(XIVe législature) PLO modifiant le Code de la Décentralisation
5 participants
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Assemblée Nationale
Page 2 sur 2
Page 2 sur 2 • 
1, 2
Re: (XIVe législature) PLO modifiant le Code de la Décentralisation
Raymond Le Goff Dim 2 Aoû - 21:54
Les ECOLOS votèrent POUR (14 voix)
Raymond Le Goff- Messages : 164
Date d'inscription : 22/07/2018
Re: (XIVe législature) PLO modifiant le Code de la Décentralisation
Jonas d'Agrolia Lun 3 Aoû - 11:37
Jacques Coty :
Tout le monde s'étant prononcé sur le sujet. Je déclare la loi adopté.
La séance est levée.
Tout le monde s'étant prononcé sur le sujet. Je déclare la loi adopté.
La séance est levée.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Page 2 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires» (XIVe législature) L'ile au Phare
» Budget de la XIVe legislature
» Code de la Decentralisation
» (XIVe législature) Investiture du gouvernement Blairot
» (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
» Budget de la XIVe legislature
» Code de la Decentralisation
» (XIVe législature) Investiture du gouvernement Blairot
» (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Assemblée Nationale
Page 2 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum