Re: Bureau Présidentiel

**Edouard Maréchal** Mer 27 Aoû - 16:18

Raymond Pointacle a présenté la démission de son gouvernement au Président. Il lui a demandé de nommé la tête de liste UD-IV premier ministre, afin de créer une véritable union nationale.

**Jacques Dubois** Mar 2 Sep - 14:16

Le President souhaiterais voir le Ministre des AE au plus vite.

**Vladimir Medvedev** Mar 2 Sep - 15:00

Vladimir Medvedev descendit de la voiture qui l’avait amene au palais présidentiel et serra la main du président et de son ministre des affaires étrangeres, un grand sourire aux levres.

- Merci de me recevoir. C’est un honneur et un plaisir que de vous rencontrer, excellences.

Je suis la pour vous transmettre les amitiés du camarade président, le général Gueorgui Bourikov, et du camarade commissaire au gouvernement Boris Koloskopy. Le Valdisky est en pleine phase de libéralisation et le gouvernement souhaite une plus grande ouverture politique et économique au reste du Micromonde. Notre nation a connu il y a quelques mois six mois de gouvernement tyrannique de la part du PVR, un groupe de merksiste extrémiste qui nous a mené au bord de la guerre micromondiale, mais le gouvernement actuel l’a renversé avec le soutien du peuple pour instaurer le régime modéré et libéral actuel.

Bref, mon gouvernement souhaiterait d’abord établir, si vous l’acceptez, un TRM en bonne et due forme avec vous, ainsi que, si vous souhaitez allez plus loin comme nous, un traité d’ouverture commerciale. Le Valdisky a rejoint Ecomicro récemment et notre économie est en pleine phase de modernisation pour nous adapter aux impératifs du moment et nos échanges avec le Krassland fonctionnent bien, de facon mutuellement avantageuse. Nous sommes également en pourparlers avec Prya pour ouvrir nos relations économiques. Ainsi, notre gouvernement est tres favorable a l’ouverture de nos économies. Je pense que votre pays ne pourrait qu’en profiter pour développer ses exportations, notamment en ce moment, puisque, pardonnez mon indiscrétion, j’ai cru comprendre que vous étiez en récession.

**Jacques Dubois** Mar 2 Sep - 15:27

Robert Auberly

Cher ami, Bienvenu en Francovie. Je constate que l'Histoire de votre pays ressemble fort a la notre, nos liens d'amitie n'en seront que plus grands!

Monsieur Mandragore, Ministre des Affaires Etrangeres, travaille dors et deja a un Traite de Reconnaissance et je pense qu'une ouverture economique sera profitable a nos deux pays.

Pour le reste, notre pays a connu quelques troubles economiques mais c'est en train de se regler.

**Vladimir Medvedev** Mar 2 Sep - 16:15

Je suis tout a fait heureux d’entendre cela excellence. Soyez-sur que le camarade président du Conseil sera également réjoui de ces bonnes dispositions.

Si votre ministere des affaires étrangeres rédige actuellement une proposition de TRM, peut-etre puis-je nous faire gagner du temps en vous présenteant notre proposition de traité économique. Ainsi vous pourrez l’étudier d’ici la.

[quote="Gueorgui Bourikov"]

Traité Commercial Valdisky - Francovie

Préambule: Le présent traité porte à ouverture des marchés économiques de la République de Francovie et de la République Populaire du Valdisky.

Titre I: Ouverture Commerciale

Article 101: La République Populaire du Valdisky s'engage à ouvrir l'accès à ses marchés à la République de Francovie sur EcoMicro.

Article 102: La République de Francovie s'engage à ouvrir l'accès à ses marchés à la République Populaire du Valdisky sur EcoMicro.

Article 103: L'ouverture porte sur les secteurs primaire, secondaire et tertiaire.

Article 104: Chacun des Etat peut rompre le présent traité à tout moment ou le suspendre, totalement ou partiellement.

Article 105: Ce présent traité n'engage ni ne permet aucun abandon de souveraineté de la part des deux parties.

Article 106: Chacune des parties peut demander une révision du présent traité.

Titre II : Des Taux de change

Article 201: la République de Francovie et la République Populaire du Valdisky s'engagent à maintenir une parité entre leurs monnaies - 1 ron francovar valant 1 rouble valdiske. Cet engagement sera valable tant que les deux Etats maintiendront leur masse monétaire respective en dessous du seuil de 2 millions de rons ou de roubles.
Article 202: dans le cas où l'un des deux Etats signataires franchirait le seuil de 2 millions de masse monétaire, le taux de change serait révisé et fixé en fonction du rapport de leurs masses monétaires (masse monétaire du pays A / masse monétaire du pays B, à moins qu'un autre taux ait été mutuellement convenu par les ministres de l'économie des deux pays.

Titre III: Des Barrières douanières

Article 301: Ce traité n'étant pas un traité de libre-échange, il est instauré la possibilité de prélever, pour les Etats, des droits de douanes.

Article 302: Les Etats peuvent librement fixer des droits de douanes jusqu’à un taux de 15%.

Titre IV: De l'investissement inter-état

Article 401: Les prises de participation des entreprises et citoyens d'un Etat dans le capital d'une entreprise de l'autre Etat peuvent être refusées par l'Etat destinataire, l'Etat destinataire de l'investissement disposant d'un droit de veto sur ces prises de participation.

Article 402: Les citoyens et entreprises d'un Etat peuvent créer une nouvelle entreprise dans l'autre Etat, à condition d'avoir l'accord de l'Etat destinataire de l'investissement.

Article 403: Des secteurs de l'économie non ouverts à la privatisation peuvent être définis par loi par chacun des Etats, empêchant les investissements étrangers et privés dans ces entreprises ou la créations de telles entreprises.
Une copie de la législation sur les secteurs économiques publics protégés sera disponible dans chaque ambassade afin que les investisseurs puissent en prendre facilement connaissance.

Titre V: De la règle de calcul des capacités de production

Article 501: Les Etats signataires s'engagent à utiliser les mêmes règles pour la détermination des capacités de production des entreprises

Titre VI: De la règle de calcul des prix des biens

Article 601: Les prix et les biens sont calculés selon la grille de Schweinwald.

Signé à ..., le 00/09/2014.

**Jacques Dubois** Mar 2 Sep - 16:32

Robert Auberly

_Je vous remercie.

Je confie cela a Monsieur Mandragore qui verra si on peut y ajouter quelque-chose mais globalement tout cela me parait correct. Il faudra bien entendu verifier que la version finale soit acceptable par nos deux Constitutions.

En tout cas transmettez mes amitie au President du Conseil de Valdisky et l'assurence que la Francovie se rejouis de voir votre nation sortir de ces heures sombres. Je souhaite que vous vous en sortiez aussi bien que nous-memes avons sur le faire en pareilles circonstances.

**Edouard Maréchal** Mar 2 Sep - 18:48

Nicolas Mandragore :

Vous m'avez demandé Monsieur ?

**Jacques Dubois** Mar 2 Sep - 19:41

Robert Auberly:

_ Oui.

Vous avez vu Monsieur Medvedev qui est venu ici cet après-midi, il nous a apporté un brouillon du Traité de Reconnaissance Mutuelle qu'il vous faudra relire histoire d'être sur que cela soit bien compatible avec notre Constitution et que tout soit acceptable. Après, si l'on est tous d'accord on le fera voter au Parlement.

Ensuite j'aimerais connaitre l'Etat de nos ambassades et nommer si besoin de nouveaux Ambassadeurs.

**Edouard Maréchal** Mar 2 Sep - 19:59

Nicolas Mandragore :

Un traité d'ouverture commerciale vous voulez-dire ? Je vais le lire. Pour le TRM, je lui proposerai mon texte lorsque je le rencontrerai au Quai des Ornières.

Au niveau des ambassadeurs, j'appelle à une nouvelle vague de nomination, dans tous les pays dans lesquels nous avons une ambassade.

Je vais contacter Monsieur Medvedev pour l'accueillir à mon ministère.

**Jacques Dubois** Mar 2 Sep - 20:20

Auberly

_Hmm...Bien, des demain je vais lancer un appel a candidature pour renouveller toutes nos Ambassadeurs.

Je vous remercie.

**Edouard Maréchal** Jeu 4 Sep - 21:36

Nicolas Mandragore a présenté sa démission au Président.

**Jacques Dubois** Jeu 4 Sep - 21:51

Auberly

Vous avez pas choisis votre moment.....

**Jacques Dubois** Mer 10 Sep - 15:01

Le President du Senat, Robert Auberly souhaite rencontrer le President Carpantier

**Edouard Maréchal** Mer 10 Sep - 16:45

Il fut reçu par le président.

**Jacques Dubois** Mer 10 Sep - 18:41

Robert Auberly:

Merci de me recevoir Monsieur le Président.

Je viens vous voir car comme vous le savez, mes amis de l'UD-IV et moi-même avons été élus sur la promesse de crée une grande Loi sur la reconnaissance de l'identité Régionale. Hors...nous avons travaillé, réfléchis et il nous est apparut qu'une décision prise pour tous par les quatre Sénateurs UD-IV n'avais pas beaucoup de sens. Hors, je souhaiterais que vous autorisiez l'ouverture d'une commission sur le sujet ou serait un groupe de travail commun a toute les formations politiques affin que nous réfléchissions tous ensembles de ce que doit être cette identité Régionale.

Comprenez-moi bien, si c'est moi ou Monsieur le Premier Ministre qui faisons cela, cela restera une initiative de l'UD-IV, nous voulons une initiative collective.

**Edouard Maréchal** Mer 10 Sep - 18:51

Antoine de Carpentier :

L'identité régionale est une chose importe. J'accepte l'idée d'autoriser une Commission, présidée par la ministre de la Culture, ou seront présents les représentants des courants politiques. Cette Commission devra créé un texte de loi.

**Jacques Dubois** Mer 10 Sep - 18:56

Robert Auberly:

_Merci Monsieur le Président!

Ce projet de Loi sera surement plus efficace si l'on s'y met tous plutôt que si cela sort uniquement de notre Groupe au Sénat.

**Vladimir Medvedev** Ven 12 Sep - 17:45

L'ambassadeur du Valdisky s'était présenté devant le bureau du président. Il semblait que le chef de l'Etat voulait négocier directement avec lui.

**Edouard Maréchal** Ven 12 Sep - 19:27

Le Président de la République reçu l'ambassadeur Valdiske. Il jugeait que les négociations duraient depuis trop longtemps. Il voulait accélérer le rythme. Et accepter quelques inflexions sur les barrières douanières.

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Antoine de Carpentier, Président de la République :

Bienvenue Monsieur Medvedev. Je suis heureux de vous voir. J'espère que nous allons pouvoir conclure sur un accord à propos de l'ouverture commerciale entre nos deux pays.

Tout d'abord, je crois que nous sommes d'accord sur le TRM. Je propose donc que vous fassiez en sorte que votre Président signe ce traité. J'en ferai de même, comme ça nos parlements pourront le voter.

Concernant le Traité Commercial, je vais poursuivre les négociations lancées par Nicolas Mandragore. Je sais que vous avez approuvé certaines de ses propositions, comme le fait de respecter la législation de l'autre pays, ou de ne pas dépasser les 25% dans l'acquisitation d'actions d'entreprises francovars par des entreprises valdiske.

Cependant, je sais qu'il y a une blocage concernant le taux de douanes. Les 80% maximum, ce qui serait exeptionnel, vous dérange. Je peux le comprendre et je ne suis pas un idéologue enfermé. Je vous propose donc, que dès le début, nous établissions un taux de douanes à 15% sur tous les produits, mais, en inscrivant dans le traité, que les Etats signataires du traité pourront établir un taux de douanes maximum de 50%. Ce taux ne sera à priori jamais mit en place, cela serait exceptionnel, et permettrai au Etat, en cas de circonstances graves, ou en cas de désaccords entre les pays, de se défendre. Mesure, qui serait exceptionnelle je le répète. Je propose que nous établissions un taux de 15% sans surtaxe sur des produits particuliers.

**Jonas d'Agrolia** Dim 14 Sep - 21:35

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Le directeur de la BCF demande à être reçu par la Présidence.

**Edouard Maréchal** Dim 14 Sep - 21:37

Le Président le reçu.

Antoine de Carpentier :

Bonsoir, Monsieur de Hautecourt. Qu'est ce qui vous amène aux Louvrières ? Le Comtat j'imagine.

**Jonas d'Agrolia** Dim 14 Sep - 21:53

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Georges de Hautecourt:

Oui, Monsieur le Président. J'ai peut-être une proposition pour trouver une solution à l'amiable... Mais il y aura un coût pour l'Etat et certaines conditions...

**Edouard Maréchal** Dim 14 Sep - 21:54

Antoine de Carpentier :

Je vous écoute. Quelle est cette proposition ?

**Jonas d'Agrolia** Dim 14 Sep - 21:59

Georges de Hautecourt:

Comme vous savez, il y a deux faillites en cours... Le Comtat et KoldIndustrie. Notre plus grosse perte étant causé par Kold Industrie.

Nous pourrions décider d'abandonner la dette du Comtat sur certaines conditions:

-Nationalisation de Kold Industrie et remboursement de sa dette. Cela permet d'éviter l'effondrement de cette entreprise et la destruction de milliers d'emplois.
-Réforme des statuts de la BCF. La BCF devient une entreprise à statut particulier avec une autogestion totale, sans possibilité de prendre des parts d'action dans cette entreprise. Cela apporterais plus de liberté, par la gestion en entreprise, pour la politique bancaire d'investissement. Cela renforcerais la rentabilité de la BCF qui pourrait ainsi être soumise à une imposition spéciale des intérêts de dette en faveur de l'Etat... Alors qu'a ce jour, le statut de la BCF empêche toute rémunération de l'Etat.

Votre avis?

**Edouard Maréchal** Dim 14 Sep - 22:02

Antoine de Carpentier :

Quel serait le coût total pour l'Etat sur sauvetage de Kold.Industrie ? (Nationalisation + épongement de la dette)

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