Commission "Dubois" sur la Créeation de la Sécurité Sociale Francovare

Jacques Dubois:


C'est bien pour ça que je la présente ici en un premier jet avant d'aller au Conseil des Ministres. Les travaux de cette commission ne sont pas fini et j'aimerais justement que l'on évoque a présent le financement de ce budget a la consommation. 

Et comme l'idée de cette Branche revient a Monsieur Portalys j'aimerais entendre d'abord ces propositions en la matière car j'imagine qu'il y a songé.

Clémentine Autarce : Ah, d'accord ! Alors dans ce cas c'est différent, je pensais que vous alliez proposer cette loi telle quelle aux députés. Au temps pour moi !


Clémentine Autarce, rassurée, se tourna alors vers le vieil homme.

Maurice Portalys :

C'est un bon texte !

Une seule remarque , il faudrait savoir combien on accorde à l'économie du tertiaire dans la consommation des PNJ.
Au début je pensais qu'il faudrait au moins 75% mais c'est peut etre trop , je ne sais pas à vrai dire.

A voir avec les entreprises en question.

Mais je soutiens le texte.

Dubois

Mais Monsieur Portalys Mademoiselle Autrace a poser une bonne question. Comment, cincretement, financons nous le compte consommation?

Maurice Portalys :


Oh pardon , je n'avais pas vu .

Portalys devenait peut etre cénile.

Alors en fait il existe plusieurs façon de financer ce compte , je dirais meme qu'il y en a à l'infinie et que cela dépendra des gouvernements.
Tout ce qui concerne les impots.
Il suffira à un gouvernement d'établir un impot et de dire que les recettes issus de cet impot iront sur la branche consommation.
Il restera aux gouvernements de dire combien d'impot et quels impots seront concernés.
Cela dépend de ceux qui voudront developper ou non la Sécurité Sociale et permet donc une totale liberté d'exercice du système.

Autre moyen de financement c'est la subvention de l'Etat , l'Etat pourra garantir une certaine somme et le gouvernement pourra dire par exemple qu'il y aura au moins "20 000 R$" dans les comptes consommations ce mois-ci.

Tout se jouera sur les impots ou le financement par l'Etat et tout se jouera en fonction des gouvernements.

Dubois

J'admet qu'en effet on peut financer de plusieurs facon.

Je pense que pour le lancement du projet on fera une subvention puis apres chaque Gouvernement fera comme il l'entend.

Je vais demander au Ministre de l'Eco de nous debloquer des fonds.^^

Merci de ces precisions Monsieur Portalys.

Maurice Portalys :

Oui cela permet une totale libertés des gouvernements meme de ceux qui seront contre le Compte consommation.

Dubois

Mon sucesseur fera bien ce qu'il voudra...moi je compte bien que cette Securite Sociale vois le jour! Et qu'elle marche!

Christophe Demarchet :

Je soutiens ce texte.