Séance extraordinaire (Acte I)

Après quelques jours de réflexion la liste delfrous décida la mise en œuvre de mesure drastique contre la monarchie qui a bafoué les droits constitutionnels de la nation, le Premier ministre fit le déplacement en personne pour faire la proposition ce qui annonçait l'importance et surtout la fermeté de ce qui allait être proposé aux députés.



Georges Waters :

- " Mais Cher Collègues, Monsieur le Président de l'Assemblée, Très cher Amis

Aujourd'hui à la suite de plusieurs scandales ayant ébranlé notre pays et plus généralement notre prestige international, et qui on peut le dire à choquer plus de la moitié de nos citoyens.

Je m'exprime donc devant vous pour vous dire pardon, Pardon pour l'ingérence du gouvernement et pardon pour le non-contrôle du pouvoir royal, Pardon aussi pour avoir permis malgré moi la mise en danger de la nation.

Je suis donc venue m'exprimer devant vous avec le cœur lourd et surtout déçue, déçue par les actions du Roi qui fait comme s'il régnait en despote et avait tout pouvoirs sur son peuple, nous devons prendre conscience que Paul II et un danger pour la sécurité de la nation, déclarer la guerre sans le consentement de l'assemblée fut à mon humble avis le point de non-retour, depuis la déclaration de guerre avec le Bangana un canyon a pris place entre le roi et l'assemblée ; je dois bien l'avouer que ce qui détermina le gouvernement à venir vous proposer ce que nous allons vous proposer fut sans aucun doute le scandale de L'île au Phare et l'annonce de tentatives de création d'armes de destruction massive comme sous Tarque.

Voilà donc pourquoi la liste Delfrous que je représente en conscience totale des causes, accuse le Roi Paul II de Haute Trahison pour avoir bafoué et ignorer la constitution par des actions anticonstitutionnelles et pour avoir mis en danger la nation par ça seule volonté de gloire militaire, la liste Delfrous, ajoute donc aux votes la mise en accusation du Roi comme le permet l'article 7 de la Constitution.

Je vous remercie pour votre attention. "

Article 7
Le Roi peut etre destitué pour haute trahison ou incompétence. L'Assemblée Nationale doit voter une accusation à la majorité des 2/3 lançant un procès devant la Cour des Sages qui devra voter la destitution à la majorité des 2/3 dans les 15 jours. Dès le vote de l'accusation par l'Assemblée Nationale, le Roi doit laisser provisoirement le trône au Régent le temps du procès.

 

Cette affaire n'arrangeait pas du tout les conservateurs qui sentaient la manœuvre Delfroussienne. Ce fut au tour d'un député Conservateur d'intervenir


Robert Langoford, du groupe NPC:

Monsieur le Président,
Monsieur le Premier Ministre,
Mes chers collègues et membre du gouvernement.


Déjà rien que de pouvoir dire ça est une avancée extraordinaire!


Hillarité dans les rangs de l'opposition, huées des Delfroussiens.


En effet, ce gouvernement que l'on a guère vue de ce mandat, qui ne nous a guère consulté arrive aujourd'hui avec milles excuses et propose de destituer le roi! C'est clairement l'hôpital qui se fout de la charité!


Larges applaudissement.


Ce gouvernement est celui qui a tout cédé aux caprices du roi, qui s'est effacé, qui a effacé la démocratie depuis des mois. Monsieur le Premier Ministre, vous aviez les moyens de retirer au roi ses pouvoirs, vous ne l'avez pas fait! Vous aviez les moyens de refuser ses dépenses faîtes au mépris de la loi, vous ne l'avez pas fait!


Quel est donc le bilan de votre gouvernement? Du vent! Du silence! Aujourd'hui, vous ne venez parce que viens le moment où le peuple se réveille et demande des comptes. Vous cachez votre responsabilité dans le désastre que nous connaissons, mais je vous le dit, ce n'est pas votre manœuvre qui aveuglera les Francovars.


Si une destitution doit avoir lieu, ce n'est pas celle du Roi. Elle peut attendre. C'est bien vous que devez répondre des actes commis par l'Etat car ici, c'est l'action du Parlement contrôlant le gouvernement.


Le NPC dépose une motion de renvoi en commission afin d'établir les motifs d'accusation, s'ils entrent dans le cadre constitutionnel avant d'enclencher le vote.


Par contre, je le dis bien, le NPC ne demandera pas de commission pour votre cas à vous puisque j'annonce que nous engageons l'article 21 à l'encontre du gouvernement.


Le Parlement est de retour, oui, mais votre duperie ne trompera personne dans cet hémicycle! 


Applaudissements de la droite.

La liste Delfrous vote totalement Contre la motion.

Attention ici nous votons la motion du renvoi en commission et pas sur la censure du gouvernement.
Je précise bien cela meme si je suppose que la liste Delfrous votera bien contre les deux motions.

Les socialistes et centristes votèrent en faveur de la motion de renvoi.
Certains allaient soutenir la destitution du Roi mais il semblait préférable de vérifier la constitutionnalité de la mise en accusation pour haute trahison sinon le Conseil des Sages refusera.

Les nationalistes votèrent également en faveur de la motion.
La plupart soutenaient le Roi et souhaitait donc lui faire gagner du temps, d'autres les Pro-Rayal Picaban soutenaient l'initiative comtadine.

28 POUR

Les Merksistes s'étaient alignés sur la position des socialistes.

10 Pour la Motion et 11 NPC Pour aussi

Avec 49 Pour il ne manquait pas grand chose pour que la motion de renvoi soit adoptée.

Les députés PDL votent contre la motion.

La pression est énorme. Quoique les Verts votent, ils feront l'objet de campagnes de dénigrement acharnées les jours qui viennent. Le Gouvernement Delfrouss n'est pas apprécié par les Écolos, puisqu'il a laissé faire l'exploitation minière au Lac de Nieba. Vorant en leur âme et conscience, ils décident de donner raison à la motion de censure. À moins que...

Le téléphone du chef du Parti vibre Un SMS lui est envoyé par un numéro inconnu.

SMS
Cher Chevalier de l'Ordre. Pour le bien de nos terres ancestrales, nous vous demandons de vous exprimer CONTRE la motion de censure. Autrement, nous prendrons les dispositions nécéssaires afin de détruire votre formation politique et votre vie familiale.

Atteré et apeuré par ce SMS, le chef du groupe tente de convaincre ses rangs de voter contre. Cependant, les discussions sont passionnées et violentes, jusqu'à déteindre sur les autres partis. Finalement, le verdict est tombé.

2 POUR
5 CONTRE

Le vote final est à 49-49. Ex aequo.

EL : Comme je l'ai dit ce n'est pas la motion de censure ici (faut aller dans l'autre post https://francovie.1fr1.net/t1969-motion-de-censure-contre-le-gouvernement-delfrous-ii là il s'agit de la motion de renvoi en commission.

La motion de renvoi est rejetée car pas de majorité absolue.
Le vote pour la mise en accusation du Roi prévue dans la constitution est donc ouvert pour une durée de 48 heures.

La Liste Delfrous vote totalement Pour la Destitution .

Le PDL vote POUR.
Les ECOLO votent 2 CONTRE et 5 POUR.

Le PTF était divisé 


5 POUR, 4 CONTRE

2 nationalistes soutenaient le Roi donc votèrent CONTRE
Les deux autres attendaient l'avis des alliés conservateurs.

2 CONTRE, 2 en ATTENTE

L'UPF dirigé par Hito garda sa neutralité jouant sur les deux tableaux.

15 VOTES BLANC

10 PLOUC Pour

2 Conservateurs Pour, 6 Contre, 3 Blancs

Les deux derniers nationalistes s'abstinrent.

Le résultat est le suivant :

• 66 Pour
  
• 14 Contre
  
• 20 Vote Blanc
  

Avec 82,5% des votes la mise en accusation est adoptée.
Le Roi reste Roi le temps de son procès mais le Premier Gouverneur devient Régent de Francovie et devient donc en attendant le chef de l'Armée et de la Diplomatie.