se faire sur décision du Roi et le Premier Ministre peut reprendre ses fonctions à tout moment dès qu'il estime pouvoir le faire.
Cependant les pouvoirs diplomatiques seront rendus au Roi pendant l'interim car ces pouvoirs sont donnés au Premier Ministre en personne et non à ses adjoints.

Qu'en pensez vous ?

**Jonas d'Agrolia** Lun 26 Juin - 16:58

Charles de Mère acquiesca à l'interprétation de Kain.

En effet, nous devrions suivre la règle de l'article 22 alinéa 4. Ce serais comme un gouvernement technique, il agira en tant que tel jusqu'à retour du Premier Ministre, scrutin électoral et censure du gouvernement.

Toutefois, il y a une question qui est à se poser: Si des ministres démissionnent, qui nomme les remplaçants? Je pense que le Roi, sur conseil du Premier Ministre Intérimaire, peut nommer un remplaçant. C'est son pouvoir de nomination du gouvernement. Toutefois, si plus de 30% du gouvernement démissionne ou est remplacé, cela doit valoir démission totale du gouvernement. Il faut alors en nommer un nouveau et le PM intérimaire doit avoir priorité pour la formation du gouvernement et le poste de Premier Ministre.

Normalement, toute la question devrait être résolue avec cette interprétation.

**Victor De Pibiet** Lun 26 Juin - 17:40

Horatio Kain :

Très bien va pour la règle des 30%. Peut etre 33% afin d'avoir la logique du tiers du gouvernement qui démissionne ?
Au niveau de la nomination du gouvernement suivant je pense que nous devrions laisser cela au Roi qui a la charge de permettre la formation du govuernement, libre a lui de laisser cela au N°2 ou à un autre non ?

**Victor De Pibiet** Jeu 26 Oct - 21:07

Suite au vote de la loi organique, des débats avaient lieu pour valider ou non des systèmes juridiques étrangers.
Si pour certains pays il n'y aura pas de surprise, pour d'autres au contraire il risque d'y avoir des refus assez surprenant.
Il y avait des débats importants et très divisés sur la CSH, Ostaria et Pirée.

**Victor De Pibiet** Dim 17 Déc - 1:15

Pour rappel la composition du Conseil des Sages :

Membres en tant que Chef de Clan : Archimède Parmentier, Timothée Allëscquot, Ferdinand Hautelier, Edouard Maréchal et Eléonore de Jullanis
Membres par nomination du Chef de Clan : Raphael Villeneuve (Fux), Horatio Kain (Picabie), Rayal Picaban (Comtat), Alicia Béchel (Elvéotie), Armand du Vernier (Vernier)
Membre par nomination du Roi : Sandrine Bailly (Vernier), Carl Tissier (Vernier) et Philomène Heinfurer (Picabie)
Membres par nomination de l'Assemblée Nationale :
Jusqu'à Décembre : Charles De Mère (Comtat) Brigitte Bregen (Comtat) et Wallerand De Vis (Picabie)
Jusqu'à Fevrier : Josephine Armandier (Picabie) , Paul Weber (Vernier) et Bérangère Blandin (Picabie)
Jusqu'à Avril : Gustave Pointe-Carre (Picabie) , Albert De Chambre (Picabie) et Ségolène De Vernier (Vernier)

Archimède Parmentier, Premier Gouverneur :

- "La région de Brindas nous a signalé sa volonté de relancer le Clan. Visiblement celui-ci serait dirigé par la dynastie Delfrous. Le Conseil des Sages doit voter pour savoir si ce clan est reconnu. Quel est votre opinion ?"

Rayal Picaban se leva. Il intervenait peu au Conseil mais là c'était un sujet majeur :

- "Nous ne devons pas valider cette candidature. Cette famille Delfrous est une famille dangereuse pour la Francovie. Elle vient de nul part et crois mériter le trone de tous les pays du Micromonde alors que cette famille n'a aucune légitimité, elle n'a aucune histoire digne de ce nom et n'est qu'une dynastie de pacotille."

Picaban ne voulait pas de cette famille qui ferait concurrence avec la sienne. Il avait convaincu Wallerand De Vis de voter contre également.
Parmentier, Armandier, Heinfurer et Blandin votèrent pour.
Pointe-Carre et De Chambre n'avaient pas encore décidé.
Le vote du Vernier serait décisif.

**Paul Mezzanines** Dim 17 Déc - 9:34

Armand de Vernier se prononça également contre la reconnaissance du Clan, ne voulant pas reconnaître une nouvelle famille noble en Francovie. Ferdinand Hautelier, Sandrine Bailly, Carl Tissier, Paul Weber et Ségolène de Vernier votèrent pour la reconnaissance du Clan, pensant plus à l'intérêt de la population local qu'à des jeux d'influence entre familles nobles. Ces républicains (exceptée la fille du Comte de Vernier) n'avaient que faire de ces querelles de l'ancien temps.

La majorité du Conseil réuni s'était prononcé en faveur du Clan, et même les votes de Ponte-Carre et De Chambre ne changerait pas la donne. Néanmoins, l'on espérait qu'ils se prononceraient pour la reconnaissance de Brindas pour donner une majorité claire à ce vote important.

**Victor De Pibiet** Lun 18 Déc - 2:27

Les deux dernièrs sages votèrent en faveur de ce nouveau clan.

**Victor De Pibiet** Sam 10 Fév - 21:06

Le Conseil des Sages était en train de se réunir pour trouver un système provisoire permettant à la Micropole de disposer des pouvoirs locaux.
L'équilibre était difficile à trouver avec la Constitution.
Certains juges attendaient l'arrivée de Tommen Delfrous et de celui qu'il pouvait nommer de droit comme sage au Conseil.
Sa participation n'était pas du tout obligatoire, il arrivait souvent que des politiciens s'absentent mais certains pensaient que le jeune Autocrate voulait devenir Roi et pour cela il aura besoin un jour du Conseil.

**Tommen II Delfrous** Sam 10 Fév - 21:54

Tommen fit le déplacement jusqu'à la salle du conseil ou il siège que rarement en personne étant proche de l'endroit pour une fois .

**Victor De Pibiet** Sam 10 Fév - 23:10

Tommen participait à sa première séance.
En tant que Chef de Clan il pouvait nommer un sage au Conseil, chaque Clan disposant ainsi de deux sages.

Le débat portait sur les revendications des manifestants micropoliens d'obtenir un maire ou en tout cas une autorité égale à celle d'un Clan.

Horatio Kain :

- "Je pense que nous pouvons mettre en place ce fameux maire en lui donnant les pouvoirs d'un Clan reste à savoir comment il sera nommé."

Albert De Chambre :

- "Nous devons faire simple et laisser ensuite le législateur choisir. Ce serait le 1er parti aux élections parlementaires sur la circonscription de Micropolia qui désignerait le Maire."

Horatio Kain :

- "Je suis d'accord mais ce fameux maire participerait-il au Conseil des Sages ? La Constitution dispose que seuls les chefs de Clan peuvent participer en dehors de ceux nommés par les chefs de Clan ou le Roi et le Parlement."

Albert De Chambre :

- "Je crois que nous devons reconnaître le droit des micropoliens à être représenté. Ce n'est pas une terre préfectorale mais une terre sans Clan car devant rester neutre. Il n'y aura jamais de Clan donc on doit partir du principe que les Micropoliens doivent pouvoir etre representés d'une autre façon et que la Constitution en précisant "Clan" partirait du principe que les Micropoliens auraient une sorte de Clan bien qu'on ne le précise pas."

Les sages étaient divisés. Tommen allait peut etre pouvoir trancher éventuellement selon ses arguments.

**Tommen II Delfrous** Dim 11 Fév - 14:09

Tommen répondit quand à lui a la fin du débat

Tommen Delfrous :
-Je pense que nous devrions plutôt exclure la solution du clan ou même du maire , pourquoi ne pas choisir un compromis entre les deux entités à savoir élevé la micropole au rang de Gouvernorat à savoir que la région où ville ça dépend du point de vue de chacun recevrez un gouverneur pour la dirigé sans représentant dans notre conseil , les représentants du roi étant théoriquement les représentants de la Micropole , le roi possédant à titre personnel la ville .

**Victor De Pibiet** Dim 11 Fév - 14:54

Horatio Kain :

- "C'est une bonne idée, le Roi nomme en effet déja 3 sages qui doivent théoriquement representer la Micropole."

Albert De Chambre :

- "Les micropoliens ne vont pas beaucoup apprécier de ne pas pouvoir élire leur propre maire et de participer au Conseil des Sages."

Le vote était ouvert entre la proposition d'Albert De Chambre et celle de Tommen Delfrous. Il y avait égalité, le vote de Tommen allait pouvoir trancher.

**Tommen II Delfrous** Dim 11 Fév - 16:36

Tommen Delfrous :
-Je vote pour ma proposition qi me semble plus que approprier a la crise de la micropole

**Victor De Pibiet** Dim 11 Fév - 23:30

Horatio Kain :

- "Très bien j'ai publié la décision dans le journal officiel."

**Victor De Pibiet** Lun 5 Mar - 19:55

Tirage au sort dans l'affaire des journalistes contre Brindas

(on prend l'ordre de la composition du Conseil, je fais plusieurs tirages au cas où il y a des personnes qui renoncent à juger.)

Nombre aléatoire (1,24) : 3

Nombre aléatoire (1,24) : 21

Nombre aléatoire (1,24) : 20

Nombre aléatoire (1,24) : 17

Nombre aléatoire (1,24) : 2

Nombre aléatoire (1,24) : 22

**Victor De Pibiet** Lun 5 Mar - 19:58

Ferdinand Hautelier était absent.
Jules de Pibiet un juriste micropolien (joué par Chatillon) aussi.
François Demange aussi.
Albert de Chambre, un juge picabien spécialisée dans les affaires pénales, ancien Président de la Cour Supreme et connu pour sa sévérité accepta de juger le recours.

**Victor De Pibiet** Mar 22 Mai - 23:20

Philomène Heinfurer présidait le Conseil des Sages suite à sa nomination :

- "Nous devons voter pour ou contre la destitution du Roi Paul Ier suite à sa mise en accusation par le Parlement."

Pour rappel voici la composition actuelle du Conseil.

[Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages - Page 3 Sceauconsages-copie-523fe14

Composition du Conseil des Sages

Président de droit : La première gouverneure Philomène Heinfurer

Membres en tant que Chef de Clan : Archimède Parmentier (suspendu le temps de la régence), Charles-Henry Allescquot, Ferdinand Hautelier, Edouard Maréchal, Joffrey Delfrous et Eléonore de Jullanis
Membres par nomination du Chef de Clan : Raphael Villeneuve (Fux), Horatio Kain (Picabie), Rayal Picaban (Comtat), Jacques Leroy (Elvéotie), Armand du Vernier (Vernier) , Archibalde Delfrous (Brindas)
Membre par nomination du Roi : Sandrine Bailly (Vernier), Carl Tissier (Vernier) et Philomène Heinfurer (Picabie)
Membres par nomination de l'Assemblée Nationale :
Jusqu'en Juin : Frederic Vieux (Vernier) , Françoise Demange (Vernier) et Jules de Pibiet (Micropolia)
Jusqu'en Aout : Bérangère Blandin (Picabie) , Georges Delfrous (Brindas) et Timothée Allëscquot (Elvéotie)
Jusqu'en Octobre : Louis de Norgeuils (Brindas), Yvette Juguard (Picabie) et Benoit Lascaille (Rémipolis)

SOUS CONTROLE DU JOUEUR PARMENTIER : Parmentier, Kain, Picaban, Heinfurer, De Pibiet, Blandin, Juguard et Lascaille
SOUS CONTROLE DU JOUEUR DELFROUS : Joffrey Delfrous, Archibalde Delfrous, Georges Delfrous (qui reste sage malgré son bannissement de sa famille) et Louis de Norgeuils.

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Archimède Parmentier ne peut cependant pas participer au vote en tant que Régent.
Le vote est ouvert.
La majorité des deux tiers (soit 8 votes sur 11) est nécessaire.

Heinfurer, Kain, De Pibiet, Picaban et Lascaille votèrent POUR
Blandin et Juguard votèrent CONTRE

Là encore il fallait qu'au moins 3 des 4 delfroussiens votèrent POUR afin de valider la destitution.

**Tommen II Delfrous** Mar 22 Mai - 23:24

Après concertation Tommen Delfrous vote Contre

Georges Waters , Archibalde Delfrous ainsi que le Baron Louis vote POUR

**Victor De Pibiet** Mar 22 Mai - 23:27

La destitution avait été voté de justesse mais le conclave allait bien avoir lieu pour une durée maximum de 15 jours.

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