Décrets royaux

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François



Article 1 : Sont nommés au conseil de Sages, afin d'y prendre rang comme représentant du roi :
- M. Robert de Herstal
- M. Aldric Pétrus, duc de Septaine
- M. le général Jacques Le François

Article 2 : Le président du Conseil des Sages est chargé de l'application du présent décret.

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François



Article unique : Sont nommés aux charge et dignité de gouverneur de Francovie :
- M. Robert de Herstal (Saint-Auteuil), 1er gouverneur
- M. François du Falard (Micropole), 2e gouverneur
- Sa Majesté Tommen II Delfrous (Brindas), 3e gouverneur
- Sa Majesté Sandrine Ière de Jullianis (Comtat-Francovin), 4e gouverneur
- M. Hubert de Montignac (Mézénas), 5e gouverneur
- Sa Majesté Charles-Henry Ier Allescquot (Elvéotie), 6e gouverneur
- M. Ludovic Le Cam (Picabie), 7e gouverneur
- Mme Marianne Caron-Formenteuil (Châtillon-Vernier), 8e gouverneure
- Mme Lamya Madou (Rémipolis), 9e gouverneure
- M. Lionel du Halga (Fux), 10e gouverneur

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Vu la Constitution,



Article un : M. Robert de Herstal est nommé Premier ministre

Article deux : M. Hubert de Montignac est nommé Ministre de l'Intérieur et de la Justice. Il a département pour la sécurité publique, la protection civile, les collectivités territoriales et la justice.

Article trois : M. le général Jacques Le François est nommé Ministre des Affaires étrangères et de la Défense. Il a département pour les affaires étrangères et la défense.

Article quatre : M. Aldric Pétrus est nommé Ministre de l'Economie et des Finances. Il a département pour l'économie, les finances, le budget et le commerce.

Article cinq : Le Père Cornélius Uberdalle est nommé Ministre du Développement. Il a département pour la santé, l'éducation, l'enseignement supérieur, la recherche, l'environnement et l'aménagement des territoires.

Article six : M. Valéry de Luigny est nommé Ministre de la Culture. Il a département pour le tourisme, la culture, les arts,  les médias, la francophonie et les sports.

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères et de la défense,
Vu l'article 5 de la Constitution,
Le conseil des ministres entendus,



Article un : M. Ghislain de Bertrad, est nommé ambassadeur plénipotentiaire et extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès de l'Exarchat de Mont-Albert.

Article deux : Le Premier Ministre et le Ministre des affaires étrangères et de la défense, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.



Le Premier Ministre,

ROBERT DE HERSTAL

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre du développement,
Vu l'article 6 de la Loi Hôpital, relative à l'organisation du service public de la santé,
Le conseil des ministres entendus,



Article un : M. Alistair de Hauteville est nommé directeur général de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Francovie

Article deux : Le Premier Ministre et le Ministre du développement, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Le Premier Ministre,
ROBERT DE HERSTAL

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères,
Vu l'article 5 de la Constitution,
Le conseil des ministres entendus,



Article un : M. Hubert de Montignac est nommé ambassadeur plénipotentiaire et extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès de la République de Véran.

Article deux : Le Premier Ministre et le Ministre des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Le Premier Ministre,
ROBERT DE HERSTAL

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères,
Vu l'article 5 de la Constitution,
Le conseil des ministres entendus,



Article un : A sa demande, il est mis fin aux fonctions de Madame Philippine de Montignac, épouse Lumeau-Péricard. M. Guilhem de Bertrad est nommé pour la remplacer. Il conserve ses précédante fonction auprès de l'exarchat de Mont-Albert. Il réside à Allancia.

Article deux : Le Premier Ministre et le Ministre des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Le Premier Ministre,
ROBERT DE HERSTAL