Re: Conseil des Ministres du Gouvernement Vasseur

**Paul Mezzanines** Dim 11 Juin - 9:48

François Derue : Pour revenir sur le sujet de la ZELEM, le Roi a déclaré au Duc Piréen son intention de signer et ratifier ce traité. Je précise que le traité de la ZELEM fait que nous aurons notre marché ouvert avec les autres signataires, pas avec tous les pays de la LEM sur EM. Pour l'instant, Krassland et Pirée l'ont ratifié. Il ne me semble pas que le Skotinos, Prya et Mézénas l'aient signé.

**Jonas d'Agrolia** Dim 11 Juin - 10:02

Binden:

Et pourrons-nous voir ce traité de la ZELEM... Parce que vous nous parlez que le Krassland l'a ratifié, je me souviens quand même de certaines polémiques. Nous devrions savoir à quoi nous attendre.

Et vue notre situation financière, je pense que nous pourrions demander quelques opt-out provisoires notamment sur le contrôle des entreprises.

**Paul Mezzanines** Dim 11 Juin - 10:20

François Derue : Bien sûr, monsieur le Ministre.

Le Gouverneur tendit un exemplaire du traité à Binden. Derue se disait que le dernier point du traité risquait de froisser nombre de souverainistes francovars.

**Jonas d'Agrolia** Dim 11 Juin - 10:56

Binden le lu. Il en était satisfait.

**Jonas d'Agrolia** Dim 11 Juin - 12:37

Binden présentat sa Loi d'Encadrement et d'Orientation militaire.

Loi d’Encadrement et d’Orientation Militaire Juin- Décembre 2017

Préambule : Le Présent texte permet de définir les moyens et les objectifs financiers de la Défense francovare.

Article Liminaire : La LEOM est mise en place pour la période de Juin 2017 à Décembre 2017. Elle permet la planification sur le long terme des investissements de Défense.
Article 1 : L’armée Francovare est composée d’une force de 120.000 hommes.
Partie I : L’Armée de Terre
La Base de l’Armée de Terre est fixée à Picabie.
La force Terrestre francovare est de 80.000 hommes sans matériel Ecomicro.
Ses missions prioritaires sont la surveillance des frontières terrestre. Un effort est mis sur la surveillance des frontières avec le Bangana et la Syldavie du Sud.
L’Armée de Terre dispose d’une branche de commando d’élite (Corps Terrestre d’Intervention, CTI) de 1.500 soldats capable d’intervenir sur le territoire et le Continent
Investissements :

Juin-Juillet : Construction de la Base de Picabie : 230 PP environ. Budget prévisionnel : 44.000 R$
Juillet : Lancement d’un appel d’offre de fourniture militaire d’un budget total sur la période Juillet-Décembre de 60.000 R$

Total : 104.000 R$ sur 6 mois (soit 17.000 R$ par mois)

Partie II : L’Armée de Mer
Etant donné la présence du QG de l’Etat-major à Rémipolis, la base navale est transférée à la région du Vernier.
La force de l’Armée de mer est de 15.000 Hommes.
L’effort est porté sur la reconstruction d’une flotte de défense.
Investissements :
Juillet : Construction d’une base navale dans le Vernier : 540 PP environ. Budget prévisionnel : 102.600 R$
Juillet : Lancement d’un appel d’offre pour la construction de 3 patrouilleurs léger (130 PVéhicules chacun). Budget : 54.600 R$
Août : Lancement d’un appel d’offre pour la construction d’un cuirasser lourd (595 PVéhicules) : 83.300 R$. Livraison en septembre ou octobre.

Budget total : 137.900 R$ sur 6 mois (22.983 R$)
Partie III : L’Armée de l’Air

Basé à Fux, la base fera l’objet de réparation sommaire sans coût majeur.
L’Armée de l’Air est composée de 15.000 hommes.
La mission actuelle est la surveillance du territoire.

Investissements :
Septembre : Achat de 3 hélicoptères (80 PVéhicules) : 33.600 R$

Budget total : 33.600 R$ sur 6 mois (5.600 R$)

Partie IV : L’Armée de l’Intelligence
Basé à Fort Alréas au Comtat-Francovin.
L’Armée de l’Intelligence est chargée du renseignement militaire, extérieur et intérieur, de la recherche militaire et de la gestion des armes stratégiques conventionnelles (Missiles balistiques intercontinentaux) et non conventionnelles.

Investissements :
Juillet : Appel d’offre pour la conception et l’envoi d’un satellite de surveillance. Livraison pour décembre (Fusée : 200 PVéhicules, Satellite : 130 PVhéicules) : Budget prévu : 46.200 R$

Budget total : 46.200 R$ sur 6 mois (7.700 R$)

Budget total du LEOM : 321.700 R$ sur 6 mois (53.616 R$ par mois)

Il vit le regard de certains ministre face au montant de la LEOM.

Notre défense est revenue à un état 0. Tout est à refaire, cela nécessite des investissements. Cette loi permet d'inscrire les investissements jusqu'au mais de décembre et de répartir un coût énorme... Mais qui participera largement au redressement de l'économie francovare.

**Charles-Henry Ier** Dim 11 Juin - 13:23

Le traité de texte proposé par Monsieur Binden horipillait Madame la Ministre de l'Économie pour plusieurs raisons qu'elle énoncera plus tard.

**Edouard Maréchal** Dim 11 Juin - 16:58

Le Premier Ministre trouva le projet de Bindin très ambitieux mais évidement très onéreux... Il attendait l'avis de la Ministre de l'Economie sur ce sujet mais également ses idées pour relancer l'économie.

**Jonas d'Agrolia** Dim 11 Juin - 17:09

Vu le silence qui règnait, Binden le rompit.

Je sens un certain scepticisme vis-à-vis de mon projet.

Laissez-moi vous rappeler trois choses:

-Actuellement, nous n'avons plus rien. J'ai eu vent d'une menace terroriste au Bangana avec la refondation du LRS, mouvement souhaitant la refondation de la Syldavie. C'est peut-être un mouvement mineur, mais si demain j'ai une attaque sur le territoire, je n'ai que des soldats à pied avec des fusils et des obus fabriqués dans des hangars souterrains à opposer.

-Ce projet est ambitieux et coûteux. Oui, parce que je respecte enfin la charte de Schweinwald. C'est-à-dire qu'il faut se mettre dans la tête qu'une base militaire, c'est plus 5.000 R$ mais des dizaines de milliers. Qu'un avion de chasse, c'est plus 12.000 R$ mais 40-50.000 R$. Qu'un navire de combat dernier cri, c'est plus de 150.000 R$.

Il faut se mettre dans la tête, et c'est valable dans tout les domaines, que l'époque un des travaux publics ne coûtaient rien c'est fini. Et si vous voulez financer, je peux vous proposer d'émettre de la monnaie afin d'atteindre les 2 millions réglementaire de la ZELEM.

-Dernier point, j'ai conscience de l'importance de ce plan. C'est pourquoi le coût est répartit sur 6 mois, soit trois gouvernements. Ce projet est là pour s'inscrire dans la durée et ne pas avoir un abandon dès le premier changement de gouvernement. La Francovie a trop souffert des abandons de projet à cause des changements de gouvernement. Avec ce plan, on va rassurer les entreprises qui vont investir pour obtenir des marchés. Et imaginez au niveau micromondial... Si ces marchés sont remportés par une entreprise étrangère mais que nous mettons comme condition la création d'une branche de l'entreprise en Francovie: Investissement, emploi, recettes fiscales.

Les gouvernements francovars ont toujours été trop frileux à l'idée de mener des grands projets. Moralité, on a décidé de fairez semblant avec plein de comptes d'Etat différent avec des dizaines de milliers de R$ qui dorment mais ne créent pas de richesse ni d'emploi.

**Edouard Maréchal** Dim 11 Juin - 17:12

Nicolas Vasseur :

J'approuve votre projet Monsieur le Ministre. Nous nous devons de redonner à la Francovie une puissance militaire digne de ce nom et à long terme. Vous parlez d'émettre de la monnaie, cela devrait être envisagé, qu'en pensez-vous madame la Ministre de l'Economie ?

**Ludovic Le Cam** Dim 11 Juin - 18:34

Sebastien Hito :

- En effet seul le Krassland et Pirée ont annoncé la ratification de la ZELEM mais sauf erreur de ma part je crois que Prya et Mezenas ont eu aussi ratifié sans l'annoncer.
Cela arrive souvent qu'un traité micromondial soit signé sans forcément que sa ratification soit annoncé mais vous avez raison monsieur le Gouverneur il faut vérifier ça.

Il lu le projet du ministre de la défense.
Le fait d'accorder la base navale au Vernier risquait de poser problème au lobbying des chantiers navals de St Roman Les Flots qui y verrait un avantage accordé aux chantiers STX du Vernier mais Hito s'en fouta.
Il avait une légère remarque à faire.

- Apparemment sur EcoMicro les satellites sont considérés comme des PM et non des PV.
Cela avait déja fait le débat il y a quelques années. Cela permet aussi d'équilibrer entre les lanceurs (PV) et les satellites (PM).

De la meme manière, il soutenait également que l'Etat imprime un gros montant de monnaie. Il estimait que ce joker devait etre utilisé par un gouvernement auquel il appartient sinon un autre en profiterait.

**Paul Mezzanines** Dim 11 Juin - 23:37

Le Roi était rentré de son voyage diplomatique en Pirée qui avait été un échec. Il reprit sa place au Conseil des Ministres, tout en pensant aux solutions à mettre en place pour pallier la politique potentiellement agressive de la Confédération ducale. Il avait prévu de tenir une réunion avec le Premier Ministre et le Ministre de la Défense au sujet de l'entrevue avec le Duc.

Paul Mezzanines : En tant que chef des Armées, je soutiens la réforme de monsieur Binden. Je serai là pour veiller à ce que, si elle est adoptée, les futurs gouvernements l'appliquent. Il me semble nécessaire de doter la Francovie d'une Armée capable de défendre efficacement le territoire. J'apprécie particulièrement la clause visant à surveiller le Bangana et la Syldavie du Sud, qui pourraient être des zones particulièrement instables à l'avenir.

**Edouard Maréchal** Lun 12 Juin - 0:20

Le Premier Ministre jeta un regard à Hito à l'annonce de l'ambassade de Pirée, ils savaient tous les deux ce qui allait se passer, surtout en regardant le dernier article du Politicard.

**Ludovic Le Cam** Lun 12 Juin - 1:42

Hito avait beaucoup de lien avec Pirée surtout sous le gouvernement en exil.
Il était meme il faut le dire un grand fan meme s'il connaissait les opinions très strictes des habitants de ce pays.
Il savait aussi que le Duc de Pirée était quelqu'un qui faisait peu de concession mais il estimait que la faute en revenait quand meme au Roi.

C'était surement injuste mais c'était son avis.

Le Premier Ministre allait surement en profiter surtout que la coalition étant très majoritaire, le vote serait facile meme en cas de députés récalcitrant au fait de réduire les pouvoirs du Roi au sein des partis de la coalition.

**Jonas d'Agrolia** Lun 12 Juin - 1:48

Binden savait ce qu'il se passait, en regardant Hito et Vasseur se faire les yeux doux. Il fit une moue qui en disait long sur la ligne conservatrice. Il était prêt à faire des concessions, mais attenter au Roi et au cour régulier de la Constitution, c'était contraire à ses principes et du NPC.

**Jonas d'Agrolia** Sam 17 Juin - 10:40

Conseil des Ministres du Gouvernement Vasseur - Page 2 Geoffhowe

Marie-Thérèse Chatelier:

Mes chers collègues,

Je vous propose un plan de financement de la reconstruction pour ce gouvernement. Je souhaiterais le passer en ordonnance.

Loi de Finance Gouvernement Vasseur

Autorisations de Transfert au Trésor:

FSIF: 39 535 €
Présidence de la Rep: 3 191 €
GEF: 30 091 €
SECU Branche santé : 2 000 €
Amirauté de Francovie: 30 000 €

Transfert des comptes inactifs: 38.569 R$
-Rémi de Kaulle: 5.089 R$
-Gabriel Ithilion: 10.000 R$
-Hugo Roussel: 10.000 R$
-Antoine Bordemer: 13.480 R$
-Clan de Brindas: 10.000 R$
-Région de Rémipolis et Micropolia: 10.560+24.268
-Banque Francovie en Am£ (Fermeture des relations avec Armara): 122.484 R$

Transfert total de 205.881 R$ au Trésor

Budget Total disponible prévu (Hors fiscalité): 230.514 R$

Emission de 200.000 R$ par la BCF au profit du Trésor

Total final: 430.514 R$

Fiscalité Indirecte:

Taxe sur les Produit (Taux de base): 17%

Remplacent le TSLP-Base:

Taxe Sur le BTP: 22%
Taxe sur les Titres: 5%
Taxe sur les Boissons alcoolisées: 20%
Taxe sur les produits Fumeurs: 40%
Taxe Spéciale sur le Logement: 10%
Taxe Spéciale sur les locations de logement: 6%
Taxe Spéciale sur les Stocks: 12%

Autorisation d'engagement:

-Pour les dépenses courantes et d'équipement des ministères: 14.000 R$

-Autorisation d'engagement pour la Reconstruction de Micropolia et de Nieba: 200.000 R$

-Application de la LEOM Jui-Décembre 2017: 44.000 R$ de débloqué pour la Base terrestre de Picabie.

-Plan de soutien et de financement des clans: 100.000 R$ de dbloqué pour des financement de projet sur dossier.

Total d'engagement autorisé: 358.000 R$

Production d'Etat:

Les entreprises à monopôle d'Etat doivent produire au maximum de leur capacité.

**Jonas d'Agrolia** Sam 17 Juin - 14:48

CDDB:

Je viens de voir passer la charte de la LEM... Heu, n'avons nous pas à organiser des élections pour le ParLEMent?

**Ludovic Le Cam** Sam 17 Juin - 14:49

Sebastien Hito :

Eh bien la Constitution ne dit rien.
Le Premier Ministre disposant du pouvoir diplomatique peut etre que c'est à lui de les nommer ? On peut aussi confier cela à l'Assemblée Nationale.

**Edouard Maréchal** Sam 17 Juin - 17:52

Nicolas Vasseur :

Passez par ordonnance pour les finances et laissons l'AN élire rapidement des députés pour la LEM.

**Jonas d'Agrolia** Sam 17 Juin - 19:41

Chatelier:

D'accord, Monsieur le Premier Ministre.

CDDB:

Je prépare un décret pour l'élection des ParLEMentaires.

**Ludovic Le Cam** Lun 19 Juin - 14:51

Sebastien Hito :

Monsieur le Premier Ministre je vous propose de faire ratifier le texte de la ZELEM au Parlement tout comme le traité de reconnaissance avec Mezenas.
Acceptez vous ?

**Edouard Maréchal** Lun 19 Juin - 19:10

Il approuva

**Jonas d'Agrolia** Lun 19 Juin - 21:35

Binden:

Et la LEOM? Je peux l'envoyer?

**Ludovic Le Cam** Lun 19 Juin - 23:03

Sebastien Hito :

Hey ! J'ai vu le décret ! J'espère que les maisons closes sont toujours autorisées !

La question était cruciale pour Hito. Il décida donc d'en parler en Conseil des Ministres.

**Jonas d'Agrolia** Lun 19 Juin - 23:09

CDDB fut peu surprise de la question. Tous lisaient les journaux et connaissaient Hito.

CDDB:

Les Maisons closes sont des espaces privés. Le racolage n'y est pas reconnu, si vous voulez savoir.

Mais en quoi cela concerne t'il votre Ministère, monsieur Hito? Vous comptez créer un Hôtel spécial pour accueillir nos homologues étrangers? Au moins, vous aurez fait quelque chose de ce ministère.

La "Duchesse" avait été extrêmement froide dans sa réponse. Elle méprisait Hito et le faisait sentir... Au point qu'un froid s'installa dans la pièce à la fin de sa phrase.

**Ludovic Le Cam** Lun 19 Juin - 23:21

Sebastien Hito :

- Indéniablement si nous installions une maison close à l'Hotel Concordia nous aurions plus de facilité pour attirer les touristes et pour signer de juteux contrats.

Il se tut

- Ce n'est qu'une idée.

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