Bureau Présidentiel

Antoine Kikojiro:


Entez Alicia et installez-vous. 

Je vous ai demandé de venir car je vais vous confier un travail important. On a pas fait de campagne mais considérez qu'il s'agis de tenir un engagement a tenir.

Voici le sujet:

Loi Bregen sur la Réforme Générale de la Sécurité Territoriale (RGST)

Titre I: De l'investissement contre la Délinquence

   L'Article 1 du Titre I de la réforme de la sécurité du 6 octobre 2013 est modifié: "Le domaine de la Sécurité est du domaine exclusif de l'Etat."
   Nul clan ne pourra se procurer de matériel de police, d'armement et d'investissement.
   L'Article 6 du Titre I de la réforme de la sécurité du 6 octobre 2013 est abrogé.
   Toute demande d'achat de matériel doit se faire par accord du Gouvernement qui attribuera les finances nécessaires à l'achat du matériel.
   Les équipements des polices claniques sont limité aux armes de catégorie 4, 5, 6 et 7.
   Les catégories 1,2,3 sont réservé au gouvernement. Toute détention de ce type d'arme par un clan est illégal. En cas de possession de ce type d'arme, le gouvernement doit procéder la saisie immédiate de cet armementt.
   Si dans le mois, il y a eu des émeutes ou des troubles, il est appliqué un malus de 5 points au calcul de tous les indices de la délinquance.   


Titre II: De la catégorisation des armes, de leur contrôle et de leur production

   Les armes sont catégorisées comme suis (Législation dîte de Wikipédia): 

   1re catégorie : armes de poing semi-automatique dont le calibre est supérieur à 7,65 mm, tous les types de fusils semi-automatiques ou à répétition conçus pour un usage militaire. Les armes automatiques sont rangées dans cette catégorie mais elles ne sont pas disponibles à la vente pour les citoyens ordinaires
   2e catégorie : chars de combat, avions et autres équipements militaires lourds.
   3e catégorie : équipement de protection contre les armes chimiques (dont les masques à gaz)
   4e catégorie : les armes de poing qui ne sont pas déjà dans la 1re catégorie (certains revolvers et certains pistolets), toute une gamme d'armes longues en fonction de certains critères fixés par la loi (longueur, nombre de cartouches contenues, etc.), depuis le décret de 1998, les armes de poing à un coup en .22 Long Rifle sont incluses dans cette catégorie de même que les fusils à pompe à canon lisse et les carabines semi-automatiques en .22 Long Rifle
   5e catégorie : armes longues qui ne relèvent pas de la quatrième catégorie, comme les fusils de chasse à canon lisse ou les fusils de chasse à canon rayé
   6e catégorie : couteaux, gaz lacrymogène, matraques et autres armes blanches, ainsi qu'armes par destination
   7e catégorie : armes à air comprimé dont l'énergie déployée est supérieure à 10 joules (soumises à déclaration préfectorale et titulaire d'une licence de tir sportif) ou inférieure à 10 joules (détention et acquisition libre sans déclaration), toutes les armes à percussion annulaire (.22 LR) sauf celles qui figurent déjà dans la quatrième catégorie, armes d'alarme et de starter.
   8e catégorie : antiquités, armes neutralisées et répliques à poudre noire 

   La détention d'arme est illégale en Francovie sauf pour un permis de chasse et un permis sportif. Dans ce cas, il est autorisé la détention d'arme de catégorie 7 et 8.
   La détention illégale d'arme est un délit passible de 2 mois d'emprisonnement, d'une destruction de l'armement et de 100 R$ d'amende par arme détenue.
   La détention illégale d'arme de 1ère et de 2ème catégorie est un crime passible de 5 mois d'emprisonnements et de 1000 R$ d'amende par armes détenues.
   Les fabricants d'armes s'engagent à ne pas pratiquer de vente pouvant amener à ces délits et crimes.
   Chaque vente d'arme , que ce soit à un clan, à un particulier ou à un Etat, doit être approuvé par le Ministère de l'Intérieur. Dans le cadre d'un export d'Arme, la vente doit être approuvée par le Président de la République. La Cour Suprême dispose d'un droit de véto dans le cas où l'Etat concerné participerais à des crimes contre l'Humanité et crimes de Guerre.
   En cas de vente d'arme contrevenant aux dispositions de la présente loi, l'entreprise encours la confiscation de son appareil productif et le PDG risque des poursuites judiciaire dont le motif d'accusation peut aller jusqu'a la haute trahison (dans le cadre d'un export non autorisé d'arme). 


Titre III: Des Zones de Soutien à la Sécurité (ZSS)

   Afin de soutenir les zones les plus difficiles, la loi instaure les Zones de Soutien à la Sécurité.
   Tout les mois, le gouvernement peut décréter une ville comme étant Zone de Soutien à la Sécurité.
   Toute utilisation du procédé du ZSS doit être justifié devant l'Assemblée Nationale. Cette dernière peut déposer un véto par un vote proposé par au moins 10 députés.
   Il s'agit d'une zone où le gouvernement vient apporter un renfort policier et de matériel.
   Le renfort policier est représenté par un investissement de l'Etat en sécurité (Qui sera débité et enregistré lors de la Loi de finance dans le budget conso des clans). Chaque renfort coûte 3,000 R$ au gouvernement et apporte les bonus suivants: Baisse de trois points de chaque indice de délinquance (hors violence scolaire) et de 2 points supplémentaire dans un secteur du choix du gouvernement (hors violence scolaire).
   Un renfort matériel peut être apporté. Selon l'équipement détenu par le Ministère de l'Intérieur, le gouvernement peut mettre à disposition du matériel apportant les bonus réglementaires. 


Titre IV: Du système pénitencier

   La gestion du système pénitencier revient au Gouvernement Francovar qui dispose du seul droit d'ordonner la construction de Prison.
   Comme prévu par la Réforme de la Sécurité du 6 octobre 2013, les chefs de clans devront tenir informer le gouvernement de l'état de leur système carcéral et donc prévenir le gouvernement d'une surpopulation.
   La construction d'une prison est financé exclusivement par le gouvernement. Le gouvernement à priorité pour la construction de prison auprès des entreprises de BTP.

Tout ce qui est rayé en rouge doit être supprimé et le reste doit rester lisible et cohérent.

Je dois réécrire le texte ?

Supprimé ce qui est rayé et faire que le reste soit lisible.

Très bien.

Je vous remercie.

Dès que ce sera fait présentez le texte au Conseil et on le fera voter.

Jean-Pierre Rochenbach:

Bonjour Monsieur le Président,

Je viens vous solliciter sur la question de Fux. Vous savez la situation avec la majorité ALD mais... avec une absence du clan qui a quitté le pays pour investir ailleurs. On se retrouve donc avec une région avec un système légal, élu mais sans possibilité d'avoir un gouvernement.

Je viens donc chercher la légitimité auprès de vous pour vous demander de m'autoriser à former un gouvernement à Fux.

Antoine Kikojiro:


Nous allons très bientôt nommer les dirigeants des Régions inoccupés et effectivement il faudra quelqu'un a Fux pour remettre cette Région sur les rails. Pourquoi pas? Vous avez toujours été un homme compétant et bien entendu vous pouvez prétendre a cette responsabilités. Je ne manquerais pas de proposer votre nomination.   Mais vous comprendrez que je ne déciderais pas de cela seul ici entre les quatre murs de ce bureau.

Jean-Pierre Rochenbach:

Je vous remercie, Monsieur le Président.

Antoine Kikojiro descendis sur le perron du palais presidentiel et acceuillit Arthur Duvalon
Il n'avait jamais eue l'occasion de le rencontrer mais connaissait sa competance et sa position.  

_Cher Monsieur Duvalon ravi de vous rencontrer enfin. Soyez le bienvenu.

- Duvalon, Duvalon...Duvamon, c'est mon cousin.

Duvalon suivit Kikojira dans les dédales du palais.

Antoine Kikojiro

Installez-vous je vous en prie.

Vous avez fait bon voyage j'espère? Quoi? Le gars de l'aéroport vous à bêtement demandé ce que vous veniez faire en Francovie? Le bête!

Je suppose qu'il s'agisse des lettres de creances du Président Denfell?

Kikojiro voulait toujours avoir l'air bien informé même lors que ce n'était pas le cas

Duvalon se posa dans un fauteuil tendu d'un tissu similaire aux rideaux qui ornaient les fenêtre de la pièce...Le soucis du détail. Il décacheta les documents transmis par Denfell pour les tendre à son interlocuteur.

- Merci pour votre acceuil. Le voyage fut rapide grâce à l'avion du gouvernement. Oui, voici les lettres à votre attention. Elles vous invitent notamment à procéder à l'envoi d'un ambassadeur également. Vous n'êtes pas sans savoir que Prya a adopté une nouvelle constitution. Pas de changement révolutionnaire mais une certaine modification du fonctionnement de nos institutions puisqu'une plus grande responsabilité est désormais dévouée à notre parlement.

Antoine Kikojiro

Oui j'ai vu que vous aviez procédé à des changements institutionnels importants. Nous même avons adopté une nouvelle constitution qui nous a fait revenir aux sources de ce qu'était la Francovieba ces début.

C'est tout naturellement que je nommerai un ambassadeur pour Prya, il va sens dire que la Francovie souhaite toujours entretenir avec Prya les meilleures relations possible.

- Parfait. Si vous n'avez rien d'autre à ajouter, je vais poursuivre jusqu'à l'ambassade histoire d'en réveiller le personnel. Voici ma carte, vous y trouverez les numéros permettant de me joindre directement si nécessaire.

Antoine Kikojiro

Très bien.  

Soyez assuré que je m'occupe au plus vite de nommer un ambassadeur.

Ce fut un plaisir de vous recevoir,  vous demeurez le bienvenu en Francovie quand vous voulez. Saluez le Président Denfell pour moi et assurez-le de l'amitié de la Francovie pour lui et pour Prya.

Sur ce le Président raccompagna Duvalon avant de lui-même partir pour le Conseil restreint de son Gouvernement

Après être passé à l'ambassade pryanne, Duvalon se rendit au ministère des affaires étrangères. Trouvant porte close, il compris que la réforme constitutionnelle francovare avait redistribué les cartes des responsabilités gouvernementales. Ainsi l'ambassadeur pryan se rendit à nouveau au palais présidentiel et demanda audience auprès du président francovare.

- Monsieur le Président re-bonjour. J'ai discuté un peu avec le Président pryan au téléphone hier soir, et nous avons été surpris par un papier publié dans la presse qui comporte plusieurs attaques envers notre pays et envers moi même. Le papier en question était particulièrement imprécis et comportait beaucoup d'incohérence et nous préférons ne pas en tenir compte. Cependant, nous voulions connaitre votre position quand aux relations en Prya et la Francovie, nous ne comprenons pas ces tensions qui semblent alimenter par des groupuscules extrémistes chez vous alors que notre pays vous a constamment tendu la main.

Kikojiro avait lu l'article en question et s'en était agaccé.

Monsieur Duvalon, vous devez savoir que depuis sa régime condtitutionelle la Francovie est devenue une sorte de fédération avec des Gouvernements locaux. Les gouvernements locaux ont leur liberté de parole et il est vrai que l'un d'entre eux s'est montré hostile envers vous.

Sachez aussi que le fonctionnement de nos nouvelles institutions étant ce qu'il est je suis obligé de composé avec les avis des différents Clans. Nous sommes actuellement en train de voter pour savoir si nous reprendrons ou non les relations avec Prya.

Ma position la voici: Je suis favorable à une reprise de nos relations, je suis favorable à la nomination d'un ambassadeur à Prya et je ne demande qu'à faire approuvé par le Conseil cette reprise et j'y mettrait toute mon énergie. Mais tenez compte d'unffait, c'est que je ne suis plus seul à décidé.

Quant à cet article il s'agis de l'opinion d'un clan, d'une faction et je vous invite à ne pas en tenir compte.

- Je vous remercie pour votre réponse et suis parfaitement rassuré. Mais le Président pryan s'inquiète de cette poussée nationaliste. Prya est une nation de grande tradition pacifiste et il est inquiétant de voir qu'une frange du pays puisse nous être hostile. Mais vous avez parfaitement raison et je n'en tiendrai pas compte.

_Le Comptat à toujours été un Clan spécial mais il ne repredente pas un danger soyez rassuré et n'hésitez pas à faire savoir au Président que déclin côté j'entends défendre la reprise de nos relations.