Caisse Mutuelle Royale Comtadine
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Caisse Mutuelle Royale Comtadine
La BRC est une banque de dépôt et de prêts. Les dépôts ne concernent que les habitants du Comtat.
Pour tout prêt, vous pouvez vous adresser par MP
Dernière édition par Andrew de Saint-Auteuil le Jeu 2 Avr - 18:50, édité 1 fois
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Communiqué:
Suite à une décision du Grand Argentier,
La BRC est refondue en Caisse Mutuelle Royale Comtadine (CMRC). Sa principale mission sera le domaine de l'assurance médicale et sera ouverte à tous.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Les Tarifs
Clauses:
-Tout contrat est valide qu'à la condition de la signature sur Ecomicro d'un versement automatique mensuel pour le début du mois. En cas de non versement, il est considéré une rupture de contrat (avec le dédommagement financier) et provoque l'arrêt immédiat des droits de l'assuré.
-Chaque contrat donne droit à un certain nombre de vaccins payés à prix réduit dès la signature du contrat par le versement immédiat de la franchise.
-Tout contrat est signé pour 10 mois. Toute rupture de contrat provoque un dédommagement de 40% de la valeur totale versée par la partie qui rompt le contrat à l'autre. Cela ne concerne pas les modification du système de remboursement.
-L'assuré dispose, pendant la durée de son contrat, d'une assistance juridique gratuite concernant les affaires liées à sa santé et à la sécurité sociale.
-Un contrat par personnage
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Contrats avec le Comtat:
-Andrew de Saint-Auteuil: TA Luxe: 550 R$ par mois, franchise de 800 R$
-Anatase de Saint-Auteuil: TS Luxe: 200 R$ par mois, franchise de 700 R$
-Natacha de Saint-Auteuil: TS Luxe: 200 R$ par mois, franchise de 700 R$
-Brigitte Bregen : TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Antoine Coty: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Andra Vanhallan :TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Charles De Mère: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Ségolène Boyaux: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-François Bogendorfer: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
- Rose Verneuil: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Henri de Pantois: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Robert Binden (V.U:1/2): TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Robert McRavage: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
Total par mois: 2.300 R$
Franchise totale: 4.200 R$
-Andrew de Saint-Auteuil: TA Luxe: 550 R$ par mois, franchise de 800 R$
-Anatase de Saint-Auteuil: TS Luxe: 200 R$ par mois, franchise de 700 R$
-Natacha de Saint-Auteuil: TS Luxe: 200 R$ par mois, franchise de 700 R$
-Brigitte Bregen : TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Antoine Coty: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Andra Vanhallan :TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Charles De Mère: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Ségolène Boyaux: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-François Bogendorfer: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
- Rose Verneuil: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Henri de Pantois: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Robert Binden (V.U:1/2): TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
-Robert McRavage: TS Tout Risque: 135 R$ par mois, franchise de 200 R$
Total par mois: 2.300 R$
Franchise totale: 4.200 R$
Dernière édition par Andrew de Saint-Auteuil le Lun 6 Avr - 23:15, édité 1 fois
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Pourrais t(on avoir une explication des contrats ? Je n'ai pas compris le fonctionnement.
Ludovic Le Cam- Messages : 10062
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 29
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Tu a 5 formules de remboursement pour deux types de traitement (la loi parle d'un traitement , ici le standart, et d'un traitement accéléré qui coûte trois fois plus cher, le traitement avancé ici). Les pourcentages représentent à chaque fois le niveau de remboursement par la mutuelle.
En échange, tu paye deux truc pour avoir accès à une formule: La cotisation (c'est la deuxième ligne de chaque tableau, j'ai oublié de la nommer) qui est mensuelle et la franchise (dernière ligne) qui est payée en une fois et correspond au payement des vaccins auxquels tu a droit (ils sont payés). C'est payé à la signature.
En échange, tu paye deux truc pour avoir accès à une formule: La cotisation (c'est la deuxième ligne de chaque tableau, j'ai oublié de la nommer) qui est mensuelle et la franchise (dernière ligne) qui est payée en une fois et correspond au payement des vaccins auxquels tu a droit (ils sont payés). C'est payé à la signature.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
La CMRC dispose dorénavant de 3 branches: la Branche bancaire, la branche mutuelle et la branche juridique.
Branche Bancaire :
En construction.
Branche mutuelle :
La CMRC propose des accords pour la mise en place de systèmes de couverture médicale auprès des clans et des régions. Nous sommes actuellement en contrat avec le Comtat-Francovin.
Discussions possibles en message privé.
Branche juridique :
Depuis juillet 2020, la "Société Francovare de Projet", le cabinet de Me Boyaux de Mère et Me Charles de Mère est gérée par la CMRC.
Les tarifs sont les suivants :
Branche Bancaire :
En construction.
Branche mutuelle :
La CMRC propose des accords pour la mise en place de systèmes de couverture médicale auprès des clans et des régions. Nous sommes actuellement en contrat avec le Comtat-Francovin.
Discussions possibles en message privé.
Branche juridique :
Depuis juillet 2020, la "Société Francovare de Projet", le cabinet de Me Boyaux de Mère et Me Charles de Mère est gérée par la CMRC.
Les tarifs sont les suivants :
- Tarifs:
- Auprès des particuliers:
-Défense dans une affaire relevant de la cour des affaires délictueuses: 1475 R$ +10% des dommages et intérêts en cas de victoire (ou 150 R$ dans le cas d'un accusé).
-Contestation d'une décision administrative: 1300 R$
-Conseil juridique sur une question particulière: 1130 R$
-Contestation d'une disposition législative auprès de la Cour Suprême: 1500 R$
Auprès des entreprises:
-Défense dans une affaire relevant de la cour des affaires délictueuses: 1620 R$ +15% des dommages et intérêts en cas de victoire (ou 300 R$ dans le cas d'un accusé).
-Contestation d'une décision administrative: 1800 R$
-Conseil juridique sur une question particulière: 1200 R$
-Contestation d'une disposition législative auprès de la Cour Suprême: 1750 R$
-Opération de représentation d'intérêt (Lobbying) auprès des pouvoirs publics: 8175 R$ (+ frais complémentaires), +900 R$ en cas de réussite de l'opération.
-Médiation privée entre deux acteurs (Tribunal privé): 1700 R$ par acteurs présents.
Auprès des Partis politiques:
-Défense dans une affaire relevant de la cour des affaires délictueuses: 1475 R$ +10% des dommages et intérêts en cas de victoire (ou 150 R$ dans le cas d'un accusé).
-Contestation d'une décision administrative: 1300 R$
-Conseil juridique sur une question particulière: 1000 R$
-Contestation d'une disposition législative auprès de la Cour Suprême: 1500 R$
-Etude préalable d'une disposition législative, conseil politique: 1475 R$
-Aide à l'écriture d'une loi: 1400 R$ (+75 R$ par article)
-Vérification de la constitutionnalité d'une loi: 5100 R$
-Vérification et aide à la rédaction d'un programme de projet politique: 1500 R$
Dernière édition par Eléonore de Jullanis le Ven 21 Aoû - 12:40, édité 2 fois
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Marie-Hélène Denièvre Chatelain et le directeur d'Alambic Pharma avaient rendez-vous avec Me Boyaux pour une médiation. Personne au Comtat ne voulait ébruiter plus que ça certaines affaires.
Marie-Hélène Denièvre Chatelain accepta de rembourser les 5.000 R$ avec 500 R$ de dédommagement et prise en charge des frais judiciaires. En échange, Alambic Pharma acceptait de ne pas la poursuivre.
Marie-Hélène Denièvre Chatelain accepta de rembourser les 5.000 R$ avec 500 R$ de dédommagement et prise en charge des frais judiciaires. En échange, Alambic Pharma acceptait de ne pas la poursuivre.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
Ségolène Boyaux est recrutée par le Comtat pour 1.475 R$. La dépense sera portée au budget d'août 2020.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
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Re: Caisse Mutuelle Royale Comtadine
15.000 R$ sont prêté au CHC pour le payement des taxes à la construction du Centre Debré.
Taux d'intérêt : 11.25% soit 16.688 R$ à rembourser en deux fois soit 8.344 R$ en septembre et 8.344 R$ en octobre. Garantie par le gouvernement comtadin
Taux d'intérêt : 11.25% soit 16.688 R$ à rembourser en deux fois soit 8.344 R$ en septembre et 8.344 R$ en octobre. Garantie par le gouvernement comtadin
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
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