XXIIIe élection générale

Le Conseil des Sages,




Article 1 : Les électeurs sont convoqués aux urnes les samedis 31 août et dimanche 1er septembre 2024 . La campagne est ouverte à compté de la parution du présent décret et sera close la veille du scrutin à 23 h 59. Les candidatures seront closes à cette date. Le vote sera clôt le 1er septembre 2024 à à 20 h.

Article 2 : Le scrutin est de liste, majoritaire, à un tour.

Article 3 : Une prime majoritaire de vingt sièges est accordé au parti arrivé en tête. Les quatre-vingt sièges restant sont répartis à la proportionnelle des voix obtenus.

Article 4 : Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'application du présent décret.

Fait le 25 août 2024,

Le Conseil des Sages,




Article 1 : Les votes exprimés en faveur des listes ECOLOS et PDL sont déclarés nul au motif de non-respect des conditions de déclaration de candidature visée à l'article 1 du décret du Conseil des Sages en date du 25 août 2024.

Fait le 3 septembre 2024,

Le Conseil des Sages,

Vu la décision du Conseil en date du 3 septembre,
Vu les procès-verbaux des résultats aux élections s'étant déroulés les 31 août et 1er septembre dernier,



Les résultats suivants :
PTF : 26,19 % des suffrages exprimés
PLOUC : 22,62 % des suffrages exprimés
NPC : 20,83 % des suffrages exprimés
DELFROUS : 17,26 % des suffrages exprimés
FDP : 13,1 % des suffrages exprimés

Les sièges de l'Assemblée nationale sont répartis comme suit :
PTF : 41 sièges (dont prime majoritaire de 20 sièges)
PLOUC : 18 sièges
NPC : 17 sièges
DELFROUS : 14 sièges
FDP : 10

Fait le 3 septembre 2024,

Le PDL et ECOLOS firent un recours car le Conseil des Sages avaient oublié leurs sièges.

EL/cf décision précédente/EL