Re: [Ière Législature] Conseil des Ministres

**Jacques Dubois** Sam 12 Avr - 18:13

Nathan Boncoeur (fatigué de courir partout) arriva dans la salle du Conseil et se présenta devant le Président)

_Monsieur le Président.

Nous venons d'arrêter 10 hommes armés a la frontière Franco-Banganaise. Rassurez-vous ils sont enfermés et hors d'état de nuire!

**Edouard Maréchal** Sam 12 Avr - 18:14

Raphaël Vinago :

Bon travail, il devront être jugés.

**Jacques Dubois** Sam 12 Avr - 18:16

_Je susi certain que le prochain Ministre de la Justice s’occupera de ça^^

**Edouard Maréchal** Sam 12 Avr - 18:49

Demain aura lieu le Conseil des Ministres du gouvernement Auberly III.

**Jonas d'Agrolia** Dim 13 Avr - 10:25

Les deux nouveaux ministres GD étaient arrivés.

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 14:48

Huissier : Monsieur le Président de la République.

Le Président de la République entra dans le salon bleu. Le Premier Ministre et les ministres attendaient debout.

Raphaël Vinago :

Bonjour à tous, asseyez-vous.

Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames et messieurs les ministres,
Le Conseil est ouvert.

Je souhaite la bienvenue à tous les nouveaux ministres, et je félicite ceux qui sont encore là. Ce nouveau gouvernement doit être l'incarnation de l'action, et de la réforme, chose dont nous avons manqué depuis le début du mandat. Il faut que cela change, et que nous accélérions le rythme. Je vais donc vous dire succinctement ce que je souhaite pour chaque ministère.

Monsieur le Ministre de la Défense, je souhaite que vous participiez à mes côtés au lancement de l'intervention militaire au Bangana. Nous en reparlerons plus précisement avec l'Etat-Major. L'achat d'armement peut être aussi une priorité.

Monsieur le Ministre de l'Intérieur, la protection des frontières et de la sécurité est essentielle en ces temps de crises. Je compte sur vous pour assurer la sécurité du territoire. J'attends également de vous une réforme de la Police, et de la Sécurité.

Monsieur le Ministre des Affaires Etrangères, nous verrons en temps voulut ce que vous aurez à faire.

Monsieur le Ministre de l'Economie et des Finances, la deuxième Loi de Privatisation doit être bouclée aujourd'hui et présentée. Je compte sur vous pour qu'elle soit plus juste, et je compte sur la majorité pour l'adopter. Une augmentation de la masse monétaire pourrait aussi être d'actualité, mais nous verrons ça avec la BCF. Enfin, il faudra réfléchir à finances des projets d'aménagements, vous verrez ça avec votre collègue à l'aménagement du territoire. Il faudra également parler impôts.

Monsieur le Ministre de l'Education, la loi que vous avez présentée au Parlement me semble déjà très bonne. Une nouvelle réforme de l'éducation ne me semble pas une priorité, à part si vous avez des idées bien entendu.

Madame la Ministre de la Culture et des Sports, il faudrait relancer les sports, notamment en premier lieu le football, puis le basket.

Madame la Ministre de l'aménagement territorial et de l'écologie, je souhaite pour que lancier des grands chantiers d'aménagement, notamment à Evrain, ou la circulation et difficile, ou à Châtillon-Vernier, pour développé la région. Pour l'écologie, il faudra créer l'entreprise Ecolia.

Voilà rapidement ce que j'attends de vous. Je veux une nouvelle fois, que ce gouvernement soit un gouvernement d'actions et de réformes. Car c'est à nous, de donner le sursaut nécessaire à notre pays.

A part ce que j'ai proposé, si vous avez des projets, ou des idées, n'hésitez pas à m'en faire part.

**Jonas d'Agrolia** Dim 13 Avr - 15:17

Le Ministre de l'Education Nationale prit la parole

[Ière Législature] Conseil des Ministres - Page 3 Francois-bayrou-denonce-des-marchandages_980597_490x327p

Monsieur le Président,

J'ai d'ores et déjà une loi à vous soumettre. Une loi qui, je pense, intéressera aussi mes collègues de l'économie et de la culture.

Loi sur la Prime de Projet indépendant
Préambule : La Prime de projet indépendant est un moyen de financer les projets non producteur de bénéfice directs dans le domaine de la recherche ou des arts

Titre I : Du financement du projet
Article 101 : Les Titres VI et VII du Code de l’économie sont abrogés.
Article 102 : Il est créé le « Fond de Financement des Arts et de la Recherche ». Il est financé par l’inflation monétaire (selon les règles définies par le Sénat), à raison de 50% de la valeur de cette inflation.
Article 102 Bis : Le capital de départ est de 25.000 R$
Article 103 : Ce fond est géré budget annexe au Ministère de l’Education.

Titre II : De l’utilisation du fond
Article 201 : Toute exposition, travail à valeur scientifique ou journalistique peut être financé par ce fond.
Article 202 : Le financement se fait selon une méthode de vote. Pendant les trois jours suivants la publication, chaque citoyen peut noter de 1 à 9 pour le projet. A la fin des trois jours, il est fait la moyenne.
Article 203 : La grille de financement est la suivante :
-1 : 250 R$
-2 : 320 R$
-3 : 400 R$
-4 : 500 R$
-5 : 850 R$
-6 : 1.300 R$
-7 : 2.200 R$
-8 : 4.000 R$
-9 : 6.500 R$
-10 : 13.000 R$
Article 203 Bis : La note 10 ne peut être donnée que sur avis favorable du Président de la République sur proposition du Ministre de l’Education pour une œuvre « fondamentale ». Cette note annule la note donnée par le vote.
Article 204 : Les recettes de ce fond sont imposables au titre de l’impôt sur les sociétés et aussi sur le revenu.

Avec cela, je compte mener une réforme de l'Education avec la création du "Parcours des Connaissances Acquises" qui correspondra à établir les compétences nécessaire à acquérir dans chaque classe de primaire et dans les cycles du secondaire.

Concernant l'Enseignement Supérieur, la Sénatrice Rochet, Présidente de la Région chatillonaise, m'a saisit pour la création d'une université d'avenir axé sur les travaux géographiques. Un tel outil, bien exploité, serait un atout pour notre économie. Je souhaite donc garantir à Madame Rochet un financement à hauteur de 40% du projet total... On tournera donc autour d'une dépense de 4.000-4.500 R$.

Enfin, j'ai une dernière idée dans ce domaine de l'education et qui devra être mis en place avec notre collègue de l'intérieur. Il s'agit de la création du "Visa Scientifique" qui permettrait, par accord inter-etat, d'ouvrir les frontières pour des programmes d’étude scientifique.

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 15:44

Raphaël Vinago :

C'est d'excellents projets, Monsieur le Ministre.

**Jacques Dubois** Dim 13 Avr - 16:04

Jenifer Kold: En effet c'est un excellent projet. De mon coté Monsieur le Président je vais relancer les aurorités d'Evrain pour qu'ai lieu le Concours Francovision qu'ils semblent avoir oubliés. Je m'occuperais du sport également.

Nathan Boncoeur: Pour ma part j'ai déjà demandé au Chef de l'Etat Major de me faire une liste de tous nos effectifs et équipements militaires. Je veux savoir de quels moyens on dispose avant de s'embourber au Bangana.

**Jonas d'Agrolia** Dim 13 Avr - 16:08

Jean Pingeot

Je présente le texte au parlement?

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 16:10

Raphaël Vinago :

Vous avez mon accord.

**Jonas d'Agrolia** Dim 13 Avr - 16:14

Rose-Marie Debré

Pour ma part, je souhaite présenter au Conseil ce texte fondamental pour les prochains mois:

Pacte d’Orientation Ecologique

Préambule : Le Pacte d’Orientation Ecologique (POE) est un texte fondateur ayant pour sujet une série d’objectifs et de missions à atteindre au 1er Janvier 2015.
Article 1 : La loi crée le poste de Secrétaire d’Etat au Plan d’application du Pacte d’Orientation Ecologique rattaché au Ministère de l’Ecologie et dont la mission est de veiller à l’application du POE

Titre I : De la Politique de l’Energie
Article 101 : L’Etat s’engage à présenter une production énergétique propre à 100% d’ici la fin du POE.
Article 102 : La loi interdit la construction de nouvelles centrales thermiques polluantes.
Article 103 : La loi applique un moratoire sur la construction de centrales nucléaires. Un débat national doit être organisé afin d’informer la population sur les risques. A l’issue de ce débat sera organisé un référendum sur la question du nucléaire. Ce référendum aura lieu au plus tard le 1er novembre 2014.
Article 104 : A la fin du POE, la production d’énergie de la Francovie doit être à 30% fournie par la valorisation des Pdt. Un rapport bi-mensuel sur la production de PE d’origine Pdt à ce sujet sera fourni par le Secrétaire d’Etat au Plan d’application du POE.
Article 105 : La société publique EPF rachètera aux entreprises de recyclages les PE avec une majoration de 30% du prix de référence (=90 R$)

Titre II : De la gestion des Pdéchets
Article 201 : L’objectif d’ici la fin du POE est une réduction de 20% des Pdt stockés sur le territoire.
Article 202 : Il sera ouvert un appel d’offre pour la création d’une seconde société, privée, de retraitement des déchets. Elle sera exemptée de toute taxation jusqu’à la fin du POE.
Article 203 : Le gouvernement plaidera pour l’ouverture à l’internationale du marché des Pdt afin, si besoin, d’importer des Pdt, matière première à très bas coûts.

Titre III : Du domaine de l’Economie
Article 301 : Les entreprises publiques et privées s’engagent à assurer un développement respectueux de l’environnement.
Article 302 : Il sera instauré une sur-taxe carbone de 6% (TVA+6%) sur les produits suivants : Aéronef, Bateau à moteur, Electroménager, Moto.
Article 303 : Les entreprises s’engagent d’ici la fin du POE à doubler la durée de vie des équipements vendus.

Titre IV : Du domaine de l’Agriculture et des espaces ruraux
Article 401 :L’Etat et les agriculteurs s’engagent à concilier la production agricole avec le respect de l’environnement, le travail paysan, la qualité des produits et la santé.
Article 402 : Les Régions obtiennent par la loi toutes les compétences relatives à l’urbanisme. Les Régions s’engagent à limiter l’expansion urbaine et à favoriser la densification des villes.
Article 403 : Il est créé, en annexe au Ministère de l’Ecologie, l’Organisme National du Patrimoine Protégé qui organise la protection et donc l’innexploitation des lieux remarquables pour leur histoire ou leur biodiversité.

Titre V : Du domaine des transports publics
Article 501 : Les collectivités publiques s’engagent à ne plus financer d’infrastructure de transport polluant.
Article 502 : L’Etat s’engage d’ici la fin du POE à organiser le réseau MAGLEV de façon à organiser un « "Périphérique ferroviaire » autour de Micropolia et reliant toutes les villes. La BCF s’engage à présenter d’ici le 31 mai 2014 un devis global sur ces travaux.
Article 503 : L’Etat octroie aux Régions la compétence de gestion des infrastructures transports publics hors Autoroutes et Maglev.

Titre VI : De la Santé publique
Article 601 : Le gouvernement s’engage à présenter une loi sur le calcul des émissions de CO2 avant le 31 mai 2014.
Article 602 : Tout citoyen ayant une pathologie grave liée à la pollution est en droit de demander réparation à la collectivité.
Article 603 : Toutes usines ayant recours à des produits chimiques lourds ne peut être implantée à moins de 50 kilomètres d’une ville ou d’un lieu protégé.

ANNEXE I : Calendrier du POE
-31 Mai 2014 : Loi sur le calcul des émissions de CO2. Devis global sur les travaux du « Périphérique Ferroviaire ».
-1er Novembre 2014 au plus tard : Référendum sur le nucléaire.

ANNEXE II : Données économiques
-Nombre de PdT en stock au 13 avril 2014 : 110 (2ème stock mondial…)
- Nombre de PE en stock au 13 avril 2014 : 164
- Nombre de PE issue de PdT en stock au 13 avril 2014 : 0 (0%)

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 16:32

Raphaël Vinago :

C'est un texte massif, mais fondamentalement important. C'est un excellent projet, mais l'Etat sera t-il capable de tenir ces objectifs ?

**Jonas d'Agrolia** Dim 13 Avr - 16:34

Si l'Etat dipose d'un secrétaire d'etat appliqué à cette fonction, on le pourra.

Après, l'application dépendra de la volonté politique du gouvernement.

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 16:35

Raphaël Vinago :

J'y suis prêt. Qu'en pensez-vous M. le Premier Ministre ?

**Jacques Dubois** Dim 13 Avr - 16:50

Robert Auberly:

C'est une grosse réforme en effet. j'y suis pour ma part favorable et nommerais même, avec votre accord, le secrétaire d'Etat (ou Ministre délégué) qui aura charge de ce projet.

**Edouard Maréchal** Dim 13 Avr - 17:34

Raphaël Vinago :

Robert, vous pouvez présenté le traité que vous avez négocier avec Prya, au Sénat ?

**Jacques Dubois** Dim 13 Avr - 17:41

Robert AUberly finissait de signer divers papiers.

_Oui, je devait y aller.

**Jonas d'Agrolia** Mar 15 Avr - 14:05

Projet de loi pour la rénovation énergétique

Préambule: Ce projet de loi a pour but de rénover l'outil de production d'énergie.

Article 1: Le secteur de l'énergie est confirmé dans son statut de monopole d'Etat. Toute société produisant des PE doit être détenue au moins à 51% par l'Etat.

Titre I: De la gestion publique

Article 101: EPF, Energetis et Ecolia voient leur directoire fusionner en un seul poste de PDG.
Ce directoire est nommé "Directoire National à l'Energie".
La nomination du Directeur du DNE, équivalant au titre de PDG, est signée par le Ministre en charge de l'Energie tous les 2 mois.

Article 102: Le directeur du DNE gère sur Ecomicro les sociétés EPF, Energetis et Ecolia.

Article 103: Il doit faire en sorte de ne pas favoriser une société dans la production de PE.

Titre II: Du prix de l'Energie

Article 201: Le prix de l'énergie est fixé chaque mois par arrêté du Ministre en charge de l'Energie.

Article 202: Il est crée deux types de tarifs de bases: "PE-Normal" et "PE-Ecologique. Le "PE-Ecologique" correspond aux PE produits par Ecolia.

Article 203: Les prix de départ des deux tarifs sont: PE-Normal: 90 R$; PE-Ecologique: 75R$

Article 204: Le pourcentage d'évolution des tarifs de l'énergie est décidée suivant l'inflation et la proposition du Directeur du DNE.

Article 204 bis: Le pourcentage d'évolution ne peut être inférieur à 0.5 fois l'inflation.

Article 204 ter: Le pourcentage d'évolution ne peut être supérieur à 3 fois l'inflation.

Article 204 quater: Le porucentage d'évolution ne peut être supérieur ou inférieur à 0.5 fois la proposition faite par le directeur du DNE.

Titre III: De la rénovation énergétique

Article 301: Le gouvernement prend engagement à fermer toutes les centrales thermiques polluantes avant la fin de l'année 2014.

Article 302: Energétis aura un mois a partir de la promulgation de cette loi pour lancer les appels d'offre pour 3 centrales à éolienne.

Article 303: EPF aura deux mois a partir de la promulgation de cette loi pour lancer les appels d'offre pour la création d'une centrale hydro-électrique dans le Lac de Nieba.

Article 304: L'Etat réserve une enveloppe de 15.000 R$ pour financer une part de ces travaux.

Alors?

**Jacques Dubois** Mar 15 Avr - 14:08

Robert Auberly

_C'est un très bon projet de mon point de vue. Vous ouvez le présenter au Parlement!

**Jonas d'Agrolia** Mar 15 Avr - 14:24

Rose-Marie Debré

il faut aussi fournir un capital de départ à Ecolia, je souhaiterais 5.000 R$ mais je laisse à l'avis de Jean-François.

**Edouard Maréchal** Mar 15 Avr - 18:49

Jean-François Maillard :

D'accord pour 5,000.

**Jonas d'Agrolia** Mar 15 Avr - 18:54

Je vous laisse faire le virement.

**Edouard Maréchal** Mar 15 Avr - 22:42

Mathieu Conta :

Je vous présenterai demain le Code Electoral que j'ai rédigé. Je lancerai également bientôt le rapport mensuel sur la délinquance, et une réforme de la Police et Gendarmerie.

**Edouard Maréchal** Mer 16 Avr - 18:49

CODE ELECTORAL

I – Elections présidentielle

Le Président de la République est élu au scrutin majoritaire à 2 tours.
Il est élu par la population.

Le candidat ayant reçu la majorité absolue des suffrages au premier tour est élu Président de la République. Si aucun candidat ne remplit cette condition , les deux candidats ayant reçu le plus de suffrage au premier tour seront qualifié au second tour.
Le candidat ayant reçu le plus de suffrage au second tour est élu Président de la République.

La campagne relative à l'élection dure 1 semaine pour le premier tour et 1 semaine pour le second.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.

Chaque candidat doit se présenter avant le début de la campagne officiel devant la Cour Suprême.
Chaque candidature est publique.

Chaque candidat pourra faire un nombre illimité de déplacement mais devra limiter son nombre de meeting à six durant la campagne officiel jusqu'au 1er tour. Les candidats qualifiés pour le second tour pourront faire 3 meetings maximum dans la dernière semaine.
Toute déclaration politique est interdite durant le vote.

Les votes sont octroyés par la population via un coefficient de popularité.
Le coefficient de popularité rapporte des points à chaque candidat qui après calcul représenteront le vote de la population.

Le Coefficient de popularité est composé de 3 facteurs :
« l'Investissement » : chaque parti pourra investir de l'argent dans la campagne d'un candidat. Chaque centaine de R$ investit rapportera 1 pt à la liste. Il y a une limite de 30 pts obtenues avec le facteur investissement.
« l'Usure du pouvoir » : Chaque candidat recevra une pénalité en fonction du soutient des partis politiques. Le candidat recevra un malus de 0,2 point par député, et 0,05 par sénateurs appartenant au parti politique qui le soutient. Il recevra un malus de 2 pts pour le Président de la République en place et de 1 pt pour le Premier ministre en place.
« Le Hasard » : Chaque population pourra voter en faveur d'un candidat. Chaque vote reçu par un candidat lui octroi un lancé de dés. Chaque candidat obtient 2 dés bonus. Chaque dés est composé de 6 faces notés de 1 à 6. Chaque lancé peut octroyé en fonction de la face du dés entre 1 et 6 points au candidat.

Le Facteur « Investissement » : Chaque parti voulant investir dans une campagne d'un candidat devra déclarer publiquement et devant la Cour Suprême qu'il investit une certaine somme d'argent pour que celui-ci soit validée.

Le Facteur « Usure du Pouvoir » est calculé par la Cour Suprême.

Le Facteur « Hasard » : La Cour Suprême demandera au Maitre du Jeu de lancer les dés afin d'obtenir les résultats du facteur Hasard. Seul les Maitre du Jeu peuvent lancer les dés.

Chaque candidat obtient un score qui est la somme des points de chaque facteur.

II – Election Législatives

L'Assemblée Nationale est formée de 100 députés.
Ils sont élus par un scrutin proportionnel sur liste à 1 tour.

La campagne relative à l'élection dure 1 semaine.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.

Chaque parti politique candidat doit présenter une liste de 100 candidats.
Plusieurs partis politiques peuvent s'unir dans une liste commune.
Chaque liste doit être présenté à la Cour Suprême avant le premier jour de la campagne officiel.
Elle sera rendu public dès le début de la campagne officiel.

Chaque parti politique pourra faire un nombre illimité de déplacement mais devra limiter son nombre de meeting à six durant la campagne officiel.
Toute déclaration politique est interdite durant le vote.

Tous les des sièges de l'AN sont octroyés par la population via un coefficient de popularité.
Le coefficient de popularité rapporte des points à chaque liste qui après calcul représenteront le vote de la population.
Le Coefficient de popularité est composé de 3 facteurs :

« l'Investissement » : chaque clans pourra investir de l'argent dans la campagne d'une liste. Chaque centaine de R$ investit rapportera 1 pt à la liste. Il y a une limite de 30 pts obtenues avec le facteur investissement.
« l'Usure du pouvoir » : Chaque liste recevra une pénalité en fonction du soutient des partis politiques. La liste recevra un malus de 0,2 point par député et 0,05 point par sénateur appartenant au parti politique qui soutient la liste. Elle recevra un malus de 2 pts pour le Président de la République en place et de 1 pt pour le Premier ministre en place.
« Le Hasard » : Chaque clan pourra voter en faveur d'une liste. Chaque vote reçu par une liste lui octroie un lancé de dés. Chaque liste obtient 2 lancés de dé bonus. Chaque dés est composé de 6 faces notés de 1 à 6. Chaque lancé peut octroyé en fonction de la face du dés entre 1 et 6 points à la liste.

Le Facteur « Investissement » : Chaque parti voulant investir dans une campagne d'une liste devra déclarer publiquement et devant la Cour Suprême qu'elle investit une certaine somme d'argent pour que celle-ci soit validée.

Le Facteur « Usure du Pouvoir » est calculé par la Cour Suprême.

Le Facteur « Hasard » : La Cour Suprême demandera aux Maitres du Jeu de lancer les dés afin d'obtenir les résultats du facteur Hasard. Seul les Maitres du Jeu peuvent lancer les dés.

Chaque liste obtient un score qui est la somme des points de chaque facteur.

III – Elections Sénatoriales

Le Sénat est composé de 16 sénateurs.
Ils sont élus dans des scrutins majortaires, aux municipales et régionales.
La campagne relative à l'élection dure 1 semaine.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.

Les partis doivent présenter des candidats dans les villes pour les municipales, et dans les régions pour les régionales.

Tous les sièges du Sénat sont donc octroyés par la population.

Que ce soit aux municipales ou régionales, ils n'y a pas de facteurs comme les élections nationale. Les candidats ont 2 dés bonus, et un vote leur procure un dé supplémentaire.

Le score est calculé en fonction de la somme des points octroyés par les votes de la population.

IV – Référendums

Conformément à la Constitution , le Président de la République est le seul à pouvoir lancer la procédure de vote par referendum.

Le Président de la République peut si il le désire faire adopter une loi , une modification constitutionnelle ou un traité internationale par un vote par referendum.

Le vote du referendum est organisé par la Cour Suprême qui se charge aussi de proclamer les résultats.

Le vote est ouvert pendant 1 ou 2 jours obligatoirement.

Le vote est exclusivement réservé au peuple..
Chaque population dispose d'un vote.
Chaque vote octrois un lancé de dé electoral.

Le résultat est calculé en fonction de la somme des points des lancés de dé.

La proposition de loi , de modification constitutionnelle ou de ratification d'un traité internationale est adoptée lorsque le referendum est favorable à la majorité absolue des votes.

Alors ?

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