Décrets royaux

- Gerard Artisson est nommé Ambassadeur de  Francovie auprès de l'ONA.

 

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Albert de Chambre (Picabie)
Troisième Gouverneur :Sylvain Pouffiaud ( Micropolia ) 
Quatrième Gouverneur : Guillaume Delfrous ( Brindas ) 
Cinquième Gouverneur : Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)

 

Décret du 7 Juillet 2019 portant Dissolution de l'Assemblée Nationale  


Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution, 
Vu les prérogatives du Roi pour garantir la stabilité de la Nation


DECRETE :

- La suspension des décrets du 6 juillet sur l'économie pour un examen par le prochain gouvernement

-  La dissolution immédiate de l'Assemblée nationale suite a la crise de la  LEM, pour permettre une nouvelle représentation du peuple sur les marches à suivre.

Le 7 Juillet 2019,
A Micropolia.

Romain VIII

Roi de Francovie

 

Décret du 22 Juillet 2019 portant Nominations des Sages  


Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution, 
Vu les prérogatives du Roi pour garantir la stabilité des Clans


DECRETE :

Les 3 sages nommés par le Roi pour être membre du Conseil des Sages sont :

- Charles Stuart (Brindas)
- Guillaume Delfrous (Brindas)
- Sylvain Pouffiaud (Micropolia)

Le siège de sage de l’autocrate de Brindas et provisoirement  occuper par  monsieur Louis Delfrous ( Régent du Brindas )

Le siège supplémentairement attribuer anciennement au Roi par le clan du Brindas passe a Monsieur Léopold Delfrous ( Brindas ).

Le 22 Juillet 2019,
A Micropolia.

Romain VIII

Roi de Francovie

 

Décret du 29 août  2019 portant Formation du Gouvernement  


Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Pascal Moirand (ECOLOS)

Ministre de l'Economie et des Finances : Jean-Eudes Querouille (PLOUC)
Ministre du Développement : Raymond le Goff (ECOLOS)
Ministre de l’intérieur et de la Justice : Marcellin Malin (PLOUC)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Marco Buzetto (ECOLOS)

Le 29 août  2019,
A Micropolia.

Romain VIII

Roi de Francovie

 

Décret du 10 septembre  2019 portant Restauration  


Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution du Clan du Brindas, 


Décrète  :

Nous Romain VIII de Francovie, proclamons officiellement la déchéance de l'autocrate Georges Waters, Monsieur Waters sera assigner au fort de Chels dans l’attente de son jugement par le conseil des Sages, dans le même temps, la couronne de Francovie annonce la fin de la régence de l'empire du Brindas et la restauration sur le trône de Tommen Delfrous , pour le récompenser de son travail en faveur de la nation, nous l’élevons également à la dignité de Dauphin de Francovie (Signification du titre : héritier recommandé au Conseil des Sages par le souverain avant de mourir ou d'abdiquer)

Le 10 septembre  2019,
A Micropolia.

Romain VIII

Roi de Francovie

 

Décret du 28 septembre  2019 portant modification de la liste des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie  


Moi Romain VIII, Roi de Francovie
Vu la Constitution,

Décrète  :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur :  Sylvain Pouffiaud ( Micropolia )
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Albert de Chambre (Picabie)
Troisième Gouverneur :  Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Quatrième Gouverneur : Guillaume Delfrous ( Brindas )  
Cinquième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )

Le 28 septembre  2019,
A Micropolia.

Romain VIII

Roi de Francovie

 

Décret du 18 Octobre  2019 portant nominations  des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution,

Décrète  :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur :  Sylvain Pouffiaud ( Micropolia )
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Enora Bartley  (Picabie)
Troisième Gouverneur :  Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Quatrième Gouverneur : Maximus Delfrous ( Brindas )  
Cinquième Gouverneur : Rayal Picaban (Comtat-Francovin )

Le 18 Octobre  2019,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest

 

Décret du 22 octobre  2019 portant Formation du Gouvernement  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Pascal Moirand (ECOLO)

Ministre du Développement : Raymond Le Goff (ECOLO)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Marco Buzetto (ECOLO)
Ministre de l'Economie et des Finances : Magalie Planquez (ECOLO)
Ministre de l’intérieur et de la Justice : Cerise Lequennen (ECOLO)

Le 22 octobre  2019,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie  et Protecteur du Sud-Ouest  

 

Décret du 18 Novembre  2019 portant Interdiction de séjour en Monarchie de Francovie  
(Abrogé par un jugement du tribunal de la monarchie du 4 février 2020)

Moi Gontran IV de la dynastie Delfrous, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution,

Décrète  :

Article premier. Le territoire de la Monarchie de Francovie est et demeure interdit aux chefs des familles de  Valois, de Klausbourg,  ainsi que de la famille royale du Livadia  et à leurs membres vivants ainsi que pour les membres de leurs noblesses.

Article 2. Le gouvernement est autorisé à interdire le territoire de la Monarchie aux fonctionnaires de ces familles par décrets du Premier Ministre.

Article 3. Celui qui, en violation de l'interdiction, sera trouvé en Francovie, sera puni d'un emprisonnement de deux à dix ans. À l'expiration de sa peine, il sera reconduit à la frontière.

Article 4. Les membres des familles bannies ne pourront entrer dans les armées de terre et de mer, ni exercer aucune fonction publique, ni aucun mandat électif au sein de la monarchie.

Le 18 Novembre  2019,
A Micropolia.

Gontran IV de la Dynastie Delfrous

Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest

 

Décret du 21 novembre  2019 portant nominations  des Préfets de la Monarchie de Francovie  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution,

Décrète  :

La  liste des Préfets de Francovie  est la suivante :

Préfet de  Fux : Albert Richemon
Préfet d'Almara : Finnus Jerjerod
Préfet du Comtat-Francovin : Rayal Picaban
Préfet de Châtillon-Vernier : Augustin Mezzanines
Préfet de Mézénas : Émile Bogendorfer
Préfet de Rémipolis : Charles Duez
Préfet par intérim d'Elvéotie : Eliott Stuart

Le 21 novembre  2019,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest

 

Décret du 7 février 2020 portant nomination du Dauphin de Francovie  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution,

Décrète  :

Nous Gontran IV de Francovie, proclamons officiellement l'élévation de Tommen II, Autocrate du Brindas  à la dignité de Dauphin de Francovie (Signification du titre : héritier recommandé au Conseil des Sages par le souverain avant de mourir ou d'abdiquer)

Le 7 février 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest

 

Décret du 24 Février 2020 portant Formation du Gouvernement  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur du Sud-Ouest
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Paul Milous ( Impérialiste )

Ministre du Développement : Raymond Le Goff (ECOLO)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Marc Debeve ( Impérialiste )
Ministre de l'Economie et des Finances : Eugène Fougère ( Impérialiste )
Ministre de l’intérieur et de la Justice : Pascal Moirand (ECOLO)

Le 24 Février 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie  et Protecteur du Sud-Ouest  

 

Décret du 21 avril 2020 portant Nomination du  Procureur Spécial en charge du Tribunal Pénal Spécial pour les Crimes Jallanistes  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,
Vu  les articles 3001 à 3004 de la Loi d'Organisation Générale de la Justice,

Décrète  :

Monsieur Sylvain Pouffiaud est nommé le jour même de la publication de ce décret, Procureur Spécial en charge du tribunal pénal spécial pour les crimes Jallanistes en vue du prochain jugement des criminels de guerre Jallanistes, notamment de l'ancien dictateur, William Tarque.

Le 21 avril 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 29 avril 2020  portant Formation du Gouvernement  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : M. Hubert de Montignac

Ministre des Affaires étrangères et de la Défense : M. Sébastien Buisson
Ministre de l'Économie et des Finances : Madame Eugénie Falquon
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : M. Lionel du Halga
Ministre du Développement : M. Pierre Ausone de Valençay

Le 29 avril 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie  et Protecteur d'Ostaria  

 

Décret du 29 avril  2020 portant nominations  des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète  :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur :  Sylvain Pouffiaud ( Micropolia )
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Enora Bartley  (Picabie)
Troisième Gouverneur :  Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Quatrième Gouverneur :  Charles-Henry Allescquot (Elvéotie)
Cinquième Gouverneur :   Paul Milous ( Brindas )  

Le 29 avril  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 22 mai  2020 portant nomination du Représentant du Roi à la Commission supérieure de codification  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la création de la Commission supérieure de codification,

Décrète  :

Monsieur le Maréchal Rayal Picaban représentera le Roi à la Commission supérieure de codification.

Le 22 mai  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 27 mai 2020  portant  Modification du Gouvernement  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : M. Hubert de Montignac

Ministre des Affaires étrangères et de la Défense : M. Sébastien Buisson
Ministre de l'Économie et des Finances : Madame Eugénie Falquon
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : M. Lionel du Halga
Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Madame Viviane Moir
Ministre du Développement : M. Pierre Ausone de Valençay
Secrétaire d'Etat auprès du Ministre du Développement : M. François du Falard

Le 27 mai 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie  et Protecteur d'Ostaria  

 

Décret du 29 avril  2020 portant nominations  des Gouverneurs de la Monarchie de Francovie  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète  :

La nouvelle liste protocolaire des gouverneurs est la suivante :

Premier Gouverneur :  Sylvain Pouffiaud ( Micropolia )
Deuxième Gouverneur - Consul de Francovie : Enora Bartley  (Picabie)
Troisième Gouverneur :  Nadia Vallaud-Bogendorfer ( Mézénas)
Quatrième Gouverneur :  Rayal Picaban (Comtat-Francovin )
Cinquième Gouverneur :   Tommen Delfrous ( Brindas )  

Le 16 juin  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 29 juin  2020 portant nominations  des Sages du Roi


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète  :

Les 3 sages nommés par le Roi pour être membre du Conseil des Sages sont :

- Charles Stuart (Brindas)
- Amandine Blairot (Indépendant)
- Sylvain Pouffiaud (Micropolia))  

Le 29 juin  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 1 juillet  2020 portant nomination de la Première Ministre de Francovie


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,

Décrète  :


Article premier : Amandine Blairot est nommée Première Ministre de Francovie.

Article second : La Première Ministre de Francovie  est chargée de déposer une Déclaration de Gouvernement auprès du Roi, sous 48 heures, Sous peine de nouvelles élections faute de consensus entre les partis.

Le 1 juillet  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria

 

Décret du 1 juillet 2020  portant  Nomination du Gouvernement  


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution, 


Décrète  :

Sur proposition de la Première Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Amandine Blairot (PTF)

Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Olaf Pascaille (PLOUC)
Ministre du Developpement : Raymond Le Goff (ECOLOS)
Ministre de l'Interieur et de la Justice : Brigitte Bregen (PTF)
Ministre de l'Economie et des Finances : Simon Esculado (PLOUC)
Secrétaire d'Etat chargé, auprès du Ministre de l'Economie, de l'alimentation et de l'énergie : Julie Futon (Forza Mezenas)

Le 1 juillet 2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie  et Protecteur d'Ostaria  

 

Décret du 8 septembre  2020 portant nomination du Premier Ministre de Francovie


Moi Gontran IV, Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria
Vu la Constitution,
Vu le Résultat des élections,
Vu la Situation dans le Comtat,

Décrète  :


Article premier : Edouard Snow est nommé Premier Ministre de Francovie.

Article second : La Premier Ministre de Francovie  est chargée de déposer une Déclaration de Gouvernement auprès du Roi.

Le 8 septembre  2020,
A Micropolia.

Gontran IV

Roi de Francovie et Protecteur d'Ostaria