Journal officiel du Grand-Duché de Saint-Auteuil

Charte fondamentale de Saint-Auteuil

Nous, Thibault de Traceau-Wilhelmheim, et l'ensemble du Chapitre du Grand-duché de Saint-Auteuil,  

Octroyons à la région de Saint-Auteuil et à son clan, la Charte fondamentale suivante,

Art. I.
La région francovare de Saint-Auteuil se constitue en Clan autonome de la Monarchie de Francovie et est érigé en Grand-duché de Saint-Auteuil.

Art. II.
Le Grand-duché de Saint-Auteuil est un royaume constitutionnel et féodal sous l’autorité du Grand-duc et des institutions ci-après définies

Art. III.
Le Peuple du Grand-duché de Saint-Auteuil reconnait le Grand-duc comme son souverain et celui-ci reconnait le Roi de Francovie comme son suzerain.

Art. IV.
Le trône Grand-ducal est dévolu à la Maison de Traceau-Wilhelmheim. Le premier Grand-duc est Thibault de Traceau-Wilhelmheim.
La succession au trône est héréditaire par primogéniture masculine.

Le Grand-duc Thibault renonce, pour lui et ses descendants, à ses titres étrangers et à tout droit de succession sur quelque couronne étrangère que se soit.

Art. V.
Les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire sont détenus par le Grand-duc. Il les partage avec le Chapitre, constitué de membres nommés par le Grand-duc, à sa discrétion, et avec d’autres institutions.

Art. VI.
Le Grand-duché est divisé en duchés dirigés par des ducs. Ils sont vassaux du Grand-duc, ils lui doivent hommage et sont chargés d'administrer leur fief avec raison selon les lois et décisions du Grand-duc. En échange, ils ont libre compétence en ce qui n'est point définie dans la loi ou par le Grand-duc.
Les ducs peuvent être les suzerains de seigneurs locaux et de chevaliers.

Art. VII.
La société est divisé en 3 classes, sans privilèges les unes par rapport aux autres :
La Noblesse : la famille du Grand-duc, les familles des ducs et des seigneurs locaux et les chevaliers forment la noblesse.
Le Clergé : les prieurs et autres membres du clergé éthériste.
Le tiers-état :  le reste de la population.
Des délégués de chaque classe peuvent être convoqué pour former les Etats-généraux, assemblée consultative.

DÉCRET GRAND-DUCAL

NOUS, Thibault, premier du nom, de la Maison de Traceau-Wilhelmheim, par la grâce d'Ether, la volonté du peuple, du Roi et des Sages, Grand-duc de Saint-Auteuil, à qui ces présentes liront, SALUT !

Décrétons :

Article Unique :

Messire Robert de Herstal est nommé Maire du Palais. Il mène les discussions au sein du Chapitre, qu'il préside en l'absence du Grand-duc.

Messire Ghislain de Bertrad est nommé Connétable du Grand-duché. Il commande les forces de défense du Grand-duché.

Messire Guillaume de Guèze est nommé Prévôt du Grand-duché. Il veillera à l'organisation de la justice et de la police.

Madame Gwendoline Januvia est nommé Trésorière du Grand-duché. Elle veillera à la collecte des impôts et à la bonne gestion des finances du Grand-duché.

Car tel est notre bon plaisir,

Thibault

DÉCRET GRAND-DUCAL

NOUS, Thibault, premier du nom, de la Maison de Traceau-Wilhelmheim, par la grâce d'Ether, la volonté du peuple, du Roi et des Sages, Grand-duc de Saint-Auteuil, à qui ces présentes liront, SALUT !

Décrétons :

Article Premier :

Le Grand-Duché de Saint-Auteuil est divisé en 4 régions administratives, selon la carte en annexe :

- Le Domaine de Saint-Auteuil.
- Le Duché de Septaine
- Le Duché de Vert-Mont
- Le Duché de Mézianie

Article Deux :

Le Domaine de Saint-Auteuil est administré, pour le Grand-Duc, par le Monastère de Saint-Auteuil. Le Grand-Prieur du Monastère est Recteur du Domaine.
La capitale est Saint-Auteuil.

Article Trois :

Le Duché de Septaine est administré par le Duc de Septaine, titre héréditaire dévolu à la Maison Petrus. Le premier Duc de Septaine est Monseigneur Aldric Petrus.
La capitale est Soye-en-Septaine.

Article Quatre :  

Le Duché de Vert-Mont est administré par le Duc de Vert-Mont, titre héréditaire dévolu à la Maison de Gondewald. Le premier Duc de Vert-Mont est Monseigneur Réginald de Gondewald.
La capitale est Vert-Mont.

Article Cinq :

Le Duché de Mézianie est administré par le Duc de Mézianie, titre héréditaire dévolu à la Maison Rainfort. Le premier Duc de Mézianie est le Monseigneur Norbert Rainfort.
La capitale est Méziane-les-Vignes.

Car tel est notre bon plaisir,

Thibault

Annexe :

DÉCRET GRAND-DUCAL

NOUS, Thibault, premier du nom, de la Maison de Traceau-Wilhelmheim, par la grâce d'Ether, la volonté du peuple, du Roi et des Sages, Grand-duc de Saint-Auteuil, à qui ces présentes liront, SALUT !

Décrétons :

Article Unique :

Le père Cornélius Uberdalle, Grand-Prieur du monastère et Recteur du Domaine de Saint-Auteuil, est nommé Sage du Clan du Saint-Auteuil et siégera, au côté du Grand-Duc, au Conseil des Sages selon les lois et usages de la Monarchie de Francovie.

Car tel est notre bon plaisir,

Thibault