Conseil de la Table des Clans

Archimède Parmentier arriva accompagné d'Horatio Kain son Vice-Patriarche aux affaires judiciaires et de Philomène Heinfurer sa comparce de toujours et vice-Patriarche aux affaires politiques.

Archimède Parmentier :

Bon eh bien commencons, on va pas attendre Mariani je pense !

Je propose de parler de notre système politique.
Nous nous sommes mis d'accord sur une monarchie démocratique.
Reste à savoir qui en serait le Roi.

Pour moi le Roi doit unir à la fois les résistants et les francovars en exil.

Ferdinand Hautelier :

J'approuve la proposition de monsieur Parmentier. Si Mariani n'a pensé qu'à sa gloire personnelle, la Francovie de l'extérieure n'était pas composée uniquement de gens comme lui. Nous ne devons pas leur fermer la porte, il nous faut retrouver une Francovie unie.

L'Impératrice prit la parole en premier.

Mes chers amis,
Chefs de Clans,
Généraux, Amiraux,

La Francovie vient d'être libérée une second fois. La guerre fut dure et les crimes nombreux. La Justice et le temps devront oeuvrer à effacer les blessures qui, à mon sens, sont plus profondes que sous l'ère de Jallan. Elles sont plus profondes car contemporaine du régime démocratique des clans, de notre incapacité passée à affirmer notre rôle de défenseurs de la démocratie.

Il est temps de mettre de côté les velleités personnelles de chaque clan et de s'unir derrière un même chef, un même gardien de notre pays et de nos lois, garantissant le lien entre les Clans, gardiens légitimes et intemporels du pouvoir, et le peuple s'exprimant au travers de la démocratie parlementaire.

Je pense que le Roi, ou la reine, ne saurait sortir des rangs de la Résistance comme du régime de Tarque. Je pense qu'il faut une personnalité neuve et sage, une personnalité sans lien avec l'ancienne république, sans lien avec la dictature et sans lien avec la Résistance.

Pour dépasser les clivages d'hier, nous devons assumer le choix de la nouveauté et donc du rassemblement des républicains, monarchistes et même de ceux qui, sans commettre les crimes, ont soutenu le régime de Tarque.

Il faut rassembler, choisissons la nouveauté.
Elle salua les propos d'Hautelier.

Concernant le Comtat, je maintiens la position: Si Mariani arrive au pouvoir, le Comtat se retirera du Conseil et refusera de reconnaître la légitimité de Mariani.

Timothée Allëscquot
Nous sommes d'accord avec l'analyse de Parmentier. L'Elvéotie, trop longtemps dans l'isolement, trop longtemps dans la contestation du pouvoir central, souhaite maintenant soutenir l'effort collectif.

Edouard Maréchal, Duc de Fuxanie :

Mesdames, Messieurs,

Nous avons réussi une nouvelles fois, nous véritables piliers de la Nation, les Clans, à sauver la Francovie de la tyrannie jallaniste. Cette victoire est le fruit de notre union, de notre collaboration et de notre volonté sans faille d'agir avant toute chose pour la Francovie et notre démocratie.

Nous devons à présent être au rendez-vous. Le plus grand péril se trouve au moment de la victoire. Nous devons restés soudés, vigilants. L'avenir de notre pays et sa reconstruction passe par l'union sacrée et sans faille entre les clans. Le Roi ou la Reine doit, selon moi également, être un figure de rassemblement au dessus des clivages. Les clivages seront réserves au Premier Ministre, ce n'est pas le rôle du Roi surtout à ce moment là. Le souverain doit rassembler, être neuf pour superviser la reconstruction de ce pays et apaiser les tensions qui vont, très certainement agiter notre société.

Il est de notre devoir d'apaiser les tensions, d'éviter la vindicte populaire et la guerre civile entre résistants et ancien soutiens du régime. Nous devons être fermes mais pragmatiques et atténuer ces tensions. Nul crime ne peut être pardonné, mais nulle division ne peut être acceptée.

Le Duché de Fuxanie que je représente soutiendra donc l'élection d'un souverain rassembleur, neuf, au dessus des clivages. Je pense même que nous pouvons trouver un accord assez facilement sur l'identité du souverain. Quant à moi, je soutiendra de toute mon poids et de toute mon expérience le souverain et le gouvernement provisoire. La priorité selon moi est claire : assurer l'intégrité et l'unité de la Francovie.

Quant à Monsieur Mariani, il semble d'une évidence limpide que je ne le reconnaîtrais jamais comme légitime à diriger le pays.

Maréchal annonça, s'il le souhaitait, que Paul Mezannines serait le souverain rassembleur nécessaire et le soutient.

Archimède Parmentier :

Il est vrai que Paul serait peut etre le bon candidat.
Il a présidé le Parlement en exil et a été résistant.
Il pourrait donc rassembler les deux parties.

Parmentier ne précisa pas que Mezzanines étant dans un clan peu dangereux par rapport à l'Elvéotie ou au Comtat dont la puissance avait augmentée durant la guerre, sa nomination serait une bénédiction. 

L'impératrice était dubitative. Il correspondait aux critères du Comtat, n'était pas d'un clan très puissant mais elle se méfiait. Le Comtat était très vulnérable avec cette guerre,
elle ne voulait pas d'un Roi opposé au Comtat.

Et le problème était là: Mezzanine était un nom haï au Comtat-Francovin, une vieille haine ancestrale remontant aux origines des temps, au IIIème siècle de notre ère, et l'assassinat d'Aedred l'Explorateur par Hubert de Mezzanine lors du "Mhòir Toraidh".

Eléonore de Jullanis:

Ma famille et mon peuple a toujours eu une rivalité avec les Mezzanines. En mon âme et conscience, je ne saurait le soutenir pour accéder au trône.

Mais si tel est l'avis de notre Conseil, le Comtat ne s'y opposera pas.

Paul Mezzanines, se leva, quelque peu impressionné. Il avait été ce que l'on pouvait appelé un "homme de l'hombre" jusqu'au coup d'Etat, et même durant sa période de résistant où il avait occupé des potes à responsabilité il s'était fait discret mais efficace. Néanmoins il ne pouvait pas se dérober, pas alors qu'on lui faisait un tel honneur, et il n'avait pas envie de refuser, lui qui avait souvent hésiter avant de prendre un poste dans le Clan du Vernier. S'il n'avait rien vu venir, il avait tout de même conscience de toutes les difficultés qu'il pourrait rencontrer s'il était élu, mais cela.

Mezzanines savait que le Comtat n'allait pas apprécié de voir un membre de cette famille haïe par le Clan sur le trône, mais il n'y pouvait pas grand chose. Les actes dont parlait l'Impératrice était vieux de plus de mille ans, et Hubert Ier n'était pas un motif de vantardise chez les tous Mezzanines.

Paul Mezzanines :

Mesdames, messieurs, chers camarades,

Je ne peux exprimer à quel point je suis honoré que certains d'entre vous pensent que je puisse devenir le chef d'Etat de la Francovie. Peu me connaissent, même s'il ont connaissance de mes responsabilités dans le clan de Châtillon-Vernier et au sein des Résistances. Je suis un homme qui a toujours servi la Francovie, comme tout citoyen, et je me suis toujours engagé pour une Francovie juste, libre et démocratique. Je ne refuserai pas l'honneur que l'on m'accorde aujourd’hui si le Conseil des Clans décide de m'élire Roi.

Je partage l'opinion de tous ici, à savoir que la Francovie doit être plus unie que jamais pour panser ses plaies et se reconstruire. J'ai conscience la tâche immense qui attend le souverain, le gouvernement mais aussi tous les Francovars et, si le Conseil m'accorde sa confiance, je tâcherai de m'en montrer digne.

J'ai également conscience de l'héritage que je porte. Je suis un Mezzanines, descendant de cette lignée de Rois parfois contestée. Je sais que le Clan du Comtat-Francovin est réticent à l'idée de voir un Mezzanines occuper le trône, alors que mes "ancêtres" ont été rivaux avec ceux des Comtadins. Je répondrai toutefois à Sa Majesté Impériale que je suis pas mon ancêtre Hubert Ier, et que je n'ai jamais eu aucun ressentiment à l'égard du Comtat. Si les actes d'Hubert Ier à l'égard du Comtat, vieux de plus de mille ans mais encore frais dans nos esprits, nous savons tous ici que ressasser ce passé ne nous aidera pas à reconstruire la Francovie. Et, Votre Majesté, n'oublions pas que le Roi Hubert II, dit le Sage, fit la paix avec la Reine Boadicée et permit aux Clans une plus grande influence sur la politique royale.

Mais, nous avons assez parlé d'Histoire. Parlons plutôt de l'avenir, chers camarades.

Vu que personne ne voulait se lancer en premier, Timothée Allëscquot décida de parler le premier.


Timothée Allëscquot
La constitution de la monarchie doit donner du pouvoir aux Clans afin d'assurer la stabilité du pays tout en étant capable d'organiser la reconstruction à l'aide d'une autorité centrale efficiente. Cette constitution doit ainsi mettre en place un État planificateur, un État sécurisant mais également un État régionalisé, attribuant aux Clans des droits et des devoirs auxquelles ils sont les plus compétents. Les domaines de l'armée, de la diplomatie, de l'aménagement des territoires et de l'économie doivent être du ressort de l'État puisqu'ils sont d'utilité publique et nationale. Tous les autres domaines non cités seront remis aux mains des Clans, à savoir la police, la culture, la santé, le sport, l'éducation, etc. Néanmoins, la constitution doit également permettre une flexibilité, autorisant État et Clan à mettre en oeuvre des dispositions particulières qui permettront de mieux adapter l'effort de reconstruction et de dynamisation de la Francovie. A l'aide d'un contrat État-Clan négocié entre le gouvernement et le Clan, des dispositions particulières dans les domaines de l'économie, de l'aménagement et de la diplomatie économique pourront être mis-en-place.

Archimède Parmentier :

Je suis d'accord.
Nous devons avoir un gouvernement unissant tous les clans pour le gouvernement provisoire mais aussi pour la suite.
L'Etat doit donc avoir un monopole sur certains sujets. Cependant en effet via les contrats Etat-Clan il sera possible de prévoir une collaboration entre l'Etat central et les Clans.

Au niveau national les clans doivent etre les garants de la Démocratie via un Conseil qui ferait aussi participé des élus par les representants du peuple.
On pourrait penser que cette institution serait composée de 2 personnes par clan + de 9 membres élus par l'Assemblée Nationale.
On pourrait nommer ce Conseil le "Conseil des Sages" en référence à la "Cour des Sages" de la précédente monarchie et du Conseil des Clans.

Edouard Maréchal :

Je tiens à féliciter Sa Majesté pour son élection. Vous pourrez toujours comptez sur mon soutien et celui du Duché. Je suggère en effet que Son Altesse nomme un gouvernement provisoire rassemblent les différents clans et mouvements de la Résistance jusqu'à réformation de notre vie politique, l'instauration de la Constitution et des élections parlementaires. Nous sommes également je crois d'accord sur un système de Gouverneurs nommés par le Roi, peut être cela devrait-il être aussi une des premières mesure à prendre.

Concernant la constitution, je me suis toujours méfié de cette "régionalisation", ces "autonomies" déléguées par l'Etat. Je dis attention à ce sujet. Il est évident que les Clans doivent avoir du pouvoir dans les domaines où ils sont les plus compétents, mais j'ai toujours défendu et défendrai toujours un Etat central fort. Pensez-vous réellement, cher camarades, qu'il est judicieux de donner la prérogative de la police et donc de la sécurité intérieur aux Clans ? La sécurité n'est pas d'utilité publique est nationale ? Je suis hostile à ces idées. Il en va de même de l'éducation ou de la santé, ces domaines ne sont pas d'utilité publique et nationale ? Donner aux Clans ces prérogatives, ce serait inscrire dans la constitution même une inégalité, pardon, des inégalités constitutionnelles entre francovars. Pour la simple raison qu'il est évident que tous les clans n'auront pas des services de santé efficaces, certains plus efficaces que d'autres, comme dans l'éducation, certains de nos jeunes auront une meilleure instruction en fonction de leur clan ? Ce n'est pas acceptable. Il est du devoir de l'Etat d'assurer la sécurité pour tous, d'assurer une même santé pour tous, et d'assurer une éducation semblable à tous nos jeunes.

Horatio Kain était en train d'écrire une première version de la Constitution, Parmentier en profita pour intervenir suite à la demande du Duc de Fuxanie :

Peut etre que sur ce sujet nous devrions laisser trancher le peuple francovar via l'Assemblée Nationale. Les clans intervenant via le Conseil des Sages pour surveiller tout cela.

Horatio Kain fit sa première proposition




Préambule

La Monarchie de Francovie est un royaume démocratique proclamant son attachement aux droits de l'Homme via la Déclaration des Droits Humains et aux principes de la souveraineté nationale.
Elle est une monarchie laique, indivisible, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité de tous les citoyens sans distinction de race, de sexe, de religion ou de Clan. 
Elle proclame son attachement aux respects des traditions des clans et à l'unité du peuple francovar.


Titre Premier : De la Souveraineté et des Libertés

Article 1
La langue de la République Francovare est le francovar.
L’emblème national est le drapeau à soleil à huit branches.
L’hymne national est "la marche du peuple" (Sacre de Napoleon)
La devise de la Monarchie est "Pour le Peuple , la Patrie et la Nation".
Son principe est un gouvernement royal avec le peuple et les clans. 

Article 2
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants, par les clans et par la voie du référendum. Le vote est toujours universel , égal , direct et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux francovars majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Article 3 
Les partis et groupements politiques concourent à l’expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.

Article 4 
La monarchie garantit la liberté d'expression , de la presse , de culte , de circulation et d'association.


Titre Deuxième : Du Roi

Article 5
Le Roi est le chef de l'Etat de la Francovie. Il est le chef des Armées et est le chef de la diplomatie. Il nomme les hauts fonctionnaires et le gouvernement en respectant la volonté du peuple francovar. Il peut dissoudre l'Assemblée Nationale tous les deux mois. Il peut proposer des lois. Il peut organiser des réferendums. 

Article 6
Il est élu à vie par le Conseil des Sages par une majorité des 2/3. Si au bout de 15 jours le Conseil des Sages est incapable d'élire un Roi, le peuple francovar tranche par referendum entre les deux candidats ayant obtenu le plus de vote parmi les sages.

Article 7
Le Roi peut etre destitué pour haute trahison ou incompétence. L'Assemblée Nationale doit voter une accusation à la majorité des 2/3 lançant un procès devant la Cour des Sages qui devra voter la destitution à la majorité des 2/3 dans les 15 jours. Dès le vote de l'accusation par l'Assemblée Nationale, le Roi doit laisser provisoirement le trône au Régent le temps du procès.


Titre Troisième : Du Conseil des Sages

Article 8
Le Conseil des Sages est la plus haute institution judiciaire et administrative. Il élit le Roi et vote sa destitution. Il joue le role de Conseil d'Etat en dirigeant l'administration. Il est également la Cour Supreme de Francovie en organisant les élections, en interprétant la Constitution et en étant une Cour d'Appel.

Article 9 
Le Conseil des Sages est composé des chefs de clans qui nomme chacun un autre sage tandis que le Roi lui nomme 3 sages. Leurs mandat a une durée indéfinie, les sages pouvant etre révoqués à tout moment par celui qui les a nommé sauf quand ils sont inamovibles. 
L'Assemblée Nationale élit elle 9 autres sages pour une durée de 6 mois. Les sages élus par l'Assemblée Nationale sont renouvelés par tiers tous les deux mois. Ils ne peuvent etre révoqués. 
Le Conseil des Sages est présidé par le Premier Gouverneur. 

Article 10 
Le Roi ne peut etre membre du Conseil des Sages.


Article 11
Les sages ont une immunité qui peut être levé par le Conseil lui même à la majorité absolue. Seul le Roi peut ordonner l'arrestation d'un sage ayant encore son immunité dans le cadre d'une enquete judiciaire. Le sage devra etre libéré dans les 48H sauf si son immunité a été levé. 

Article 12 
Lorsque le trone est vacant définitivement suite à une démission, une destitution ou un décès ou lorsqu'il est vacant provisoirement suite à une accusation par l'Assemblée Nationale, le Conseil des Sages se réunit en conclave soit pour élire un nouveau Roi en cas de vacance définitive soit pour organiser le procès royal en cas de vacance provisoire. Pendant le conclave, les sages sont inamovibles, toute révocation est impossible et l'Assemblée Nationale ne peut plus élire de sages.


Titre Quatrième : du Régent et des Gouverneurs

Article 13
Le Roi nomme une liste protocolaire des gouverneurs composé d'un membre par clan. 
Le premier dans l'ordre protocolaire devient le premier gouverneur, le deuxième sera le deuxième gouverneur jusqu'à nomination de la totalité des clans.
Il peut les révoquer à tout moment et sans justification.

Article 14
Les gouverneurs aident le Roi à régner et sont ses representants en son absence. Le Premier Gouverneur préside le Conseil des Sages à moins qu'il délègue son pouvoir volontairement ou par son absence aux gouverneurs suivant sur la liste.

Article 15
En cas vacance provisoire prononcée par la Cour des Sages, lorsque le Roi est malade, qu'une destitution est en cours ou qu'il est incapable provisoirement, le premier gouverneur -ou les suivants sur la liste protocolaire- devient Gouverneur de Francovie. 
Le Gouverneur de Francovie règne à la place du Roi au Palais du Gouverneur à Micropolia.
Il dispose des memes pouvoirs que le Roi mais il ne peut pas modifier la Constitution, il ne peut pas changer l'ordre protocolaire des gouverneurs et il ne peut pas révoquer les sages nommés par le Roi.

Article 16
Le Gouverneur de Francovie peut se faire destituer par le Conseil des Sages à la majorité simple sans accusation par l'Assemblée Nationale.
Il redevient simple gouverneur quand le Roi est rétabli par le Conseil des Sages.

Article 17
Lorsque le trône est vacant définitivement suite au décès, à la démission ou à la destitution du Roi, le Gouverneur de Francovie devient Régent de Francovie. 
Il règne au Palais des Louvrières.
Il dispose des memes pouvoirs que le Roi sauf celui de modifier la Constitution et de nommer des sages qui sont inamovibles durant le Conclave. Il peut cependant modifier l'ordre protocolaire des Gouverneurs.
Il ne peut etre destitué que par le Conseil des Sages par un vote des 2/3 sans accusation par l'Assemblée Nationale.


Article 18
Le Régent ne peut être élu Roi par le Conseil des Sages.
Lors de l'élection du Roi, le Régent sacre le nouveau Roi. 


Titre Cinquième : Du Gouvernement et du Parlement

Article 19
Le Parlement francovar est composé d'une seule chambre : l'Assemblée Nationale.
Elle est composée de 100 députés élus pour deux mois elon les modalités prévues par la loi électorale ou le Conseil des Sages.

Article 20
Le Parlement vote les lois et les réformes constitutionnelles, élit 9 sages, peut voter l'accusation du Roi et investit le gouvernement.

Article 21 
Le Gouvernement est dirigé par le Premier Ministre nommé par le Roi et investie par le Parlement. 
Le Gouvernement peut se faire censurer à la majorité absolue des députés.

Article 22
Lorsque l'Assemblée Nationale est incapable de nommer un gouvernement, le Roi peut dissoudre le Parlement ou l'Assemblée peut se dissoudre elle meme par un vote à la majorité absolue.
En absence d'investiture d'un Gouvernement, le Roi nomme un gouvernement technique.

Article 23 
L'Assemblée Nationale peut accorder des pouvoirs plus important au Premier Ministre en faisant de lui le chef de la Diplomatie à la place du Roi pour une durée maximale de 2 mois renouvelable. 
L'Assemblée Nationale ne peut pas remettre en cause le role du Roi en tant que Chef des Armées.


Titre Sixième : Du pouvoir judiciaire 

Article 24 
Le pouvoir judiciaire est exercé par les clans pour les conflits locaux.

Article 25
Les conflits inter-claniques, nationaux ou internationaux sont jugés par le Conseil des Sages


Titre Septième : De la Révision de la Constitution

Article 26 
Seul le Roi peut lancer une modification constitutionnelle. 


Article 27 
Le Conseil des Sages doit valider l'initiative par un vote des 3/4. 


Article 28
Dès validation du Conseil des Sages, la révision de la Constitution sera validée uniquement si le Parlement l'adopte à une majorité des 2/3 ou par réferendum populaire. 


Article 29
L'importance des Clans ne peut faire l'objet d'une révision

Article 30
Le caractère démocratique de la Francovie ne peut faire l'objet d'une révision