Re: Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense

**Edouard Maréchal** Mer 27 Aoû - 23:12

Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense - Page 2 AVT2_Juppe_3070

Nicolas Mandragore a prit ses fonctions de Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense.

**Vladimir Medvedev** Ven 29 Aoû - 14:32

Une sonnerie de téléphone retentit dans les bureaux du ministere.

- Bonjour, ici le Ministere des Affaires Micromondiales du Valdisky. Avez-vous bien recu notre courrier diplomatique ? Par les temps qui courrent le service des postes tend a etre moins fiable...

**Edouard Maréchal** Ven 29 Aoû - 15:34

Réponse du ministère francovar.

- Nous confirmons avoir bien reçu votre courrier. Le ministre s'apprête à vous écrire une réponse.

**Diplomatie Armaréenne** Mer 3 Sep - 0:17

Ambassade de l'Empire Fédéral d'Armara,
Micropolia le 3 Septembre 2014,

Monsieur le ministre,

Les récoltes catastrophiques suite au passage du cyclone Willy font que nous allons devoir importer des matières premières (PAL) pour satisfaire à la demande de nos concitoyens. La Francovie est-elle en mesure de satisfaire à notre demande ? L'on parle de 200 PAL à fournir.
Quel serait dans ce cas le prix que vous nous consentiriez ?

Amicalement,

Anton Novak.

**Jonas d'Agrolia** Mer 3 Sep - 0:28

Un représentant de la BCF était dans le bureau:

Monsieur le Ministre, les réserves stratégiques de la Francovie disposent de 138 PAL en stock, je peux contacter les entreprises de production pour en acheter encore.

**Vladimir Medvedev** Mer 3 Sep - 12:32

Vladimir Medvedev, représentant de la RP du Valdisky se présenta a l'accueil du ministere pour son rendez-vous avec le ministre des Affaires Etrangeres.

**Edouard Maréchal** Mer 3 Sep - 15:19

Nicolas Mandragore :

Bienvenue, Monsieur Medvedev. Le Président par intérim m'a confiait la tâche de négocier avec vous un TRM. J'ai rédigé une première version, dites-moi ce que vous en pensez.

Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République de Francovie et la République Populaire du Valdisky

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. République Populairedu Valdisky reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Francovie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La République de Francovie reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Populaire du Valdisky comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République Populaire du Valdisky sur le territoire de la République de Francovie. L'ambassadeur de la République Populaire du Valdisky auprès de la République de Francovie est nommé par le Président de la République Populaire du Valdisky, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de la République de Francovie. L'ambassadeur est inscrit au forum national de la République de Francovie, tient la République Populaire du Valdisky informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement francovar et le gouvernement valdiske.

1.4. Il est établi une Ambassade de la République de Francovie sur le territoire de la République Populaire du Valdisky. L'ambassadeur de la République de Francovie auprès de la République Populaire du Valdisky est nommé par le Président de la République de Francovie, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président Valdiske. L'ambassadeur est inscrit au forum national valdiske, tient la République de Francovie informée de l'actualité valdiske, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement valdiske et le gouvernement francovar.

1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

3.4. Si les Hautes-Partis souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Signatures :

**Vladimir Medvedev** Mer 3 Sep - 21:21

- Je ne vois rien à redire Excellence. Je vais transmettre le texte à mon gouvernement.

**Edouard Maréchal** Mer 3 Sep - 21:54

Nicolas Mandragore :

Parfait. Je le transmettrais également au Président par intérim. Le Président m'a également dit que vous aviez préparer un traité commercial ?

**Vladimir Medvedev** Mer 3 Sep - 23:37

- En effet Excellence, voici le texte qui a été présenté tout à l'heure au Président francovar. Je vous laisse l'étudier. Nous avons repris globalement les textes employés par le Krassland et Prya en y incluant la clause 403 qui garantit la protection d'un secteur public. Il me semble que vous pratiquez également cela en Francovie, comme nous le faisons puisque l'Etat contrôle une grande part de notre économie, donc je pense qu'elle vous satisfera.

Traité Commercial Valdisky - Francovie

Préambule: Le présent traité porte à ouverture des marchés économiques de la République de Francovie et de la République Populaire du Valdisky.

Titre I: Ouverture Commerciale

Article 101: La République Populaire du Valdisky s'engage à ouvrir l'accès à ses marchés à la République de Francovie sur EcoMicro.

Article 102: La République de Francovie s'engage à ouvrir l'accès à ses marchés à la République Populaire du Valdisky sur EcoMicro.

Article 103: L'ouverture porte sur les secteurs primaire, secondaire et tertiaire.

Article 104: Chacun des Etat peut rompre le présent traité à tout moment ou le suspendre, totalement ou partiellement.

Article 105: Ce présent traité n'engage ni ne permet aucun abandon de souveraineté de la part des deux parties.

Article 106: Chacune des parties peut demander une révision du présent traité.

Titre II : Des Taux de change

Article 201: la République de Francovie et la République Populaire du Valdisky s'engagent à maintenir une parité entre leurs monnaies - 1 ron francovar valant 1 rouble valdiske. Cet engagement sera valable tant que les deux Etats maintiendront leur masse monétaire respective en dessous du seuil de 2 millions de rons ou de roubles.
Article 202: dans le cas où l'un des deux Etats signataires franchirait le seuil de 2 millions de masse monétaire, le taux de change serait révisé et fixé en fonction du rapport de leurs masses monétaires (masse monétaire du pays A / masse monétaire du pays B, à moins qu'un autre taux ait été mutuellement convenu par les ministres de l'économie des deux pays.

Titre III: Des Barrières douanières

Article 301: Ce traité n'étant pas un traité de libre-échange, il est instauré la possibilité de prélever, pour les Etats, des droits de douanes.

Article 302: Les Etats peuvent librement fixer des droits de douanes jusqu’à un taux de 15%.

Titre IV: De l'investissement inter-état

Article 401: Les prises de participation des entreprises et citoyens d'un Etat dans le capital d'une entreprise de l'autre Etat peuvent être refusées par l'Etat destinataire, l'Etat destinataire de l'investissement disposant d'un droit de veto sur ces prises de participation.

Article 402: Les citoyens et entreprises d'un Etat peuvent créer une nouvelle entreprise dans l'autre Etat, à condition d'avoir l'accord de l'Etat destinataire de l'investissement.

Article 403: Des secteurs de l'économie non ouverts à la privatisation peuvent être définis par loi par chacun des Etats, empêchant les investissements étrangers et privés dans ces entreprises ou la créations de telles entreprises.
Une copie de la législation sur les secteurs économiques publics protégés sera disponible dans chaque ambassade afin que les investisseurs puissent en prendre facilement connaissance.

Titre V: De la règle de calcul des capacités de production

Article 501: Les Etats signataires s'engagent à utiliser les mêmes règles pour la détermination des capacités de production des entreprises

Titre VI: De la règle de calcul des prix des biens

Article 601: Les prix et les biens sont calculés selon la grille de Schweinwald.

Signé à ..., le 00/09/2014.

**Edouard Maréchal** Jeu 4 Sep - 18:31

Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense - Page 2 Quand-juppe-parle-deffondrement-de-beatse

Nicolas Mandragore :

Monsieur Medvedev, je suis bien sûr complétement favorable à une ouverture économique avec votre pays. Le gros du traité me convient, mais deux points ne me convienne pas.

Notamment l'article 302, et une partie manquante au Titre IV.

Pour l'article 302, je souhait le modifier pour plusieurs raisons. Tout d'abord, je trouve que 15% de barrière douanière maximum, cela est trop faible. Dans tous nos traités commerciaux, nous avons établit une limite à 80%. Je souhaite donc que nous modifions cet article 302 afin de modifier la limite des douanes à 80%, pour être à égalité avec nos autres partenaires et parce que 15%, c'est un maximum trop faible.

Bien évidemment, cela ne veut pas dire que nous voulons mettre des taux de douane à 80%, ce serait absurde.

Ensuite, concernant l'Article IV, je salue l'article 403 qui est une excellente initiative, pour protéger les secteurs stratégiques de la bagarre des OPA. Mais, je souhaite que nous rajoutions deux articles. Un article 404 comme suit : "Les acteurs économiques souhaitant acquérir des actions boursières dan sune entreprise étrangère, devront se soumettre à la législation du pays de l'entreprise cible, concernant l'acquisition d'action boursières."
Notamment, parce qu'en Francovie, toute proposition d'achat d'action doivent être publique, à la Bourse de Micropolia.

Ensuite, un article 405 comme suit : "Les prises de participation des entreprises et citoyens d'un Etat dans le capital d'une entreprise de l'autre Etat ne peuvent dépasser au total 25% du capital de l'entreprise, l'Etat destinataire de l'investissement disposant d'un droit de veto sur ces prises de participation. Dans le cas d'une création d'entreprise dans le pays étranger, la limitation de 25% ne s'applique pas et les capitaux étrangers peuvent atteindre jusqu'à 100% des capitaux de l'entreprise."

Si nous sommes d'accords sur ces modifications, ce Traité sera un pas important dans l'amitié franco-vladiske, et le prochain Président de la République, qui devra être élu demain soir, pourra le signer, et le présenter au Sénat.

**Vladimir Medvedev** Jeu 4 Sep - 19:54

- Excellence, après avoir consulté mon gouvernement, voici ma réponse :

L'article 404 ne nous pose pas de problème puisque nous appliquons la même législation. Il est accepté.

L'article 302 nous pose problème. Nous comprenons que nous souhaitiez protéger certaines productions contre un dumping fiscal. Cependant, si l'article venait à être re-rédigé en ce sens, nous souhaitons obtenir des contreparties. Une taxe de 80% serait prohibitive pour les sociétés procédant à un échange. Il faut donc que ce genre de taux soit limité à quelques produits en particulier. Un taux de 15% est déjà un taux élevé en soi qui n'incite pas à commercer, à quoi bon signer un tel traité dans ce cas. Nous souhaitons donc discuter d'un taux commun général de 10% sur les échanges et d'une liste de produits que vous souhaitez voir surtaxés pour limiter les échanges.

L'article 405 nous dérange également, mais soit. Nous souhaitons juste qu'il soit mentionné que cette clause s'applique exclusivement en Francovie, puisqu'au Valdisky les sociétés entièrement privées sont très surveillées mais ont le droit d'exister avec un capital étranger non limité. De toutes manière, notre économie est déjà fortement nationalisée donc nous souhaitons ne pas décourager les investisseurs étrangers.

**Edouard Maréchal** Jeu 4 Sep - 20:03

Nicolas Mandragore :

Nous incluerons donc l'article 404, et l'article 405 en spécifiant qu'il s'applique uniquement en Francovie.

Concernant 302, nous tenons à ces 80% de taux maximum, que ce soit moi ou la Banque Centrale. Nous vous proposons donc un consensus : 80% de maximum (Même s'il n'y aura jamais 80%), et en échange, le taux de douane est le fruit d'un comme accord.

**Vladimir Medvedev** Jeu 4 Sep - 20:17

- Si vous le souhaitez nous pourrons définir ce taux de douane à part du traité. Mais nous souhaitons le conserver à 10%, pour le taux normal, et nous souhaitons obtenir une liste des produits surtaxés avant d'accepter ou non.

**Edouard Maréchal** Jeu 4 Sep - 20:27

Nicolas Mandragore :

Bon, je dois en parler avec le Président par intérim, la BCF et le Ministre de l'Economie. je vous donnerai l'avis du gouvernement francovar demain.

**Edouard Maréchal** Dim 7 Sep - 16:38

Le nouveau Président de la République, Antoine de Carpentier, souhaite rencontrer Vladimir Medvedev afin de poursuivre les négociations sur le traité commercial, aux Louvrières.

https://francovie.1fr1.net/t60-bureau-presidentiel

**Jonas d'Agrolia** Dim 7 Sep - 20:03

Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense - Page 2 Laurent-Fabius-mpi

François Bogendorfer reprit ses fonctions antérieures.

**Edouard Maréchal** Dim 21 Sep - 17:48

Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense - Page 2 Juppe

Nicolas Mandragore fut investi Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense.

**Kroukovis Makropoulos** Sam 4 Oct - 23:46

Le téléphone sonna tard dans la soirée. A l'autre bout du fil, l'ambassadrice du Krassland en titre, Natalya Makropoulos, nièce du magnat krasslando-pryan.

Natalya Makropoulos- Bonsoir Madame/Monsieur. Je souhaiterais parler au ministre des Affaires Etrangères, de la part du gouvernement de la Semi-Républik. Merci beaukoup.
Il se trouve ke la konférence sur l'AMRCE a commencé, or le gouvernement n'a pas reçu d'invitation officielle. Madame la Présidente Uberkrass et le Chancelier sont... comment dire... kelke peu chiffonés par ce fait. Il souhaite donk ke la chose soit faite en bonne et due forme pour en voyer un représentant. Mon onkle, le ministre de l'Ekonomie Kroukovis Makropoulos, devait représenter la Semi-Républik voyez-vous.

**Edouard Maréchal** Dim 5 Oct - 11:35

Nicolas Mandragore, Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense :

Madame l'ambassadrice, une invitation avait été faite auprès du micromonde. Malheureusement, il y a eu dysfonctionnement dans l'ambassade à Neu Krassburg. En effet l'invitation n'a pas été envoyé directement à Neu Krassburg par notre ambassadrice. Nous nous en excusons.

La Semi-République du Krassland est bien entendue invitée à ce Sommet, où le Président De Carpentier accueillera avec joie Monsieur Makropoulos.

**Edouard Maréchal** Mar 21 Oct - 13:15

Nicolas Mandragore :

Monsieur Medvedev, bonjour. Que se passe t-il ?

**Jacques Dubois** Mar 21 Oct - 13:33

Le Premier Ministre avait ete averti et entra a son tour...

**Vladimir Medvedev** Mar 21 Oct - 13:44

L'Ambassadeur arriva dans sa berline UAV valdiske noire. Saluant son homologue d'une poignée de main franche, les deux hommes s'installerent dans le bureau du ministre.

- Cher ami, c'est avec un regret certain que je viens ici élever une protestation au nom de mon gouvernement. La facon dont l'accord commercial négocié entre nos deux nations est traité par votre assemblée met en péril sa ratification. En effet j’ai négocié aupres de votre gouvernement avec l’aval du gouvernement valdisk un texte qui satisfaisait ces deux parties. Mes services m’ont avertis que, de facon incongrue, votre assemblée souhaite imposer des amendements au traité.

Je ne comprend plus, Excellence ! Avions-nous un accord ou n’était-ce qu’un vague pré projet ? Mes supérieurs sont furieux d’avoir gaché leur temps a trouver un compromis avec vous et demandent a ce que le dossier soit remis a plat. Nous ne pouvons accepter qu’un mois apres avoir négocié le traité, et attendant de pouvoir le ratifier, votre assemblée remette en cause les équilibres trouvés lors de notre négociation.

Soyons clair sur un point : s'il est légitime que votre assemblée se prononce et vote sur ce traité, nous ne comprenons pas qu'elle le modifie ensuite a sa guise, sans aucune partie valdiske en face ! Nous ne nous laisserons pas imposer un texte uniquement défini dans votre assemblée ! Le peuple valdisk ne peut l'accepter.

Je rappelle clairement les points important de notre accord : des taxes a l’export modérées a 15% pour favoriser nos relations commerciales. Le respect de la grille de Schweinwald et un article 405 limité a la Francovie.

**Edouard Maréchal** Mar 21 Oct - 13:52

Nicolas Mandragore :

En Francovie, le Sénat a parfaitement le droit de proposer des amendements sur des traités. Or, Monsieur De Prat en a fait certains que nous trouvons judicieux.

Si, ce nouveau traité ne vous convient pas, et bien ce sera très simple : Nous n'aboutirons pas sur une ouverture économique.

Nous n'allons pas modifier la Constitution pour satisfaire vos envies.

Le Ministre était énervé et las de tourner en rond sur ce sujet.

Monsieur le Premier Ministre, quel est votre avis ?

**Jacques Dubois** Mar 21 Oct - 13:57

Jacques Dubois (s'Adressent a l'Ambassadeur)

_Bien que je comprenne votre etonnement, vous devez savoir que le Senat peut parfaitement amander un texte commerciel. Par ailleurs nous ne vous imposons rien, lors que ce texte amander aura ete voter nous vous le soumettrons a nouveau et vous nous direz si il vous conviens ou non.

Considerez que nous sommes toujours en negociation.

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