Re: Budget IVe Législature

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 19:10

HRP : Non non c'est un problème HRP pas RP , normalement on utilise pas ça dans les débats RP.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 18 Déc - 19:11

HRP: Mais là, on est dans le RP... Les députés doivent pouvoir discuter de la situation et négocier éventuellement avec le gouvernement. Mais le Président peut refuser, à ses risques et périls^^

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 19:16

HRP : Oui mais dans ce cas là vous pouvez pas dire que c'est illogique etc.. genre Coty contre Mariani si Mariani décide de soutenir la nouvelle baisse d'impot que Coty a déja fait.

Les dernières déclarations de tes differents groupes + celui de Nathan Boncoeur sont donc caduques. C'est ça que je veux dire ^^

**Jonas d'Agrolia** Jeu 18 Déc - 19:18

Maurice Portalys a écrit:HRP : Oui mais dans ce cas là vous pouvez pas dire que c'est illogique etc.. genre Coty contre Mariani si Mariani décide de soutenir la nouvelle baisse d'impot que Coty a déja fait.

Les dernières déclarations de tes differents groupes + celui de Nathan Boncoeur sont donc caduques. C'est ça que je veux dire ^^

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 19:29

Spoiler:

Après avoir discuté avec le Premier Ministre , le Président de l'Assemblée Nationale annonca :

Pas de suspension de séance , on a jusqu'à minuit pour voter le budget dernier délai. Cela fait donc juste 5 heures de vote c'est déja peu. Cependant je vous autorise à faire des explications de votes.

Suite à un problème lors du comptage de l'amendement n°1 , il est apparu que le ministère de l'Economie ne soutenait pas l'amendement et que le comptage rejetait l'amendement. La présidence de l'Assemblée s'excuse pour ce désagrément.

Suite à cela , le Gouvernement renonce au vote bloqué et accepte l'amendement voté.

Le vote du budget est donc ouvert jusqu'à ce soir Minuit.

Spoiler:

Projet de Loi Budgétaire

Ce texte vaut pour toute la durée de la législature.
I) Fonds Disponibles

Résultat du Trésor: 241.128 R$
Compte « Stratégique» Francovie : 36.443 R$ (Compte détenu par l’Etat qui n’étais pas utilisé donc on va dire que c’est un compte de réserve)
GEF : 38.317 R$
Présidence de la République : 0 R$
Premier Ministre : 0 R$
Ministère des Affaires Etrangères et de la Défense : 0 R$
Ministère de l’Economie et des Finances : 77,109 R$
Ministère de l’Intérieur et de la Justice : 0 R$
Ministère de l’Education et de la Jeunesse : 0 R$
Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Ecologie : 0 R$
Ministère de la Culture et des sports : 0 R$
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé : 0 R$

Total fonds disponibles : 392.997R$

II) Crédits mobilisés

Trésor : 241.128 R$
GEF : 1.500 R$
Surplus des Ministères : 77.109 R$
Mobilisation du compte « Francovie » : 36.443 R$
Emprunt dit « perpétuel » à la BCF à 3% : 120.000 R$

Total crédits : 476.180 R$

III) Impôts, taxes et mesures fiscales (Hors INSR)

L’impôt sur les Sociétés est supprimé.
La TVAU compétitivité sur les stocks est fixé à 15%
La TVAU normale est fixée à 10%
L’impôt sur les transactions financières (achat de titre) est fixé à 25%
Les logements sociaux sont exempts de tout impôt.
Il est créé une TVAU Logement et Travaux Publics (TVAU-LTP) fixée à 5%
La Taxe de collecte des déchet (vignette à la collecte par les déchèteries) est fixée à 7 R$/Pdt
L’article 203 de la Loi sur la réglementation de la GEF est abrogé (car 35% des recettes y sont mobilisé obligatoirement)

IV) Grille de l’INSR et de l’INSP

Grille de l’INSR :

-Moins de 859 R$: 0%
-851 à 1.249 R$: 5%
-1.250 à 2.499 R$: 7%
-2.500 à 6.499 R$: 17%
-6.500 à 9.999 R$: 24%
-plus de 10.000 R$: 30%

2. Les dons aux partis politiques et aux œuvres caritatives sont réductible de l’INSR à la hauteur de 3.000 R$ de réduction total.

3. La progressivité intégrale par pallier est instauré: Elle paye l'impôt par pallier (HRP: C'est-à-dire que si on touche 2.000 R$, on payera 5% de 1.249 R$ et 7% de 751 R$)
Budget Général :

GEF : 13.000 R$
Présidence de la République : 6.500 R$
Premier Ministre : 1.700 R$
Ministère des Affaires Etrangères et de la Défense : 145.000 R$
Ministère de l’Economie et des Finances : 52.000 R$
Ministère de l’Intérieur et de la Justice : 18.500 R$
Ministère de l’Education et de la Jeunesse : 52.000 R$
Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Ecologie : 65.000 R$
Ministère de la Culture et des sports : 20.000 R$
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé : 39.000 R$
Régions : 63.000 R$ (Soit 7.000 R$ par région)

Total de la dépense : 475.700R$

Balance brut (solde crédits - dépenses) + 480 R$
Mise en réserve (Compte « Francovie ») : 480 R$
Dette à venir : 120.000 R$ à 3% (5000 R$ par mois à partir du prochain budget)
Dette en cour : 0 R$

Réserve financière (Compte « Francovie »): 480 R$

[/quote]

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 19:33

19 Pour au PSR

+ 20 Pour si Ferdi est absent.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 18 Déc - 20:04

Budget IVe Législature - Page 3 Rappel_au_reglement-9530c

Budget IVe Législature - Page 3 A-NIGEL-FARAGE-640x468

Robert McRavage:

C'est exceptionnel! Magnifique! Drôle et historique!

Je n'ai jamais vu une telle schizophrénie gouvernementale...

Le Président le rappelle à l'ordre: "Tenez vous en au rappel"

J'y viens monsieur le Président, mais laissez-moi remercier le gouvernement pour ce spectacle! Je viens d'économiser 80 R$ de billet pour la pièce comique du Grand Théatre de Micropolia de ce soir... La pièce qui se joue ici est bien plus burlesque et hilarante!

Le gouvernement patine dans sa propre interprétation de sa partition politique, avance et rétropédale. Franchement, Monsieur Mariani, merci d'être venu donner un peu de comique. Ce n'est pas que je n'aime pas le jeu de Monsieur Coty mais c'est un acteur de théâtre tragique contrairement à vous!

Donc nous avons un gouvernement qui vient plaquer sur la table le terrible vote bloqué, qui dit que la semaine de travail ne sert à rien... Puis il se rétracte et réintègre des amendements dont certains dont le vote n'a pas été compté!

Et par dessus tout ça, le Premier Ministre se permet de dialoguer discrètement avec le Président de l'Assemblée? Cela le gênerais de prendre la parole publiquement devant les députés? A t'il si peur de son incompétence qu'il craint de la voir inscrite au procès verbal?

Vraiment, cette séance était passionante... Comique pour moi, dramatique pour les francovars et la majorité qui voit là se jouer une tragi-comédie exceptionnelle!

Je vous remercie.

**Paul Mezzanines** Jeu 18 Déc - 20:15

Des huées s'entendent depuis la gauche de l'hémicycle et des rangs des députés PSR. Elles sont finalement calmées par les multiples rappels à l'ordre du président de l'Assemblée qui tente de ramener le calme.

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 20:18

Sebastien Hito :

Du calme , du calme.

Je rappelle aux députés de voter plutot que de dénoncer un soi disant spectacle.

Ne me forcez pas à donner des avertissements au prochain qui n'aurait que d'autre but que de ridiculiser notre institution.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 18 Déc - 20:25

Huées à droite.

Un député:

Vous critiquez la liberté d'expression maintenant!

Un autre:

Dictature socialiste!

**Paul Mezzanines** Jeu 18 Déc - 20:31

Les huées reviennent à gauche pour dénoncer les propos.

Ferdinand Hautelier, se levant et pointant un doigt vers les rangs de droites:

Que celui qui a osé prononcer cela assume ses propos ! C'est scandaleux, monsieur le président !

**Ludovic Le Cam** Jeu 18 Déc - 20:40

Sebastien Hito :

Allez allez du calme !

Il tape du marteau.
Il s'approche du huissier en chef et lui ordonne de maintenir la présence des huissiers dans les escaliers de l'hemicycle histoire d'eviter toute bagarre possible entre les députés tout comme dans le but d'identifier le prochain député délinquant qui se cacherait derrière ses collègues. Ainsi par la présence des huissiers il obligera tout député à assumer ses propos.

**Charles-Henry Ier** Jeu 18 Déc - 20:46

Le PACE contemple ce magnifique spectacle.

Budget IVe Législature - Page 3 Obama-lol

**Jonas d'Agrolia** Jeu 18 Déc - 20:53

Voyant le déploiement d'huissier, Bernard Mol prit la parole.

Budget IVe Législature - Page 3 DG20111011-ALLOCUTIONPDT

Bernard Mol:

Monsieur le Président,

Comme vous, je condamne ces propos lancés à la volée. Comme certains, je ne partage pas les propos de Monsieur McRavage mais je fait parti d'un groupe technique où les décisions de la présidence sont soumises à la majorité.

Aussi je vous annonce que mon groupe condamne votre attitude qui n'est pas à l'apaisement et nous refusons de voter un texte sous la pression d'huissiers chargés de nos surveiller. Le groupe GTGR refuse donc de voter ce texte et décide de quitter l'hémicycle en signe de protestation.

**Ludovic Le Cam** Ven 19 Déc - 1:19

Le budget est adopté par 39 voix pour , 0 contre et 61 abstentions.

Ovation d'applaudissement de la gauche pour le vote de ce texte historique. On sert la main à Mariani le ministre de l'Economie mais aussi et surtout à Antoine Coty qui s'est occupé de ce texte historique attendu par beaucoup.
Mariani et Coty en profite pour se serrer la main sous les applaudissements de la gauche.

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