Courrier adressé à Monsieur Jean-Paul Gibon

République Francovare de Mézénas
Assemblée nationale
Services administratifs


Objet : Crache l'oseille !


Monsieur Jean-Paul Gibon,

Il semblerait que vous ayez omis de payer une amende de 150 R$ qui vous a été infligée en date du 22 juin par Madame Jacqueline Tourneur, Présidente de l'Assemblée nationale.

Vous avez 3 jours, à réception de ce courrier, pour vous acquitter du paiement de cette amende, par virement sur le compte n° 104251. Passé ce délai, nous userons de tous les moyens pour recouvrer cette somme.

Recevez, Monsieur Gibon, l'assurance de nos sentiments les meilleurs.


Josiane Destrivelles,
Comptable de l'Assemblée Nationale.

République Francovare de Mézénas
Assemblée nationale
Services administratifs


Objet : Par ici la monnaie !


Monsieur Jean-Paul Gibon,

En dépit de notre lettre de relance, vous ne vous êtes toujours pas acquitté du paiement de l'amende de 150 R$ qui vous a été infligée en date du 22 juin par Madame Jacqueline Tourneur, Présidente de l'Assemblée nationale.

Vous faites donc désormais l'objet d'une saisie sur salaire dont vous trouverez le détail ci-dessous.

Recevez, Monsieur Gibon, l'assurance de nos sentiments les meilleurs.


Josiane Destrivelles,
Comptable de l'Assemblée Nationale.

Saisie sur salaire
Assemblée nationale
Services administratifs


Montant dû : 150 R$
Intérêts, frais de dossier : 75 R$

Total : 225 R$

Compte bancaire : n° 104298.

CABINET MONTIGNAC & ASSOCIÉS

Maître Marianne Caron-Formenteuil,
Avocate,

Mme Josiane Destrivelle,
Comptable de l'Assemblée.

Madame,


Mon client fait l'objet par vos services d'une procédure de saisie sur salaire. Or un recours en contentieux vient d'être déposé auprès de la Cour de Justice Mézénienne à l'encontre de la décision décidée par Madame Jacqueline Tourneur. Les services de l'Assemblée nationale ne peuvent rendre exécutoire une décision contestée devant la Justice administrative. En conséquence, je vous prie de bien vouloir cesser la procédure à l'encontre de mon client. Un refus de votre part ou l'absence de réponse, entraînerait un nouveau recours administratif.

Marianne Caron-Formenteuil,
Avocate