[VIe legislature] Conseil des Ministres

Archimède Parmentier :

Le Conseil des Ministres de la VIe législature est ouvert.

Monsieur le Premier Ministre , je tiens à me charger de la conférence des ambassadeurs , c'est une bonne idée et votre participation est attendue mais n'oublions pas que le Président dirige cette préjogatives.

Par ailleurs , j'ai demandé au Ministre de l'Economie de mettre en place son second volet de loi qu'il présentera dans ce Conseil.
Mais , au lieu que cela passe par la voie ordinaire au Parlement , j'utiliserais les ordonnances , nous avons besoin de réformer vite , je veux de la croissance pour Mars que je sois là ou non.

Le Président envisageait publiquement pour la première fois sa candidature.

Etant donné que l'ordonnance ne permet pas les amendements au Parlement , nous ferons le débat ici , ce qui sera bien plus rapide.

Etes vous d'accord sur ses deux faits ?

Nicolas Mandragore:


Je suis entierement d'accord sur le fait de passer par ordonnance, nous avons peu de temps pour agir et donc pas de temps a perdre et dieu sait que parfois ca s'eternise au Parlement.

Pour la Conference des Ambassadeurs j'ai toujours cimpter que vous la Presidiez Monsieur le President, c'est bien entendu votre prerogative.

Nicolas Mandragore:




Monsieur le President, si vous etes d'accord je pense que pour tout de suite nous devons donner priorite au deuxieme volet de la Loi Economique, a la preparation du Budget, a l'organisation de la conference des ambassadeurs et a la formation des zones a forte mouvences Jallanistes ainsi qu'au redeploiment des forces de Police sur ces zones.

Archimède Parmentier :

Bien le Ministre de l'Economie s'occupera du second volet.
Le Ministre de l'interieur se chargera du projet sur les jallanistes , y comprit leur interdiction.
Le ministre des affaires etrangères s'occupera de l'organisation de la conférence des ambassadeurs que je présiderais au palais des Louvrières.

Spoiler:

Nicolas Mandragore:


_Bien Monsieur le President, on s'en occupe.

Archimède Parmentier :

Que la ministre des affaires etrangères s'occupe aussi des deux traités au Sénat.

Sandrine Loors :

Je m'occupe de ça, monsieur le président.

Loi relative au droit d'expression II

Préambule:

Rappel de la Loi sur le Droit d'expression:

Article premier : Le droit à l’expression est un droit fondamental et imprescriptible qui ne peut être remis en question que par le biais du Droit francovar et des lois qui s’y réfèrent.
Article second : Quiconque ne respectera pas ladite loi pourra être pleinement répressible par la Justice francovare. 


Titre I: De la liberté d'expression:

La Liberté d'expression se définit par le droit d’une personne à s’exprimer librement, de quelque manière qu’il soit, sous certaines conditions définies et imposées par la présente loi. (Loi Relative au Droit d'Expression - Article Troisème) 


Titre II: De la limitation de l'expression publique:

La République reconnait le droit a chacun de s’exprimer librement. Nul ne peut être inquiété pour ces opinions politiques ou religieuses pourvu que leurs manifestations ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. 

Toutefois la présente Loi établie certaines limites au Droit d'expression, celui-ci devient libre tant qu'il ne déborde pas de ces limites:

N'entrent pas dans le cadre de la liberté du droit d'expression:

1) L'insulte publique
2) La diffamation
3) La discrimination (sexuelle ou raciale)
4) Le Négationnisme
5) La provocation a commettre un crime ou un délit
6) L'atteinte au secret professionnel
7) L'appel a la haine, a la violence ou a la révolte

Cela vaut pour l’expression orale, littéraire, cinématographique ou imprimé.

Titre III: Des sanctions:

Quiconque violerais d'une façon ou d'une autre la présente Loi pourrait être condamné par un Tribunal pénal a une lourde amande allant de 500 R$ a 1000 R$ et si cela concerne un élu politique a une peine d'inéligibilité. 

Ce texte est un complément a la Loi relative au Droit d'expression 

Vincent Migaud:


_Monsieur le Président, Monsieur le Premier Ministre, 

je vous présente mon texte sur les limitations du Droit d'expression.

Nicolas Mandragore:


_Moi ca me convient.

Monsieur le President?

Archimède Parmentier :

Si c'est en adéquation avec le Code Penal (au niveau des sanctions) c'est parfait.

Vincent Migaud:


_Dans ce cas je presrnterais rapidement cette Loi au Parlement.

Jean Christophe Mariani , ministre de l'Economie :


Voici le budget

Quelques remarques :

- Suppression de l'INSR + Maintient de tous les autres imports (que se soit la supression de l'impot sur les sociétés ou les autres). C'est donc une prise de risque de notre part.
- Nous ne pourrons pas rembourser de la dette pendant cette législature , nous devions meme l'augmenter mais j'ai décidé de mettre en place un mécanisme de décalage dans notre budget. La Sécurité Sociale n'aura qu'une partie de l'argent aujourd'hui et aura l'autre parti dans 1 mois et demi. Le problème c'est que c'est très risqué car il nous faudra 80 000 R$ d'impot pendant le mois d'Avril. Si nous n'avons pas cet argent il faudra faire un budget rectificatif et augmenter la dette ou baisser la subvention dans certains ministères , en l'occurence on sera ridiculisé et si le Parlement ne nous suit pas on sera en mur budgetaire c'est donc très risqué mais selon mes prévisions nous avons des chances d'obtenir ses 80 000 R$ d'ici le 31 Avril.

J'attend vos remarques.

Spoiler:

Nicolas Mandragore:


_Il y a un risque a prendre et je pense qu'il faut que nous le prenions. Il faut secouer les chefs d'entreprises et leur dire qu"en contrepartie du fait qu'il n'aurons pas a payer d'impot sur les societe ils doivent produire, vendre, cree de la croissance et de l'emploi.

Archimède Parmentier :

Monsieur Migaud , je vous invite à vous occupé des statistiques sur la déliquance pour le mois de Mars (ouvrir le topic et lancer les dés des régions sans Clans ou inactifs).
Madame Lagarde , je vous invite à vous occuper des statistiques sur le taux de mal logé svp. 

Le taux de chomage lui ne pourra commencer que le mois prochain.

Archimède Parmentier :

Bon Monsieur Mariani j'attend avec impatience votre 2e volet de votre Paquet économique.


Madame la ministre des affaires etrangères je vous demande deux choses :
- Faire voter le traité de la LEM au Senat
- Lancer un appel d'offre pour le satellite espion 
Précisez que le satellite doit faire au moins 340 PV et maximum 380, qu'on achetera le satellite le mois prochain si l’entreprise en question n'a pas assez de PV et qu'on se basera sur le prix du PV pour définir le gagnant de l'appel d'offre (on fera donc une mise aux encheres publiques inversées , les entreprises proposeront leur prix qui devra descendre au fur et à mesure).

Monsieur le ministre de la culture , vous allez devoir lancer un appel d'offre sur le siège de l'Agence Culturelle de la LEM.
Je vous ai donné un dossier légiferant sur l'appel d'offre je vous laisse vous débrouillez.

Pierre de Loubertin , ministre de la Culture :

Le ministère de la Culture n'aura pas assez d'argent pour financer la construction du batiment.

Archimède Parmentier :

Oui il y aura la participation du ministère de l'Economie (10000 R$) et du Ministère des affaires etrangères (30 000 R$) , j'invite ses ministères à garder ses sommes sur leur compte au cas où. 



J'invite également les autres ministres à présenter leur projet immédiatement.

Pour l'appel d'offre, le lanceur doit-il être compris dans l'offre ou dans une offre à part ?

EL : j'ai comparé avec les valeur en $ sur le site que tu avais donné Maurice (très utile comme site) et même en prenant la valeur la plus chère on arrive assez loin des 340 PV, donc je suppose qu'il est compris dans l'offre...

EL : Cela dépend du satellite que tu selectionnes , certains sont super cher , d'autre non .

Tu as surement du regarder " communication satellite" mais nous ce qu'il nous faut c'est "


Donc en fait si c'est vraiment le prix justement.

Faudrait avoir le lanceur avec de préference (le Comtat a déja la base de lancement on peut considerer qu'ils l'ont déja donc de leur coté , pour Marinelli je ne sais pas).

Au pire on fait 2 lots à remporter.

1 lot : le satellite 

2e lot : le lanceur (fusée) entre 60 et 100 millions d'euros (je me suis basé sur Wikipedia , se sera des lanceurs d'assez bonne qualité mais pas les meilleurs)  soit entre 108 et 140 PV avec la meme règle au niveau du prix par Pv.

Je publies dès ce soir (on me pse des questions en MP  ) et je réduis la durée de l'appel d'offre histoire d'avoir le satellite avant la fin du mois.

Sandrine Loors :

Monsieur le président, il faudrait peut-être songer à remplacer entièrement l'État-Major après les diverses crises de flémingite qu'a subi le pays. M'autorisez-vous à lancer les candidatures à ce sujet ?

Archimède Parmentier :

Oui vous avez tout à fait raison.

Le Gouvernement Mandragore continuait ses travaux en attendant la nomination du prochain gouvernement.

Pierre de Loubertin , ministre des Sports et de la Culture :

Voici la loi sur la mise en place de l'Académie Francovare promise par Le Président de la République

Loi sur l'Académie Francovare

Titre I : Des objectifs et des buts de l'Académie Francovare

Article 101 : L'Académie Francovare est une institution chargée du développement du savoir et de la culture de la Francovie

Article 102 : Elle gère la Bibliothèque Nationale (Wiki).

Article 103 : Elle met en place les prix de l'Académie Francovare récompensant au niveau micromondial les hommes et les femmes ayant été le plus brillant au cours de chaque trimestre dans le Sport , la Culture , l'Economie , la Paix et le développement général de sa nation ou du Micromonde.

Article 104 : Elle développe divers autres projets de portée locale , nationale ou micromondiale.


Titre II : Du fonctionnement de l’Académie Francovare

Article 201 : L'Académie Francovare est composée du Conseil des Académiciens dont les membres doivent tous avoir obligatoirement plus de 65 ans , s'étant démarqué dans la culture et ayant renoncé définitivement à tout autre poste quelqu'il soit. 

Article 202 : Les Académiciens sont nommés par cooptation.

Article 203 : L'Académie Francovare est présidée par le Chancelier Perpétuel. Il s'occupe des affaires administratives , en est le porte-parole et préside les réunions.

Article 204 : Le Chancelier Perpétuel est obligatoirement un académicien. Il est nommé à vie par le Président de la République. Il peut démissionner de son poste.

Archimède Parmentier ne souhaitait meme pas avoir l'avis des autres ministres :

Allez y proposez la loi.

Le Président écoutait avec attention Laurent Fabius heu François Bogendorfer.