Arrêt "Micropole" sur le fonctionnement local de la région micropolienne

**Ludovic Le Cam** Dim 11 Fév - 23:29

ARRET LEGISLATIF

"Micropole"

11 Février 2018

Les Sages,

Considérant que l'ensemble de la Région de la Micropole doit avoir un fonctionnement local précis,
Considérant que la Constitution ne prévoit rien sur le sujet,
Considérant que la région de la micropole doit garder un statut neutre,
Considérant que la micropole est représentée au Conseil des Clans par les Sages nommés par le Roi,

Conformément à l'article 8 de la Constitution relatif aux Arrêts législatifs,

DECIDENT :

La région de Micropolia est dirigée par les Gouverneurs qui se partagent les pouvoirs et les territoires en fonction des besoins selon l'ordre protocolaire.
Cette disposition a valeur d’arrêt législatif.

Fait à Micropolia,

Par Horatio Kain au nom du Conseil des Sages

Ratifié par le Premier Gouverneur Archimède Parmentier