Procédure de destitution du Roi Paul Ier

**Ludovic Le Cam** Mar 22 Mai - 23:10

Le Conseil des Sages a pris acte de la mise en accusation du Roi Paul Ier par le Parlement.

Conformément à la Constitution, le Conseil des Sages à 15 jours pour valider la destitution du Roi.

En attendant le Gouverneur de Francovie Archimède Parmentier devient Régent de Francovie, il peut à ce titre changer l'ordre protocolaire des gouverneurs.

**Ludovic Le Cam** Mar 22 Mai - 23:38

Le Conseil des Sages par 8 votes POUR et 3 votes CONTRE, atteignant ainsi la majorité qualifiée prévue à l'article 7 de la Constitution, a décidé de valider la destitution du Roi Paul Ier.

Conformément à l'article 17 de la Constitution, Archimède Parmentier en tant que Gouverneur de Francovie devient Régent de Francovie pendant une durée maximale de 15 jours.

Conformément aux articles 6 et 12, le Conseil des Sages va se réunir en Conclave pour élire le prochain Roi. Une majorité des deux-tiers des sages sera nécessaire soit en l'espèce 8 sages sur 11 membres votants.

Le Conclave sera présidé par la Première Gouverneur Philomène Heinfurer.

Elle a décidé que pendant toute la durée du Conclave, les Sages ne pourront pas avoir accès à l'exterieur afin de permettre des discussions constructives et honnetes entre les Sages.

Les Sages auront jusqu'au 6 Juin au maximum pour élire le Roi conformément à l'article 6 de la Constitution.

Le Conclave se réunira à partir de ce soir minuit.

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