Decret du Ministère du Développement

**Ludovic Le Cam** Mar 6 Fév - 22:02

Décret sur la Carte des Facultés

Conformément à la Constitution,

En accord avec la loi Buisson sur les Universités d'Avenir,

Le Ministère du Développement DÉCRETE :

Les facultés des Universités d'Avenir de Francovie sont réparties de la façon suivante :

Micropolia : "Diplomatie et Micromonde"
Picabie : "Droit" et "Medecine"
Evrain : "Sciences" et "Langues"
Nieba : "Théologie" et "Economie"
Fux : "Sciences politiques" et "Sports"
Rémipolis : "Académie Militaire"
Almara : "Arts"
Chatillon-Vernier : "Géographie" et "Histoire"

Fait à Micropolia, le 6 Février 2018

Par Ségolène de Vernier,

Ministre du Développement

**Raymond Le Goff** Lun 20 Avr - 0:04

Monsieur le Premier Ministre,

Je vous demande de verser une prime aux sportifs, c'est le souhait du président du CMOF. J'ai révisé à la baisse ses revendications. (2 000 pour une médaille d'or, 1 000 pour une médaille d'argent et 500 pour la savonite)

Ministre du Développement

**Hubert de Montignac** Mer 10 Juin - 22:23

Arrêté MD-XIII-01,
portant ouverture des appels à projets pour l'attribution de la dotation globale d'équipement,

Le ministre du Développement,
Vu l'article 3 du décret PM-XIII-06 du 12 mai 2020 encadrant l'usage de la dotation globale de fonctionnement et de la dotation globale d'équipement,

Arrête :

Les appels à projets pour l'attribution de la dotation globale de fonctionnement sont ouverts jusqu'au 17 juin 2020.

Fait le 10 juin 2020.

Pour le ministre du Développement et par délégation,
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre,
FRANÇOIS DU FALARD

Decret du Ministère du Développement 52367110

**Hubert de Montignac** Mer 10 Juin - 22:52

Arrêté MD-XIII-02,
portant attribution de la prime du Développement,

Le ministre du Développement,
Vu l'article 4 du décret PM-XIII-11 du 13 mai 2020 portant création du Prix National et des primes du développement et de service exceptionnelle,

Arrête :

M. Steven Spalberg se voit attribuer la prime du Développement pour son oeuvre cinématographique.

Fait le 10 juin 2020.

Pour le ministre du Développement et par délégation,
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre,
FRANÇOIS DU FALARD

**Hubert de Montignac** Mer 17 Juin - 22:17

Arrêté MD-XIII-03,
portant attribution de la dotation globale d'équipement,

Le ministre du Développement,
Vu l'ordonnance relative au budget de la XIIIe législature,
Vu le Décret PM-XIII-06 du 12 mai 2020 encadrant l'usage de la dotation globale de fonctionnement et de la dotation globale d'équipement,

Arrête :

Art. 1. - Le clan de Picabie reçoit une dotation de 50 000 R$.

Art. 2. - Le clan de Mézénas reçoit une dotation de 10 320 R$

Art. 3. - Micropolia reçoit une dotation de 42 500 R$

Fait le 18 juin 2020.

Pour le ministre du Développement et par délégation,
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre,
FRANÇOIS DU FALARD

**Hubert de Montignac** Jeu 25 Juin - 23:32

Arrêté MD-XIII-03,
portant attribution de la dotation globale d'équipement,

Le ministre du Développement,
Vu l'ordonnance portant délégation de service public à l'Institut Filin,
Vu le Décret PM-XIII-22 du 27 mai 2020 complétant le Décret PM-XIII-01 du 29 avril 2020 relatif aux attributions des membres du gouvernement,
Vu le Décret PM-XIII-24 du 24 juin 2020 attribuant aux ministres le pouvoir d'ordonner des dépenses publics,

Arrête :

L'Institut Filin reçoit une subvention de 20 000 R$

Fait le 18 juin 2020.

Pour le ministre du Développement et par délégation,
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre,
FRANÇOIS DU FALARD

**Hubert de Montignac** Jeu 18 Avr - 20:58

Arrêté MD-XIII-03,
relatif à la composition du conseil d'administration de l'AP-HF,

Le ministre du Développement,
Vu l'article 6 de la loi Hôpital, relative au service public de santé,

Arrête :

Article un : Le conseil d'administration de l'AP-HF est composé comme suit :
1) représentant des clans :
- M. François du Falard (représentant la Micropole)
- M. Jonas d'Agrolia (représentant du Comtat-Francovin)
- Mme Alicia Beckel (représentant l'Elvéotie)
- M. Hubert de Montignac (représentant Mézénas)
- S.Exc. M. Gustav Olev (représentant Brindas)
- M. Lionel Ludonnier (représentant Picabie)
- M. Thibault de Guèze (représentant Saint-Auteuil)

2) représentant les structures associées
- Mme Marthe de Penhoël de Montignac, présidente de l'hôpital rural de Montignac

3) personnalités qualifées
- M. Jean-Pierre Goulard, docteur en médecine
- Mme Christine de Montignac de Pikkendorff, vice-présidente d'un ESPIG

Fait le 18 avril 2024

Le Ministre du Développement,
Cornélius UBERDALLE

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