Re: Ordonnances et Décrets

**Paul Mezzanines** Jeu 5 Juin - 19:39

Décret du Jeudi 5 Juin 2014

Par décision du président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé.

Ministère de l’Intérieur et de la Justice : Uil Stilvur
Ministère de l’Économie et des Finances : Sandra Rauylt
Ministère des Affaires Étrangères et de la Défense : Paul Weber
Ministère de l’Éducation et de la Culture : Agatha Lammière
Ministère de l’Aménagement du territoire et de de l’Écologie : Marie-Hélène Denièvre Chatelain
Ministère des Sports, de l’Égalité et de la Jeunesse : Sofia Larrisse
Ministère de l’Emploi et du Travail : Bernard Montoie
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé : Sandrine Bailly

**Paul Mezzanines** Dim 15 Juin - 7:08

Décret du Dimanche 15 Juin

Monsieur R. Binden est suspendu de ses fonctions d'Amiral de la Marine.

**Paul Mezzanines** Mar 17 Juin - 16:49

Décret du Mardi 17 Juin 2014

Vu la démission du gouvernement Glasuez,

Madame Rose-Marie Debré est nommé Premier ministre.

**Paul Mezzanines** Mar 17 Juin - 16:53

Décret du Mardi 17 Juin 2014

Le gouvernement suivant est nommé.

Premier Ministre Debré - FdC
Ministre d'Etat, en charge de la Sécurité, de la Justice, des institutions et des libertés Simonson- MLG
Ministre en charge de l'Economie, de l'Industrie, de l'Equipement ,des Finances et des Comptes Publics Verneuil - FdC
Ministre en charge des Affaires Etrangères, de la Défense, du Developpement Micromondial et du Commerce Extérieur Bogendorfer - FdC
Ministre en charge de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Culture et des sports Loors - PTR
Ministre en charge de la Santé Publique, de l'Aménagement Territorial, du Logement et de l'Ecologie Tissier - PTR
Ministre Délégué auprès du Ministre des Affaires Etrangères, en charge de la Défense et de l'Armement Delpiez - FdC
Ministre Délégué auprès du Ministre de l'Education Nationale, en charge de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Deschanes - MLG

**Paul Mezzanines** Ven 27 Juin - 11:15

Décret du Vendredi 27 Juin 2014

Vu la démission du gouverneur de Prat,

Monsieur Georges de Hautecourt est nommé gouverneur de la Banque centrale francovare.

**Paul Mezzanines** Lun 7 Juil - 14:32

Décret du Lundi 7 juillet 2014

Le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre Debré FdC
Ministre d'Etat en charge de l'Economie, de l'Industrie, de l'Equipement, des Comptes Publics et du Développement Régional. Pointacle SE
Ministre d'Etat, en charge de la Sécurité, de la Justice, des institutions et des libertés Delpiez FdC
Ministre en charge des Finances, du Travail, de l'Emploi, de la Santé et des Affaires Sociales Verneuil FdC
Ministre en charge des Affaires Etrangères, de la Défense, du Developpement Micromondial De Prat FdC
Ministre en charge de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Culture et des sports Loors PTR

Ministre Délégué auprès du Ministre de l'Economie, en charge de l'Aménagement Territorial, du Logement, de l'Ecologie et de l'Energie Tissier PTR
Ministre Délégué auprès du Ministre des Affaires Etrangères, en charge de la Défense et de l'Armement Simonson MLG
Ministre Délégué auprès du Ministre de l'Education Nationale, en charge de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Deschanes MLG

**Paul Mezzanines** Dim 27 Juil - 9:12

Décret du dimanche 27 juillet 2014

Monsieur Raymond Pointacle est nommé Premier ministre.

**Edouard Maréchal** Mer 27 Aoû - 17:36

Décret du Mercredi 27 Août 2014

Le gouvernement suivant est nommé.

Premier Ministre: François Peillon - UD-IV

Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense: Nicolas Mandragore -MNF

Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi: Eudes Berthelot - BC

Ministre de l'Intérieur et de la Justice: Sylvia Duflot - UD-IV

Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Ecologie et des Transports: Marie-Hélène Denièvre Chatelain - BC

Ministre de l'Education Nationale et de la Jeunesse: Jules de la Tour -UD-IV

Ministre des Affaires Sociales et de la Santé: Sandrine d'Auteuil - BC

Ministre de la Culture et des Sports: Alexis Benito -MNF

Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Justice en charge de la politique pénale: Bernard Villerin - BC

**Jacques Dubois** Lun 1 Sep - 11:22

Ordonnance du 1er Septembre 2014

En vertu de l'Article 17 de la Constitution, par mesure exceptionnelle le Président de la République a décidé en accord avec le Premier Ministre et le Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi des mesures suivantes pour enrayé la crise économique et préservé notre système économique:

1) Dévaluation interne du Ron

2) Mise en suspension du système Bancaire

3) Interdiction de toute transaction vers l'étranger

Ces mesures prennent effet immédiatement

Robert Auberly, Président de la République

**Jacques Dubois** Ven 5 Sep - 10:10

Décret du Vendredi 5 Septembre 2014

Par décision du Président de la République,

Simone Ramon est nommer Ambassadrice Francovare au Krassland

Nicolas Vasseur est nommé Ambassadeur Francovar a Armara

**Jacques Dubois** Ven 5 Sep - 18:48

Décret du Vendredi 5 Septembre 2014

Par Décret du Président de la République, le gouvernement suivant est nommé.

Premier Ministre: François Peillon - UD-IV

Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense: François Bogendorfer -MNF

Ministre de l'Intérieur et de la Justice: Sylvia Duflot - UD-IV

Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi: Eudes Berthelot - BC

Ministre du Budget et des Comptes Publics: Alexis Benito - MNF

Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Ecologie et des Transports: Marie-Hélène Denièvre Chatelain - BC

Ministre de l'Education Nationale et de la Jeunesse: Jules de la Tour -UD-IV

Ministre des Affaires Sociales et de la Santé: Sandrine d'Auteuil - BC

Ministre de la Culture et des Sports: Geneviève Udervoord - MNF

**Edouard Maréchal** Mar 9 Sep - 20:44

Décret du Mardi 9 Septembre 2014

Par décision du Président de la République,

Raymond Marchand est nommé ambassadeur francovar à Prya.

**Edouard Maréchal** Lun 15 Sep - 18:36

Décret du Mardi 9 Septembre 2014

Par décision du Président de la République,

François Douvrier est nommé Président de la CS

**Edouard Maréchal** Dim 21 Sep - 16:50

Ordonnance du Dimanche 21 Septembre 2014

Le Président de la République nomme le gouvernement suivant :

Premier Ministre: Robert Auberly - UD-IV

N°2 et Ministre d'Etat - Ministre des Affaires Etrangere et de la Defense: Nicolas Mandragore - MNF
N°3 et Ministre d'Etat - Ministre de l'Interieur et de la Justice: Sylvia Duflot - UD-IV
N°4 et Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi: Jean-François Maillard - MNF
N°5 et Ministre de l'Education et de la Jeunesse: Jean-Louis Perrier - UD-IV
N°6 et Ministre de l'Ecologie, des Transports et de l'Amenagement du Territoire: Bruno Rocard - UD-IV
N°7 et Ministre de la Culture et des Sports: Catherine Vaillant - DVD
N°8 et Ministre des Affaires Sociales et de la Sante: Jenifer Kold - UD-IV

N°9 et Secretaire d'Etat en charge de l'Agriculture: Cecile Lagarde - UD-IV
N°10 Secretaire d'Etat en charge des Cultes: Michelle Massonna - MNF

**Edouard Maréchal** Jeu 9 Oct - 21:37

Ordonnance du Jeudi 09 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Étant donné la quasi nullité de stocks de PE en Francovie, et devant le risque imminent d'une pénurie,

La Centrale d'Achats est autorisée a procéder à l'achat d'urgence de 130PE en Armara.

**Edouard Maréchal** Lun 13 Oct - 19:17

Décret du Lundi 13 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Sont nommés membres de l'Etat-Major :

Robert Binden, Général de la Sécurité Intérieure
Jacques Nobaud, Général de l'armée de Terre et de l'armée de l'Air
Bernard Vallaud, Amiral en Chef de la Marine Nationale

**Edouard Maréchal** Mar 14 Oct - 19:33

Décret du Mardi 14 Ocrobre 2014

Par décision du Président de la République,

Jacques Dubois est nommé Premier Ministre.

**Edouard Maréchal** Mer 15 Oct - 11:46

Décret du Mardi 14 Ocrobre 2014

Par décision sur Président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre: Jacques Dubois - UDR

N°2 et Ministre d'Etat - Ministre des Affaires Etrangere et de la Defense: Nicolas Mandragore - MNF
N°3 et Ministre de l'Interieur et de la Justice: Bruno Rocard - UDR
N°4 et Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi: Jean-François Maillard - MNF
N°5 et Ministre de l'Education et de la Jeunesse: François Perrault - UDR
N°6 et Ministre de l'Ecologie, des Transports et de l'Amenagement du Territoire: Cécile Lagarde - UDR
N°7 et Ministre de la Culture et des Sports: Catherine Vaillant - DVD
N°8 et Ministre des Affaires Sociales et de la Sante: Jenifer Kold - UDR

N°9 et Secretaire d'Etat en charge de l'Agriculture: Christine Pinel - UDR
N°10 Secretaire d'Etat en charge des Cultes: Michelle Massonna - MNF

**Edouard Maréchal** Lun 20 Oct - 14:08

Ordonnance du Lundi 20 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

L'accélération parlementaire sur la seconde loi sur la rédivice est décrétée.

**Edouard Maréchal** Mer 22 Oct - 14:11

Décret du Mercredi 22 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Stéphane Mauroit est nommé ambassadeur au Valdsiky.

**Edouard Maréchal** Jeu 30 Oct - 14:50

Décret du Jeudi 30 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Roger Lambert est nommé à la tête du Trésor Public.

**Edouard Maréchal** Jeu 30 Oct - 20:51

Décret du Jeudi 30 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Vincent Lacombe est nommé Gouverneur de la Banque Centrale Francovare.

**Edouard Maréchal** Ven 31 Oct - 18:50

Décret du Vendredi 31 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

Jean-Maurice Tan est nommé ambassadeur au Krassland.

**Edouard Maréchal** Ven 31 Oct - 23:25

Décret du Vendredi 31 Octobre 2014

Par décision du Président de la République,

L'Assemblée Nationale est dissoute. Le Corps électoral est convoqué afin que les candidatures pour des élections législatives s'ouvrent d'ici 24h.

**Edouard Maréchal** Mar 4 Nov - 22:53

Décret du Mardi 4 Novembre 2014

Par décision du Président de la République,

Raphaël Villeneuve est nommé Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi.

Contenu sponsorisé