Re: [Gouvernement Villeneuve] Conseil des Ministres

**Edouard Maréchal** Dim 8 Mai - 15:40

Raphaël Villeneuve :

C'est une très bonne idée Robert. Et comment le CES répercuterait les actions sur ces statistiques ?

**Jonas d'Agrolia** Dim 8 Mai - 15:43

Robert McRavage:

Il aurait toute latitude, au regard de la situation et des actions locales, pour pondérer le score de +/-50%.

**Paul Mezzanines** Dim 8 Mai - 18:05

Armand de Vernier :

Monsieur le président,

Concernant le budget, le ministère a déjà, comme l'a rappelé monsieur McRavage, besoin de 30 000 R$ pour racheter l'armement du Comtat. Cela constitue un bon apport en matériel pour les forces terrestres et aériennes (aéronefs, batteries de missiles, chars, équipement individuel). Il m'est d'avis que nous devrions miser sur un domaine trop peu développé dans notre armée, le renseignement stratégique. Avec environ 80 à 90 000 R$ nous pouvons envisager l'achat par appel d'offre d'un navire de collecte de renseignements et de drones de renseignements pour pallier à notre absence d'équipement dans ce domaine.

**Edouard Maréchal** Dim 8 Mai - 18:08

Raphaël Villeneuve :

Très bonne suggestion monsieur le ministre, c'est en effet un domaine où nous pêchons un peu et où nous sommes à la traine. Il faudra donc que cela soit inclut dans le budget.

**Jonas d'Agrolia** Dim 8 Mai - 18:17

Robert Mcravage:

D'ailleurs, nous devrions un jour relancer le programme spatial... Mais déjà un navire de renseignement et des drones, c'est déjà pas mal.

**Jonas d'Agrolia** Dim 8 Mai - 22:53

Eléonore de Jullanis a écrit:

Robert McRavage:

Mes chers collègues,

J'aimerais, cette semaine, présenter un décret développant considérablement les outils statistiques à l'image du calcul de la Délinquence. J'ai appelé ce projet: "Pour une meilleure efficacité de la politique sociale".

Il s'agit d'un calcul mensuel par le Conseil Economique et Social de certains indices. Je vous présente donc le projet de décret (étant donné que ça n'a aucune valeur normative ou prescriptive).

Décret en faveur d'une Meilleure efficacité de la politique sociale

Préambule: Le présent décret vise à octroyer au Conseil Economique et Social une mission renforcée de veille en matière sociale.

Article 1: Chaque mois, le Conseil Economique et Social procède à un calcul de données sociales. Il procède par tirage au sort, selon une formule allant de 1 à 200 (1 à 100, valeur négative où 1=-10% et 100=0%. 101 à 200, valeur positive, 101=+1% et 200=+10%), et peut pondérer jusqu'à 50% de ce tirage selon les actions et la situation régionale.

Article 2: Les indices à compter de ce décret sont de 100 par défaut.

Article 3: Les indices calculés sont les suivants:

-Education: Taux d'illettrisme à la sortie du système scolaire.
-Emploi: Taux de chômage de longue durée (+de 6 mois)
-Précarité: Taux d'emploi sous contrat court (-de 6 mois)
-Richesse: Taux de la population vivant avec un revenu égal ou inférieur au SMIF.
-Santé: Taux de la population ayant renoncé à se faire soigner dans le mois.

Article 4: En Septembre 2016, le Conseil Economique et Social devra rendre un avis sur l'efficacité de ces indices dans les politiques sociales.

Vous pouvez signer et promulguer le décret?

**Ludovic Le Cam** Sam 14 Mai - 0:21

Jules Carignon :

Monsieur le Président.
Il va nous falloir nous décider sur la production du secteur secondaire. Combien voulez vous que nous produisions (pas en % mais bien en unité) pour les PP, PV, PM, PO, PAL.
Il faudrait trouver le juste milieu mais les estimations de consommation sont très difficile à calculer du fait de la nouveauté du système.

Je pense que la Fuxanie et Picabie ainsi que le Gouvernement va permettre de dynamiser l'Economie mais le Comtat devrait etre en flémingite à la fin du mois (EL : Je crois que Eléonore a des exams) donc il faut s'adapter à ce genre de problème.

Quand vous aurez décider du montant de la production, j'ordonnerais la production et je vous dirais combien cela aura coûté à l'Etat afin que nous puissions annoncer publiquement les prix de revente aux entreprises.

Par ailleurs je vous annoncer mon intention de rassembler tous les actifs de l'Etat (actions diverses) au sein du Consortium des Entreprises Publiques (CES) afin de connaitre précisément la situation de nos finances publiques.
Avec l'aide de la Cour des Comptes je ferais également dans les prochains jours un audit de nos finances publiques ce qui permettra au prochain gouvernement de faire un budget précis.

**Edouard Maréchal** Sam 14 Mai - 13:43

Raphaël Villeneuve :

Je dirais 150PV, 50 PAL, 150PP, 100PO, 150PM.

Très bonne initiative pour le CES.

**Jonas d'Agrolia** Dim 15 Mai - 21:32

Robert McRavage:

Mes services me signalent que le risque de flémingite au Comtat est revenu sous le seuil critique.

**Ludovic Le Cam** Dim 15 Mai - 22:22

Jules Carignon :

Il faudrait penser renouveller notre traité économique avec le Skotinos, on en avait signé un mais il n'est plus d'actualité.

Cela me parrait nécessaire car certains conglomérats francovars (Francovex et Bailly Industries) ont des actifs assez important dans ce pays.

**Edouard Maréchal** Dim 15 Mai - 22:24

Raphaël Villeneuve :

Oui c'est prévu.

**Edouard Maréchal** Lun 16 Mai - 14:42

Raphaël Villeneuve :

Comme vous l'avez constaté, il y a eu un remaniement ministériel. Robert McRavage m'a communiqué son souhait de quitter le gouvernement pour des raisons privées. J'ai donc jugé utile de faire ce remaniement, en nommant monsieur De Soignon aux Affaires Economiques qui soutiendra l'action du gouvernement notamment en vue de la relance économique et de la convergence future avec la LEM, et monsieur Carignon bascule au Développement.
Je demande bien évidemment à ce que vous collaboriez ensemble pour continuer le redressement et donner une nouvelle impulsion forte. Je compte sur vous messieurs, vous avez ma confiance.

**Jonas d'Agrolia** Lun 16 Mai - 16:20

[Gouvernement Villeneuve] Conseil des Ministres - Page 3 4787965_3_f091_pierre-de-saintignon-le-29-septembre-dans-son_1fb50c9c560df3997f1538cb164da430

Robert de Soignon:

Mes chers collègues,

Demain, je présenterais le budget de ce mois-ci. Nous allons compter sur d'importantes réserves disséminées et sur une ligne de crédit de la BCF. Sur la fiscalité, j'ai besoin que le Président me rappelle sa ligne.

Parmi mes projets, je compte dissoudre le FSIF qui a montré une inutilité totale en plus d'un an et demi d'existence. Cela débloquera des ressources pour l'Etat et les actionnaires. Au niveau monétaire, je vais proposer un taux d'épargne spécial, très élevé aux alentour de 12%, réservé aux associations, groupes politiques et particuliers pour que la BCF puisse rassembler une épargne à prêter. De l'autre côté, nous pratiquerons pendant un certain temps des prêts aux entreprises et collectivités à des taux assez bas.

Au niveau de la loi, pas de grandes réformes. Je vais juste introduire un chapitre relatif aux appels d'offres qui tiendra en 5 articles définissant 3 degrés d'appel d'offre (moins de 5.000 R$, Moins de 12.000 R$ et les Grands Projets) avec à chaque fois le réglement. Il sera assez simple... A vrai dire, le 1er degré sera exempté d'appel d'offre et sera une simple transaction marchande. Le 2nd degré sera soumis à appel d'offre réglementé avec un temps minimum. Le 3ème degré aura la spécificité de faire obligatoirement une annonce au Micromonde.
Enfin, deux articles: Un légiférant sur les droits des parties en matière de rupture d'appel d'offre. Et un dernier qui permet, pendant un an, de modifier le chapitre par ordonnance dans le cas d'une transposition de directives de la LEM.

Sur les barrières douanières, je pense que notre croissance rapide va nécessiter d'importer. Je pense qu'il serait utile de négocier des accords commerciaux de branche avec le Piré et le Krassland. D'ailleurs, je ne saurais qu'encourager la reprise du dialogue avec Prya et de redynamiser nos relations avec le Valdisky.

**Edouard Maréchal** Lun 16 Mai - 16:33

[Gouvernement Villeneuve] Conseil des Ministres - Page 3 2000

Raphaël Villeneuve :

C'est un bon projet monsieur le ministre. Je rajouterais uniquement le fait qu'il faudra lancer la production dans le secondaire comme je l'avais indiqué plus tôt en conseil des ministres, verser la redevance média (le minimum suffira), et le compte de la GEF en tenant compte de l'augmentation du SMIF. Si vous avez des questions, n'hésitez pas. De plus, il faudrait que vous créiez le Crédit Agricole (autorisant tous les agriculteurs du pays a emprunter auprès de la BCF avec la garantie totale de l'Etat en cas de faillite)

Concernant la fiscalité, j'avais prôné une fiscalité de l'investissement : une TVAU à 20% sur les matières premières,, accompagnée d'une TVAU sur la consommation à 12% et d'une TVAU sur le logement à 5%. De plus, la TVAU serait remboursée pour les collectivités territoriales faisant des investissements supérieurs à 10,000 R$. Quant pensez-vous ?

**Jonas d'Agrolia** Lun 16 Mai - 16:44

Robert de Soignon:

Hum, je ne suis pas d'accord sur la TVAU, Monsieur le Président. Avant, c'était possible... Mais avec le système Vyckettiste, je pense que nous allons porter un coup très dur à la consommation si on met 20% sur les matières premières.

Le système oblige les entreprises à acheter leurs matières pour leurs produits finis. Cela va donc coûter plus cher pour les entreprises, qui seront en concurrence avec des sociétés qui produiront à l'étranger au coût normal de la grille des prix Ecomicro.

Vous allez créer une inflation très importante sur le territoire et une fuite de la production. J'opterais plutôt pour une baisse de la TVAU sur les matières premières et une hausse sur la consommation finale.

Je dirais: TVAU matières premières à 6%, TVAU Consommation à 19%.

**Edouard Maréchal** Lun 16 Mai - 16:49

Raphaël Villeneuve :

Oui, vous avez raison, avec ce système cette fiscalité ne fonctionne pas. Bien j'approuve votre avis. Donc, mettons en place cette fiscalité + ce que vous je vous demandé plus tôt (GEF, production secondaire, médias, crédit agricole)

**Jonas d'Agrolia** Mar 17 Mai - 16:13

Robert de Soignon:

Voici ma proposition de Budget.

Fonds Mobilisés
Trésor Francovar
22985
Ministère de l'Intérieur
25000
Ministère de l'Economie
83100
Cour Suprême
850
Secrétariat d'Etat
15000
Conseil de la Sécurité Sociale
40000
Présidence de la République
8000
Ligne de Crédit auprès de la BCF
147565
Total:
342500
Impôts et Taxes
TVAU Consommation
19,00%
TVAU Matières Premieres
6,00%
TVAU Logement
5,00%
Impôt sur les Bénéfices de la SCBM
50,00%
Taxe Universelle Douanière sur les Matières Premières
13,00%
Taxe Universelle Douanière sur les Produits Finis
5,00%
Taxe Unique Douaniaire sur Secteurs Sauvegardés (Aviation, BTP)
25,00%
Mesures Fiscales
La TVAU-C et la TUDPF versée par les régions sont remboursable à 100% par le Trésor.
Il est instauré l'Exemption Minimum de Vie (EMV) qui éxonère d'impôts locaux les comptes citoyens disposant d'une somme inférieure au SMIF.
Il est instauré la Garantie Agricole apportant une garantie de l'Etat à 100% pour les emprunts à l'équipement en cas de faillite.
La BCF est autorisée à émettre 100,000 R$ supplémentaire.
Gestion des Actifs Publics
Le FSIF est dissout. Ses actifs seront mis en vente et le capital réparti équitablement entre les actionnaires.
Le Consortium des Entreprises Publics mettra en vente 120 actions de Bailly Industrie
Le CEP rachètera au FSIF les 490 actions d'Energétis et les 1000 actions de FT1
Le gouvernement ouvrira un appel d'Offre international pour le rachat de l'ensemble du groupe Francovex.
Budgets
Présidence de la République (Dont Salaires Publics)
15000
Ministère de l'Economie
17500
Ministère de la Défense et de la Diplomatie
120000
Ministère de l'Intérieur
35000
Ministère du Développement
130000
Redevance Média
5000
GEF
10000
Financement De Jullanis
10000
Total
342500

**Edouard Maréchal** Mar 17 Mai - 19:12

Raphaël Villeneuve :

Je vous demande également d'inclure une taxe douanière plus forte sur les produits agricoles. De plus, il faut procéder aux remboursements de campagnes électorales.

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Mar 17 Mai - 20:02

Spoiler:

Jules Carignon était perplexe sur un point, partisan de la rigueur voir de l'austérité, il était contre toute augmentation de la masse monétaire.

Je suis contre l'augmentation de la masse monétaire, profitons de notre usufruit sur la SCBM pour prendre une partie des fonds, qui sont très nombreux , je pense meme qu'on pourrait prendre facilement plusieurs dizaines de milliers de ron sans mettre en danger le Conglomérat.
Par ailleurs je trouve l'imposition très lourde, on est pas des merksistes non plus ...

**Jonas d'Agrolia** Mer 18 Mai - 0:23

Spoiler:

Robert de Soignon:

Je vais rajouter les PA dans les secteurs sauvegardés.

Monsieur Carignon, la situation actuelle nécéssite une hausse de la Masse monétaire. Alors, je vous rassure, j'ai étudié la question de façon à vérifier que cela ne nous pénalise pas en passant la barre des 2 millions. J'aimerais aussi rajouter que la BCF devra appliquer des taux d'intérêts à ces emprunts et que nous attendons sa liste de taux d'intérêt et d'épargne.

Cet argent va permettre de renflouer la BCF qui va pouvoir agir comme une banque: En prêtant de l'argent et en stockant. Concernant la SCBM, je suis conscient de la situation mais j'aurais aimé avoir avant tout un audit général de la SCBM et de ses filiales, de nommer un directeur et de régler la question des dividendes versés par les entreprises à la SCBM.

La SCBM servira à financer, dès le mois prochain, l'Etat. Mais nous ne devons pas sacrifier financièrement ce qui peut être une pierre angulaire de la politique d'Etat stratège au sein du secteur privé. Demain, dans la guerre économique, c'est la SCBM notre atout principal.

**Edouard Maréchal** Mer 18 Mai - 0:31

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Mer 18 Mai - 2:11

Spoiler:

Carignon n'était pas convaincu par la réponse du ministre économique. Pour lui il y avait trop de dépense mais il accepta de céder, il savait qu'on lui rendrait la pareille d'ici quelques jours ...
Stroegler était silencieux. Le Vice-Président était très pensif avec l'arrivée de la présidentielle ... d'un mot rapide il acquiesça en faveur de Soignon.

**Jonas d'Agrolia** Mer 18 Mai - 9:57

Robert de Soignon:

Je rappelle que nous avons des engagements de crédits déjà important. Le Conseil d'Etat attend ses revenus, il y a les campagnes électorales, l'accord avec le Comtat, le renflouement de la SNTF, la GEF, la redevance... Rien qu'en crédits déjà engagés, on a près de 100.000 R$ qui vont partir dans les prochains jours.

l'Etat doit relancer la machine économique. Alors, je ne dit pas que tous les budgets seront engagés et l'argent totalement utilisé, mais il sera toujours réutilisable. Il n'est pas perdu, quitte à baisser les impôts plus tard et à être plus rigoureux.

Si l'Etat ne relance pas la machine, personne ne le fera.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 19 Mai - 17:55

Spoiler:

**Edouard Maréchal** Jeu 19 Mai - 18:01

Spoiler:

Contenu sponsorisé

*Fonds Mobilisés*
Trésor Francovar	22985
Ministère de l'Intérieur	25000
Ministère de l'Economie	83100
Cour Suprême	850
Secrétariat d'Etat	15000
Conseil de la Sécurité Sociale	40000
Présidence de la République	8000
Ligne de Crédit auprès de la BCF	147565
Total:	342500

*Impôts et Taxes*
TVAU Consommation	19,00%
TVAU Matières Premieres	6,00%
TVAU Logement	5,00%
Impôt sur les Bénéfices de la SCBM	50,00%
Taxe Universelle Douanière sur les Matières Premières	13,00%
Taxe Universelle Douanière sur les Produits Finis	5,00%
Taxe Unique Douaniaire sur Secteurs Sauvegardés (Aviation, BTP)	25,00%

*Mesures Fiscales*
La TVAU-C et la TUDPF versée par les régions sont remboursable à 100% par le Trésor.
Il est instauré l'Exemption Minimum de Vie (EMV) qui éxonère d'impôts locaux les comptes citoyens disposant d'une somme inférieure au SMIF.
Il est instauré la Garantie Agricole apportant une garantie de l'Etat à 100% pour les emprunts à l'équipement en cas de faillite.
La BCF est autorisée à émettre 100,000 R$ supplémentaire.


*Gestion des Actifs Publics*
Le FSIF est dissout. Ses actifs seront mis en vente et le capital réparti équitablement entre les actionnaires.
Le Consortium des Entreprises Publics mettra en vente 120 actions de Bailly Industrie
Le CEP rachètera au FSIF les 490 actions d'Energétis et les 1000 actions de FT1
Le gouvernement ouvrira un appel d'Offre international pour le rachat de l'ensemble du groupe Francovex.

*Budgets*
Présidence de la République (Dont Salaires Publics)	15000
Ministère de l'Economie	17500
Ministère de la Défense et de la Diplomatie	120000
Ministère de l'Intérieur	35000
Ministère du Développement	130000
Redevance Média	5000
GEF	10000
Financement De Jullanis	10000
Total	342500