Re: Décrets royaux

**Tommen II Delfrous** Dim 13 Sep - 13:06

Décret du 13 septembre 2020 portant Nomination du Gouvernement

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Edouard Snow

Ministre de l'Economie et de la Finance : Simon Esculdo
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Olaf Pascaille
Ministre du Développement : Clara d'Alreas
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Erik Shown

Le 13 septembre 2020,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Dim 18 Oct - 0:36

Décret du 18 octobre 2020 portant Dissolution de l'Assemblée Nationale

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,
Vu la Crise de flemmingite dans la monarchie,
Vu les prérogatives du Roi pour garantir la stabilité de la Nation,

Décrète :

- La dissolution immédiate de l'Assemblée nationale conformément a l'article 5 de la Constitution.

- Considérant la crise de flemmingite actuelle comme dangereuse pour la couronne et le Royaume, Nous ordonnons la mise en place d'un gouvernement de protection
( gouvernement technique) conformément à l'article 22 de la constitution qui en donne le pouvoir au Roi sans préciser la présence obligatoire d'un Parlement actif.

- Le gouvernement de protection prendra fin par un décret d'autodissolution à la fin de l'épidémie.

Le 18 octobre 2020,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Mar 20 Oct - 14:56

Décret du 20 octobre 2020 portant Nomination du Gouvernement de Protection

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,
Vu le Décret du 18 octobre,

Décrète :

Sur proposition du Haut-Chancelier, le gouvernement suivant est nommé :

- Haut-Chancelier, Chef du Gouvernement Francovar, Premier Ministre : Henry Heusmann

Ministre de l'Economie et de la Finance : Kevin Ford
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Enora Bartley
Ministre du Développement : Edouard Snow
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : George Waters

Le 20 octobre 2020,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Mer 28 Oct - 21:57

Décret du 28 octobre 2020 portant nominations des Sages du Roi

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Les 3 sages nommés par le Roi pour être membre du Conseil des Sages sont :

- Charles Stuart (Micropolia)
- Stanislas Elouard (Indépendant)
- George Waters (Brindas)

Le 28 octobre 2020,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Dim 15 Nov - 7:00

Décret du 15 novembre 2020 portant Nomination du Gouvernement

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Elias Dagerfield

Ministre de l'Economie et de la Finance : Olaf Walter
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Olaf Pascaille
Ministre du Développement : Derik Ilris
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Gilles Audibert

Le 15 novembre 2020,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Jeu 28 Jan - 19:16

Décret du 28 janvier 2021 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur : Nadia Vallaud-Bogendorfer (Mézénas)
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Hubert de Montignac (Indépendant)
Troisième Gouverneur : Tommen Delfrous ( Brindas )
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Louis Ford (Micropolia)

Le 28 janvier 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Lun 1 Fév - 1:43

Décret du 01 février 2021 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur - Consul de Francovie : Hubert de Montignac (Mézénas)
Deuxième Gouverneur : Nadia Vallaud-Bogendorfer (Mézénas)
Troisième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Louis Ford (Micropolia)

Le 01 février 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Dim 7 Fév - 15:52

Décret du 7 février 2021 portant Nomination du Gouvernement

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Émile Bogendorfer (PT)
Ministre de l'Économie et des Finances : Katia Lahire (PT)
Ministre des Affaires Étrangères : Charles-Étienne Vallaud (sans étiquette)
Ministre de la Culture : Albert Renaldi (ÉCOLOS)
Ministre de l'Écologie : Yolande de Saint-Fondrille (ÉCOLOS)

Le 7 février 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Mar 15 Juin - 0:44

Décret du 15 juin 2021 portant Nomination du Gouvernement

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Georges Waters (Parti Delfrous)

Ministre de l'Économie et des Finances : Edouard Snow (Parti Delfrous)
Ministre des Affaires Étrangères : Christophe Micron (Parti Delfrous)
Ministre de la Culture : Charles Suraf (Parti Delfrous)
Ministre de l'Écologie : Marie Julis (Parti Delfrous)

Le 15 juin 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Hubert de Montignac** Sam 31 Juil - 22:00

Décrets royaux - Page 3 Sceauroifrancovie-522b38b

Décret du 31 juillet 2021 portant adoption de mesures de rétorsion à l'encontre de la République de Mézénas

Au Nom de Sa Majesté Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie

Vu la Constitution,

Décrète

Article 1 : Le remboursement de la dette de l'Etat francovare à l'égard du Clan de Mézénas est gelé.

Article 2 : Les participations du Clan de Mézénas aux entreprises publiques clanisées sont nationalisés sans dédommagement.

Le 31 juillet 2021,
A Micropolia.

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie,
Hubert de Montignac

**Tommen II Delfrous** Lun 2 Aoû - 17:36

Décret du 2 août 2021 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur - Consul de Francovie : Hubert de Montignac (Indépendant)
Deuxième Gouverneur : Maxime de Labardière (Indépendant)
Troisième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Louis Ford (Micropolia)

Le 2 août 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Hubert de Montignac** Dim 8 Aoû - 21:59

Décret du 8 août 2021 portant abrogation des mesures de rétorsion à l'encontre de la République de Mézénas

Au Nom de Sa Majesté Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie

Vu la Constitution,

Décrète

Article unique : le décret du 31 juillet portant adoption de mesures de rétorsion à l'encontre de la République de Mézénas est abrogé.

Le 8 août 2021,
A Micropolia.

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie,
Hubert de Montignac

**Hubert de Montignac** Dim 8 Aoû - 22:15

Décret du 8 août 2021 portant nomination de l'ambassadeur plénipotentiaire et extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès de la République de Mézénas

Au Nom de Sa Majesté Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie

Vu la Constitution,
Vu le titre III des Accords de Bourg-Mézénas,

Décrète

Article unique : Madame LUMEAU-PERICARD (Philippine, née de MONTIGNAC) est nommée ambassadeur plénipotentiaire et extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès de la République de Mézénas.

Article deux : Le Premier Ministre et le Ministre des Affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.

Le 8 août 2021,
A Micropolia.

Le Premier Gouverneur, Consul de Francovie,
Hubert de Montignac

**Tommen II Delfrous** Mar 10 Aoû - 23:10

Décret du 10 août 2021 portant Nomination du Gouvernement

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Hubert de Montignac (NPC)

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : M. Lionel du Halga (FDP)
Ministre des Affaires étrangères : M. François du Falard (NPC)
Ministre de la Défense : M. Jean-Paul Gibon (FDP)
Ministre de l'Economie et des Finances : M. Martial Kropoly (NPC)

Le 10 août 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Sam 28 Aoû - 2:18

Décret du 28 août 2021 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur - Consul de Francovie : Tommen Delfrous (Brindas)
Deuxième Gouverneur : Louis Ford (Micropolia)
Troisième Gouverneur : Maxime de Labardière (Indépendant)
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Elisabeth Belle (Indépendante)

Le 28 août 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Dim 12 Sep - 14:54

Décret du 12 septembre 2021 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur : Maxime de Labardière (Indépendant)
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Louis Ford (Micropolia)
Troisième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Elisabeth Belle (Indépendante)

Le 12 septembre 2021,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Hubert de Montignac** Ven 7 Jan - 21:31

Décrets royaux - Page 3 Sceaugouverneur-copie-523fe08

Décret du 7 janvier 2022 portant nomination du Gouvernement

Le Gouverneur de Francovie,

Au nom de Sa Majesté Gontran IV, roi de Francovie,

vu la Constitution,
Vu les résultats éléctoraux de la XXe élection générale,

DECRETE :

Article unique : Sont nommé,

Premier Ministre, Monsieur Hubert de Montignac,

Ministre de l'Economie et des Finances , Madame Marianne Caron-Formenteuil,
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense, Monsieur François du Falard,
Ministre de l'Intérieur et de la Justice, Monsieur Hyppolite de Girardet,
Ministre de l'Education et de la Culture, Monsieur Albert Rénaldi.

Le 7 janvier 2022, à Micropolia.

Le Gouverneur de Francovie
Maxime de LABARDIERE

Décrets royaux - Page 3 Sceaucirefrancovie-525c9f6

**Hubert de Montignac** Sam 8 Jan - 21:53

Décret du 8 janvier 2022 portant nomination du Gouvernement

Le Gouverneur de Francovie,

Au nom de Sa Majesté Gontran IV, roi de Francovie,

Vu la Constitution,

ARRÊTE :

Article unique : madame Philippine de Montignac, épouse Lumeau-Péricard est nommé ambassadeur plénipotentiaire de Francovie auprès de Sa Majesté l'Empereur de d'Edoran.

Le 8 janvier 2022, à Micropolia.

Le Gouverneur de Francovie
Maxime de LABARDIERE

**Hubert de Montignac** Sam 18 Juin - 21:41

Décret du 18 juin 2022 portant nomination dans le corps diplomatique

Le Gouverneur de Francovie,

Au nom de Sa Majesté Gontran IV, roi de Francovie,

Vu la Constitution,

ARRÊTE :

Article un : Mme Lamya Madou est nommée ambassadrice plénipotentiaire & extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès du Grand-Duché de Zollernberg.

Article deux : M. Théodore Baker est nommé ambassadeur plénipotentiaire & extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès du Royaume du Bangana.

Article trois : M. Lionel du Halga est nommé ambassadeur plénipotentiaire & extraordinaire de la Monarchie de Francovie auprès du Grand-Royaume de Livadia.

Article quatre : le Premier Ministre et le Ministre des affaires étrangères sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 18 juin 2022.

Maxime de LABARDIERE

Par le Gouverneur de Francovie,

Le Premier Ministre
Hubert de MONTIGNAC

Le Ministre des Affaires étrangères et de la Défense,
François du FALARD

**Hubert de Montignac** Lun 18 Juil - 22:27

Décret du 18 juillet 2022 portant nomination du Premier ministre

Le Gouverneur de Francovie,

Au nom de Sa Majesté Gontran IV, roi de Francovie,

Vu l"article 21 de la Constitution,

DÉCRÈTE :

Article un : Mme Marianne Caron-Formenteuil est nommée Première ministre.

Article deux : Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 18 juillet 2022.

Maxime de LABARDIERE

**Hubert de Montignac** Mar 26 Juil - 23:38

Décret du 27 juillet 2022 portant nomination du Maréchal de Francovie

Le Gouverneur de Francovie,

Au nom de Sa Majesté Gontran IV, roi de Francovie,

Vu la Constitution,

ARRÊTE :

Article un : Son Altesse le prince Hildebert de Traceau-Wilhelmheim est nommé aux rang, grade et fonction d'amiral de Francovie, chef d'état-major de la Marine.

Article deux : Le capitaine Philippe Boulié est nommé aux rang, grade et fonction de général, chef d'état-major de l'armée de terre.

Article trois : Le général d'armée Marc Nairdeau est nommé aux rang, grade et fonction de commandeur de l'Armée de l'Air.

Article quatre : Le colonel Jacques Le François est nommé aux rang, grade et fonction de connétable de la Gendarmerie.

Article cinq : Le Ministre des affaires étrangères et de la défense est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 28 juillet 2022.

Maxime de LABARDIERE

Par le Gouverneur de Francovie,

Le Ministre des Affaires étrangères et de la Défense,
François du FALARD

**Tommen II Delfrous** Mer 11 Oct - 14:29

Décret du 11 octobre 2023 portant nominations des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur : Julius Roquentin (Indépendant)
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Louis Ford (Micropolia)
Troisième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
Quatrième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur : Elisabeth Belle (Indépendante)

Le 11 octobre 2023,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Mer 11 Oct - 14:36

Décret du 11 octobre 2023 portant nomination de l'État Major de la Monarchie de Francovie

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète :

La nouvelle composition de l'État Major est la suivante :

Jacques Stuart est nommé aux rang, grade et fonction de Grand Amiral de Francovie, chef d'état-major de la Marine du Roi.

Elisabeth Delfrous est nommé aux rang, grade et fonction de Maréchal de Francovie, chef d'état-major de l'Armée royale de terre.

Son Altesse Rayal Picaban, Maréchal de Francovie est nommé aux rang, grade et fonction de chef d'état-major de l'Armée royale de l'Air.

Le Commissaire Michael Delaby est nommé aux rang, grade et fonction de chef d'état-major de la Gendarmerie Royale.

Le 11 octobre 2023,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Tommen II Delfrous** Mer 11 Oct - 21:09

Décret du 11 octobre 2023 portant Dissolution de l'Assemblée Nationale

Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,
Vu la Crise de flemmingite dans la monarchie,
Vu les prérogatives du Roi pour garantir la stabilité de la Nation,

Décrète :

- La dissolution immédiate de l'Assemblée nationale conformément a l'article 5 de la Constitution.

- Considérant la crise de flemmingite actuelle comme dangereuse pour la couronne et le Royaume, Nous ordonnons la mise en place d'un gouvernement de protection
( gouvernement technique) conformément à l'article 22 de la constitution qui en donne le pouvoir au Roi sans préciser la présence obligatoire d'un Parlement actif.

- Le gouvernement de protection prendra fin par un décret d'autodissolution à la fin de l'épidémie.

Le 11 octobre 2023 ,
A Micropolia.

Gontran IV
Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

**Hubert de Montignac** Dim 31 Mar - 22:40

Décret du 31 mars 2024 portant collation de titre

Nous, Othon XVI, par la volonté nationale, roi de Francovie, grand-duc de Saint-Auteuil et margrave de Kologne, chevalier de l'Ordre de Saint François

Décrète :

Article 1 : Les anciens rois de Francovie encore vivants sont admis à la dignité de prince de Francovie assortie du traitement d'Altesse royale. Ils prennent place dans l'ordre protocolaire après le souverain et son consort.

Article 2 : L'ancien roi Gontran IV prend le titre de S.A.R. le prince Gontran de Francovie

Article 3 : Le prince Gontran de Francovie reçoit pour la durée de sa vie la jouissance des domaine et château de Girouillan. Il perçoit une rente mensuelle de 6200 Ron. Une maison civile composée de sept collaborateurs permanents et de deux agents de service est mise à sa disposition.

Fait à Micropolia,
Le 31 mars 2024,

Othon, Rex Francoviae

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