Nominations Cours Suprêmes
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Paul Mezzanines
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Nominations Cours Suprêmes
Edouard Maréchal Ven 14 Mar - 11:56
Les candidatures pour les 3 postes de Juges Suprêmes sont ouvertes jusqu'au Dimanche 16 Mars.
Dernière édition par Raphaël Vinago le Dim 16 Mar - 15:40, édité 2 fois
Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jonas d'Agrolia Ven 14 Mar - 15:39
L'Ancien Président de la République, Jean Coty, se porte candidat.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Dim 16 Mar - 15:58
Monsieur Kold est candidat au poste de Juge Suprême.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Dim 6 Avr - 12:19
Le Juge Jean Coty a présenté sa démission au Président de la Cours Suprême qui l'as acceptée.
Les candidatures sont ouvertes pour le remplacer jusqu'au 7 Avril 18 heures
Les candidatures sont ouvertes pour le remplacer jusqu'au 7 Avril 18 heures
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Lun 7 Avr - 18:05
Nathan Boncoeur a écrit:Le Juge Jean Coty a présenté sa démission au Président de la Cours Suprême qui l'as acceptée.
Les candidatures sont ouvertes pour le remplacer jusqu'au 7 Avril 18 heures
Personne n'est candidats? Le remplacement de Jean Coty est encore possible, vous avez jusqu'a demain 18 heure encore.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Paul Mezzanines Lun 7 Avr - 18:14
Ségolène de Vernier, ancienne membre de la Cour des Sages, est candidate.
Paul Mezzanines- Messages : 1872
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Ven 11 Avr - 19:36
Richard Kold démissionne de son poste de Juge Suprême pour présenter sa défense.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Edouard Maréchal Sam 12 Avr - 18:47
Les candidatures pour remplacer M. Kold sont ouvertes. Madame de Vernier prend la présidence de la CS.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Charles-Henry Ier- Messages : 2997
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Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Sam 26 Avr - 19:48
Bernerd Châteauvin annonce officiellement sa démission de la Cours Suprême pour se consacré a ces ambitions politiques. Il se dit très honoré d'avoir servi la justice de son pays a travers la Cours Suprême.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Lun 28 Avr - 0:14
Il faut remplacer Bernard Chatauvin.
Les candidatures sont ouvertes jusqu'a Damain soir 19 heures.
Les candidatures sont ouvertes jusqu'a Damain soir 19 heures.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Edouard Maréchal Mer 14 Mai - 18:20
Les candidatures pour remplacer le siège de Ségolène de Vernier sont ouvertes. Cette dernière à le droit de se représenter. Candidatures ouvertes jusqu'au Vendredi 16 Mai 20h.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jonas d'Agrolia Jeu 5 Juin - 15:52
Renouvellement de la CS:
10 septembre 2014: Nomination du siège vide par le Président de l'AN (Jacques Dubois)
10 Juillet 2014: Remplacement du siège nommé par le Président de la République (Olivier Malorne)
10 Août 2014: Remplacement du siège nommé par le Président du Sénat (Charles de Mère)
Les candidatures sont ouvertes pour le siège vide.
10 septembre 2014: Nomination du siège vide par le Président de l'AN (Jacques Dubois)
10 Juillet 2014: Remplacement du siège nommé par le Président de la République (Olivier Malorne)
10 Août 2014: Remplacement du siège nommé par le Président du Sénat (Charles de Mère)
Les candidatures sont ouvertes pour le siège vide.
Dernière édition par Rose-Marie Debré le Sam 5 Juil - 15:32, édité 2 fois
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jonas d'Agrolia Jeu 5 Juin - 16:13
Miss Flood:
Ho ben ça! V'là qu'il perd la présidentielle et qu'y s'présente à la CS! C't'un vrai ramassis de vieux débris c'te cour. J'va p't'être m'y présenter, ça s'ra toujours mieux que ma pension retraite.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jonas d'Agrolia Sam 5 Juil - 15:33
Rose-Marie Debré a écrit:Renouvellement de la CS:
10 Juillet 2014: Remplacement du siège nommé par le Président de la République (Olivier Malorne)
10 Août 2014: Remplacement du siège nommé par le Président du Sénat (Charles de Mère)
10 septembre 2014: Nomination du siège vide par le Président de l'AN (Jacques Dubois)
Les candidatures sont ouvertes pour le siège vide.
Les candidatures pour le remplacement d'Olivier Malorne est ouvert.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
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Edouard Maréchal- Messages : 4969
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Jacques Dubois Sam 13 Sep - 8:51
Par la presente, Monsieur Jacques Dubois annonce sa demission de son poste de Juge Supreme. Cette demission intervient au motif que Jacques Dubois desire revenir a des fonctions politiques et que cela serait incompatible avec le devoir de reserve du Juge.
Jacques Dubois- Messages : 5903
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Re: Nominations Cours Suprêmes
Edouard Maréchal Sam 13 Sep - 9:46
Un renouvellement complet de la Cour Suprême aura lieu, étant donné le retard sur les nominations.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
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