Elections du TPSCJ
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Elections du TPSCJ
Jonas d'Agrolia Lun 26 Juin - 18:49
En application de l'article 3003 de la Loi Organique sur l'Organisation de la Justice,
le gouvernement demande l'élection d'un Président du TPSCJ et de Trois gouverneurs comme juges.
Chaque clan est invité, par ailleurs, à nommer un juge.
le gouvernement demande l'élection d'un Président du TPSCJ et de Trois gouverneurs comme juges.
Chaque clan est invité, par ailleurs, à nommer un juge.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Re: Elections du TPSCJ
Jonas d'Agrolia Lun 26 Juin - 18:52
Charles de Mère, constitutionnaliste, Président historique du Conseil d'Etat, Juge historique de la Cour Suprême, chef de la justice sous la rébellion Comtadine, était candidat à la Présidence du TPSCJ. Il annonça qu'il s'engagerais à aller jusqu'au bout de son mandat de Président et que cette fonction serait la dernière, le dernier service de l'Etat qu'il rendrait de toute sa vie.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Re: Elections du TPSCJ
Victor De Pibiet Mar 27 Juin - 1:06
Archimède Parmentier se proposa pour etre juge en tant que Gouverneur.
Horatio Kain sera le juge de Picabie.
Les sages de Picabie apportèrent leur soutien à la candidature de De Mère.
Meme Wallerand de Wis le chasseur qui souhaitait une condamnation forte de tous les jallanistes.
Horatio Kain sera le juge de Picabie.
Les sages de Picabie apportèrent leur soutien à la candidature de De Mère.
Meme Wallerand de Wis le chasseur qui souhaitait une condamnation forte de tous les jallanistes.
Victor De Pibiet- Messages : 10143
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Re: Elections du TPSCJ
Paul Mezzanines Mar 27 Juin - 18:23
Le sages châtillonais soutenaient également Charles de Mère.
François Derue, cinquième gouverneur, proposa également sa candidature pour être le deuxième juge en tant que gouverneur. Ségolène de Vernier avait été nommé juge du Clan de Châtillon.
François Derue, cinquième gouverneur, proposa également sa candidature pour être le deuxième juge en tant que gouverneur. Ségolène de Vernier avait été nommé juge du Clan de Châtillon.
Paul Mezzanines- Messages : 1872
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Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Re: Elections du TPSCJ
Jonas d'Agrolia Lun 6 Juil - 0:34
3 ans après, Charles de Mère fit rouvrir le dossier du TPSCJ. Etant donné que le temps avait passé, il fit un nouvel appel à candidature.
La loi fut rappelée.
Le Président du Tribunal et le Procureur étaient déjà nommés.
Le Conseil devait élire 3 gouverneurs comme membres du Tribunal, les clans nommer un juge et l'Assemblée Nationale en élire 3.
Charles de Mère ouvrit les candidatures pour les Gouverneurs et les nominations claniques jusqu'au 12 juillet. L'Assemblée Nationale était invitée à élire 3 juges au plus vite.
La loi fut rappelée.
Le Tribunal dispose d’une Cour de Justice et d’un Procureur Spécial.
Le Procureur Spécial est nommé par le Roi parmi les Gouverneurs et est chargé de rechercher les responsables et de mener l’instruction. Il dispose de la police et d’un visa diplomatique.
Le Tribunal est composé d’un Président permanent nommé par le Conseil des Sages parmis une liste de candidats volontaires, d’un membre par clan, de 3 membres élus par l’Assemblée Nationale (par législature) et de 3 gouverneurs. Les pays ayant participé à la libération pourront proposer la nomination d’un observateur. Lors du jugement d’un membre du gouvernement de Tarque, les pays concernés pourront nommer chacun un juge supplémentaire.
Les juges ont le droit de poser des questions et de voter la sentence. La sentence est proposée par le Président du Tribunal.
Le Président du Tribunal et le Procureur étaient déjà nommés.
Le Conseil devait élire 3 gouverneurs comme membres du Tribunal, les clans nommer un juge et l'Assemblée Nationale en élire 3.
Charles de Mère ouvrit les candidatures pour les Gouverneurs et les nominations claniques jusqu'au 12 juillet. L'Assemblée Nationale était invitée à élire 3 juges au plus vite.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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